Les travaux consistent en:
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3 u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T2 — largeur 5 u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T3 — largeur 5 u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2 u.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur)
PR2020000122”
Produits/services: Travaux de marquage routier📦
Brève description:
“Les travaux consistent en:
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3 u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou...”
Brève description
Les travaux consistent en:
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3 u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T2 — largeur 5 u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T3 — largeur 5 u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2 u.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Centre de Royé: A1 sens 1 et 2 — PR 78+000 au PR 92+000
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Lieu d'exécution: Somme🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 60; 80.
Description du marché:
“a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3 u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et...”
Description du marché
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3 u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T2 — largeur 5 u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T3 — largeur 5 u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2 u.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 26
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des marchés de travaux/services similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.” Description
Informations complémentaires:
“La visite sur site n'est pas obligatoire. Elle est néanmoins recommandée au concurrent.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Centre d'Amiens: A16 sens 1 et 2 — PR 132+000 au PR 150+000
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 80; 76.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 — Centre de Wailly-Beaucamp: A16 sens 1 et 2 — PR 170+000 au PR 188+000
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 62; 80.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4 — Centre de Cambrai: A2 sens 1 — PR 0+000 au PR 42+700 — A2 sens 2 — PR 0+000 au PR 42+700” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Hauts-de-France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 62; 80; 59.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 — Centre d'Arras: A26 sens 1 et 2 — PR 109+000 au PR 125+000
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 62; 59; 80.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 — Centre de Reims: A4 sens 1 et 2 — PR 131+500 au PR 145+000
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Lieu d'exécution: Aisne🏙️
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 02; 51.
Durée de l'accord: 14
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent ainsi que les...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque concurrent ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise;
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le concurrent pour justifier:
—— qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;
—— qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 126-307389
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-03
09:30 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Senlis.
“Chaque lot conduit à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à marchés subséquents pouvant faire l'objet d'un ou plusieurs marchés...”
Chaque lot conduit à la conclusion d'un accord-cadre sans minimum ni maximum, à marchés subséquents pouvant faire l'objet d'un ou plusieurs marchés subséquents. Les travaux objet des lots 1, 2, 3 et 5 pourront être réalisés en 2021 ou 2022. Les travaux objet du lot 6 seront réalisés en 2021. Pour le lot 4 comprenant deux marchés subséquents, ces marchés subséquents pourront être notifiés au titulaire l'un en 2021 et l'autre en 2022. L'ordre d'exécution de ces marchés sera déterminé et notifié par le maître d'ouvrage au titulaire du lot 4 en cours d'exécution de l'accord-cadre. L'ordre indiqué dans les documents de la consultation et les pièces constitutives de l'accord-cadre n'est qu'indicatif ce qui implique la possibilité pour le maître d'ouvrage de ne pas notifier les marchés subséquents dans l'ordre indiqué dans ces pièces, sans que cela n'ouvre droit au profit du titulaire à la possibilité de refuser la notification du marché subséquent ou demander à être indemnisé. La durée de chaque lot mentionnée au présent avis inclut le délai d'exécution propre à chaque marché subséquent, tel que précisé à l'acte d'engagement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 171-191 avenue Jioliot Curie
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.cours-appel.justice.fr/versailles🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel;
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des disposition.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: SANEF — secrétariat général — pôle contrats et marchés
Adresse postale: 30 boulevard Galliéni
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marie-christine.dumont@sanef.com📧
URL: http://www.sanef.com🌏
Source: OJS 2020/S 192-460521 (2020-09-28)
Avis d'attribution de marché (2021-01-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 30 boulevard Gallieni Le Crossing
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux consistent en:
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou...”
Brève description
Les travaux consistent en:
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T 2 — largeur 5u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T 3 — largeur 5u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2u.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 898 670 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Centre de Roye: A1 Sens 1 et 2 — PR 78+000 au PR 92+000
Description
Description du marché:
“a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs,...”
Description du marché
a) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T 2 — largeur 5u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T 3 — largeur 5u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2u.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (nom): Critère financier
Critère de coût (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — Centre d'Amiens: A16 Sens 1 et 2 — PR 132+000 au PR 150+000
Description
Description du marché:
“A) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs,...”
Description du marché
A) ligne de délimitation d'une BAU — modulation T4 largeur 3u;
b) ligne de délimitation des voies de décélération ou d'accélération des aires et échangeurs, des divergences et convergences — modulation T 2 — largeur 5u;
c) ligne de délimitation de voies pour véhicules lents — modulation T 3 — largeur 5u;
d) marquage spécial type zébra ou flèches de rabattement;
e) ligne de délimitation des voies de circulation — modulation T1 largeur 2u.
Afficher plus
Site principal ou lieu d'exécution: 62;80;59
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 192-460521
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 1 — Centre de Roye: A1 sens 1 et 2 — PR 78+000 au PR 92+000” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 2 — Centre d'Amiens: A16 sens 1 et 2 — PR 132+000 au PR 150+000”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 3 — Centre de Wailly-Beaucamp: A16 sens 1 et 2 — PR 170+000 au...”
Titre
SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 3 — Centre de Wailly-Beaucamp: A16 sens 1 et 2 — PR 170+000 au PR 188+000
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-201-003
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 4 — Centre de Cambrai: A2 sens 1 — PR 0+000 au PR 42+700 — A2...”
Titre
SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 4 — Centre de Cambrai: A2 sens 1 — PR 0+000 au PR 42+700 — A2 sens 2 — PR 0+000 au PR 42+700
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Signature SAS
Adresse postale: 103/105 rue des Trois Fontanot
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92024
Pays: France 🇫🇷
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 629364.13 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 5 — Centre d'Arras: A26 sens 1 et 2 — PR 109+000 au PR 125+000”
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“SANEF Travaux neufs de signalisation horizontale (travaux derrière finisseur) six lots — lot 6 — Centre de Reims: A4 sens 1 et 2 — PR 131+500 au PR 145+000” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 269305.87 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
L'opérateur économique dispose de la faculté de former les recours suivants devant le tribunal judiciaire de Nanterre:
— un référé précontractuel avant la signature du marché sur le fondement des dispositions des articles 2 et suivants de l'ordonnance nº 2009-515 du 7.5.2009; un délai de seize (16) jours sera respecté entre la date d'envoi du courrier de rejet et la date de signature du marché. Ce délai sera ramené à onze (11) jours en cas d'envoi dudit courrier de rejet par courriel;
— un référé contractuel après la signature du marché et au plus tard le trente-et-unième (31ème) jour suivant la publication de l'avis d'attribution sur le fondement des disposition.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 013-026714 (2021-01-15)