Travaux de second œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du CROUS de Toulouse-Occitanie

CROUS de Toulouse-Occitanie

Travaux de second œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du CROUS de Toulouse-Occitanie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-07-23 Avis de marché
2021-09-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de chantier
Numéro de référence: 2020-25
Brève description:
Travaux de second œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du CROUS de Toulouse-Occitanie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de chantier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de chantier 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures 📦
Revêtement de sols et de murs 📦
Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture 📦
Travaux de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Toulouse-Occitanie
Adresse postale: 58 rue du Taur
Code postal: 31070
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: http://crous-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 561125440 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-23 📅
Date limite de soumission: 2020-09-21 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353153
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots:
L'attributaire ne pourra pas obtenir le lot entier en zone A et B. Il aura soit la zone A ou la zone B sur même lot.
Intitulé du lot: Lot nº 1: électricité — zone B
Numéro du lot: 1
Brève description: Électricité zone B.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Un an renouvelable trois fois soit 48 mois sur la durée totale du marché.
Intitulé du lot: Lot nº 2: menuiserie — zone A
Numéro du lot: 2
Brève description: Menuiserie zone A.
Intitulé du lot: Lot nº 3: menuiserie — zone B
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie zone B.
Intitulé du lot: Lot nº 4: aménagement intérieur — zone B
Numéro du lot: 4
Brève description: Aménagement intérieur zone B.
Intitulé du lot: Lot nº 5: carrelage et sol dur — zone A
Numéro du lot: 5
Brève description: Carrelage et sol dur zone A.
Intitulé du lot: Lot nº 6: carrelage et sol dur — zone B
Numéro du lot: 6
Brève description: Carrelage et sol dur zone B.
Intitulé du lot: Lot nº 7: aménagement extérieur et VRD — zone A
Numéro du lot: 7
Brève description: Aménagement extérieur zone A.
Intitulé du lot: Lot nº 8: aménagement extérieur et VRD — zone B
Numéro du lot: 8
Brève description: Aménagement extérieur zone B.
Intitulé du lot: Lot nº 9: plomberie sanitaire et petits travaux CVC — zone A
Numéro du lot: 9
Brève description: Plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone A.
Intitulé du lot: Lot nº 10: plomberie sanitaire et petits travaux CVC — zone B
Numéro du lot: 10
Brève description: Plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone B.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
58 rue du Taur 31070 — Toulouse.
58 rue du Taur 31070 — Toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
Afficher plus
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail) extrait K, extrait Kbis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion;
Afficher plus
— copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire;
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie);
— lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Situation économique et financière:
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Capacité technique et professionnelle:
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés;
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;
— attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
— indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage;
— certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à des spécifications techniques, ou à défaut, preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité;
Afficher plus
— liste des travaux exécutés (cinq dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
Afficher plus
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen (certificats d'identité professionnelle, références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur à réaliser la prestation);
Afficher plus
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: CROUS de Toulouse-Occitanie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18310007200259
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Toulouse-Occitanie: Loïc Penchenat
Téléphone: +33 561125400 📞
Courrier électronique: loic.penchenat@crous-toulouse.fr 📧
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CROUS de Toulouse-Occitanie: Martine Barcouda
Courrier électronique: martine.barcouda@crous-toulouse.fr 📧

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un an renouvelable trois fois (3*12 mois) soit 48 mois.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 144-353153 (2020-07-23)
Avis d'attribution de marché (2021-09-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
travaux de second oeuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du Crous de Toulouse-Occitanie
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: crous de Toulouse-Occitanie
Adresse postale: 58 rue du Taur, Cs 67096

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 187-485634
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353153
Numéro JO-S: 187

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot no1 : Electricité - zone B
Brève description: electricité Zone B
Intitulé du lot: lot no2 : Menuiserie - zone A
Brève description: menuiserie Zone A
Intitulé du lot: lot no3 : Menuiserie - zone B
Brève description: menuiserie Zone B
Intitulé du lot: lot no4 : Aménagement intérieur - zone B
Brève description: aménagement intérieur Zone B
Intitulé du lot: lot no5 : Carrelage et sol dur - zone A
Brève description: carrelage et sol dur Zone A
Intitulé du lot: lot no6 : Carrelage et sol dur - zone B
Brève description: carrelage et sol dur Zone B
Intitulé du lot: lot no7 : Aménagement extérieur et Vrd - zone A
Brève description: aménagement extérieur Zone A
Intitulé du lot: lot no8 : Aménagement extérieur et Vrd - zone B
Brève description: aménagement extérieur Zone B
Intitulé du lot: lot no9 : Plomberie sanitaire et petits travaux Cvc - zone A
Brève description: plomberie sanitaire et petits travaux Cvc Zone A
Intitulé du lot: lot no10 : Plomberie sanitaire et petits travaux Cvc - zone B
Brève description: plomberie sanitaire et petits travaux Cvc Zone B
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue du Taur 31070 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Nom: agv-Flottes Electricite
Adresse postale: za Bel Air
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Pays: France 🇫🇷
Aveyron 🏙️
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Nom: metrasud
Adresse postale: 37 chemin du chapitre
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31100
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: sogapeint
Adresse postale: 24 rue Raymond Grimaud
Commune postale: Blagnac
Code postal: 31700
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Nom: caro Tp
Adresse postale: 8 Zone Artisanale De Ribaute
Commune postale: Quint Fonsegrives
Code postal: 31130
Nom: spie Industrie & Tertiaire
Adresse postale: 70 Chemin de Payssat Zi Montaudran
Code postal: 31400
Date de conclusion du contrat: 2021-03-19 📅
Nom: sococlim
Adresse postale: za de Vignalis
Commune postale: Flourens
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 187-485634 (2021-09-22)