Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers);
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire);
— les chemins et accès;
— les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges;
— techniques végétales;
— entretien des ouvrages hydrauliques;
— lutte contre les espèces invasives;
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques;
— intervention d'urgence lors d'événements (crue…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-05-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte d'aménagement de l'Arve
Numéro d'enregistrement national: 25740194300044
Adresse postale: 300 chemin des Prés Moulin
Commune postale: Saint-Pierre-en-Faucigny
Code postal: 74800
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450256014📞
Courrier électronique: sm3a@riviere-arve.org📧
Fax: +33 450256730 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.mp74.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mp74.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.mp74.fr🌏
URL de participation: http://www.mp74.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux — gestion — entretien des cours d'eau — bassin versant du Giffre et Risse
2020-S-01”
Produits/services: Services sylvicoles📦
Brève description:
“Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les...”
Brève description
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers);
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire);
— les chemins et accès;
— les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges;
— techniques végétales;
— entretien des ouvrages hydrauliques;
— lutte contre les espèces invasives;
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques;
— intervention d'urgence lors d'événements (crue…).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de débroussaillage📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de protection des berges📦
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les...”
Description du marché
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers);
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire);
— les chemins et accès;
— les espaces naturels placés sous la gestion du SM3A et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges;
— techniques végétales;
— entretien des ouvrages hydrauliques;
— lutte contre les espèces invasives;
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques;
— intervention d'urgence lors d'événements (crue…).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à un, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de deux ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-09
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mp74.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2020/S 089-212579 (2020-05-05)
Avis d'attribution de marché (2020-07-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les...”
Brève description
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers),
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire),
— les chemins et accès,
— les espaces naturels placés sous la gestion du Sm3a et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges,
— techniques végétales,
— entretien des ouvrages hydrauliques,
— lutte contre les espèces invasives,
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques,
— intervention d'urgence lors d'évènements (crue...).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 466067.50 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les...”
Description du marché
Les prestations ont pour objet la réalisation de travaux d'entretien et de gestion qui concernent:
— les cours d'eau, leurs aménagements annexes et les espaces naturels qui leurs sont associés (zones humides et milieux aquatiques, terrains divers),
— les ouvrages hydrauliques (digues, défense de berge, seuils, dispositifs de régulation sédimentaire),
— les chemins et accès,
— les espaces naturels placés sous la gestion du Sm3a et/ou en sa possession.
Les travaux à réaliser portent sur plusieurs rubriques qui sont:
— mise en œuvre du programme de restauration et d'entretien de la végétation des berges,
— techniques végétales,
— entretien des ouvrages hydrauliques,
— lutte contre les espèces invasives,
— intervention concernant la végétation liée aux milieux aquatiques,
— intervention d'urgence lors d'évènements (crue...).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 089-212579
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SCBA travaux forestiers & ruraux
Adresse postale: Céllieres
Commune postale: La Rivière Enverse
Code postal: 74440
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 466067.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2020/S 133-327100 (2020-07-08)