Travaux — gestion — entretien des cours d'eau — bassin versant du Giffre et Risse

Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve

Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers);
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire);
— les chemins et accès;
— les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges;
— techniques végétales;
— entretien des ouvrages hydrauliques;
— lutte contre les espèces invasives;
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques;
— intervention d'urgence lors d'événements (crue…).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-05 Avis de marché
2020-07-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services sylvicoles
Numéro de référence: 2020-S-01
Brève description:
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent: — les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers); — les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire); — les chemins et accès; — les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession. Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont: — mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges; — techniques végétales; — entretien des ouvrages hydrauliques; — lutte contre les espèces invasives; — intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques; — intervention d'urgence lors d'événements (crue…).
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services sylvicoles 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Code postal: 74800
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Contact
Adresse Internet: http://www.mp74.fr 🌏
Courrier électronique: sm3a@riviere-arve.org 📧
Téléphone: +33 450256014 📞
Fax: +33 450256730 📠
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.mp74.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 089-212579
Numéro JO-S: 89
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers);
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire);
— les chemins et accès;
— les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges;
— techniques végétales;
— entretien des ouvrages hydrauliques;
— lutte contre les espèces invasives;
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques;
— intervention d'urgence lors d'événements (crue…).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de deux ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740194300044
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr 🌏
URL des documents: http://www.mp74.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 089-212579 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent: — les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers), — les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire), — les chemins et accès, — les espaces naturels placés sous la gestion du Sm3a et/ou en sa possession. Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont: — mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges, — techniques végétales, — entretien des ouvrages hydrauliques, — lutte contre les espèces invasives, — intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques, — intervention d'urgence lors d'évènements (crue...).
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Valeur totale du marché: 466067.50 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-08 📅
Date de publication: 2020-07-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 133-327100
Se réfère à l'avis: 2020/S 089-212579
Numéro JO-S: 133

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers),
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire),
— les chemins et accès,
— les espaces naturels placés sous la gestion du Sm3a et/ou en sa possession.
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges,
— techniques végétales,
— entretien des ouvrages hydrauliques,
— lutte contre les espèces invasives,
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques,
— intervention d'urgence lors d'évènements (crue...).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: SCBA travaux forestiers & ruraux
Adresse postale: Céllieres
Commune postale: La Rivière Enverse
Code postal: 74440
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 466067.50 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 133-327100 (2020-07-08)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Haute-Savoie
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de préparation de chantier Travaux de démolition de bâtiments et... Travaux de démolition, travaux de... Travaux de préparation et de dégagement... Travaux de débroussaillage Travaux de construction complète ou... Travaux de construction d'ouvrages... Ouvrages de régularisation des cours... Travaux de protection des berges