Travaux de revêtements des chaussées en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combines (RSC) pour les besoins du Département de l'Oise
La consultation a pour objet la réalisation de travaux de revêtements de chaussée en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combines (RSC) sur le réseau routier du Département de l'Oise.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-25.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-22.
Avis de marché (2020-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département de l'Oise
Adresse postale:
“direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry”
Adresse postale
direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements des chaussées en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combines (RSC) pour les besoins du...”
Titre
Travaux de revêtements des chaussées en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combines (RSC) pour les besoins du Département de l'Oise
CG_60_20201005W2_01
Afficher plus
Produits/services: Travaux de revêtement de routes📦
Brève description:
“La consultation a pour objet la réalisation de travaux de revêtements de chaussée en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels...”
Brève description
La consultation a pour objet la réalisation de travaux de revêtements de chaussée en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combines (RSC) sur le réseau routier du Département de l'Oise.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 3 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coulés à froid et revêtements superficiels combinés pour les secteurs nord-ouest (Songeons) et...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coulés à froid et revêtements superficiels combinés pour les secteurs nord-ouest (Songeons) et sud-ouest (Méru) du Département de l'Oise
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement divers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Secteurs nord-ouest et sud-ouest du Département de l'Oise.
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet du lot 1 de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux deux lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les modalités de reconduction sont précisées à l'article 3.1 du cahier des clauses administratives particulières.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux...”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au présent marché public de travaux pourront être réalisées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu, sur sa durée totale et pour chaque période, sans montant minimal et sans montant maximal. Il est estimé à 700 000 EUR...”
Informations complémentaires
Le lot 1 de l'accord-cadre est conclu, sur sa durée totale et pour chaque période, sans montant minimal et sans montant maximal. Il est estimé à 700 000 EUR HT par période, soit 1 400 000 EUR HT sur la durée totale. Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond à la valeur estimée du lot 1 sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprises).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coulés à froid et revêtements superficiels combinés pour les secteurs centre, nord-est et sud-est...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coulés à froid et revêtements superficiels combinés pour les secteurs centre, nord-est et sud-est du Département de l'Oise
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteurs centre (Saint-Just-en-Chaussée), nord-est (Lassigny) et sud-est (Pont Sainte-Maxence) du Département de l'Oise.”
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet du lot 2 de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux deux lots.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu, sur sa durée totale et pour chaque période, sans montant minimal et sans montant maximal. Il est estimé à 900 000 EUR...”
Informations complémentaires
Le lot 2 de l'accord-cadre est conclu, sur sa durée totale et pour chaque période, sans montant minimal et sans montant maximal. Il est estimé à 900 000 EUR HT par période, soit 1 800 000 EUR HT sur la durée totale. Le montant indiqué à la rubrique II.2.6) correspond à la valeur estimée du lot 2 sur sa durée totale (24 mois, période de reconduction comprises).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration...”
Liste et brève description des conditions
Chaque candidat produira la lettre de candidature dûment remplie comprenant notamment l'identification de l'opérateur économique ainsi qu'une déclaration sur l'honneur du candidat attestant que celui-ci ne fait l'objet d'aucune exclusion de plein droit de la procédure de passation conformément à l'article L. 2141-1 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les...”
Conditions d'exécution du contrat
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution quant à l'environnement, au domaine social, à l'emploi et à la lutte contre les discriminations, conformément aux dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique. Les modalités sont fixées dans le CCAP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-25
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-26
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Beauvais.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): La séance d'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Il s'agit d'accords-cadres passés:
— selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R....”
Il s'agit d'accords-cadres passés:
— selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et 2 et R. 2124-1 et 2-1º et R. 2161-1 à -5 du code de la commande publique;
— en lots séparés conformément aux articles L. 2113-10 et R. 2113-1 du code de la commande publique;
— exécutés par l'émission de bons de commande en application des articles L. 2125-1-1º et R. 2162-1 à 6, et R. 2162-13 et 14 dudit code. Pour chacun des lots, il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique. Pour chaque lot, l'accord-cadre, exécuté par l'émission de bons de commande, est conclu pour une durée totale de 24 mois à compter de sa date de notification (période de reconduction comprise). La notification intervient par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception. L'avis de réception ou le reçu donné par le destinataire fait foi de la notification. Des précisions concernant les délais d'exécution de l'accord-cadre sont indiquées à l'article 3.2 du CCAP. L'accord-cadre est conclu, pour chacun des lots, sur leur durée totale et pour chaque période, sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant indiqué à la rubrique II.1.5) correspond à l'estimation de l'accord-cadre (tous lots confondus), sur sa durée totale (période de reconduction comprise). Le détail de cette estimation est indiqué à l'article 4.1 du RC. Les modalités du règlement financier sont fixées à l'article 14 du CCAP. Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet à l'adresse du profil acheteur. Le contenu du Dossier de consultation des entreprises (DCE) est précisées à l'article 7 du Règlement de la consultation (RC). Les conditions de dépôt des dossiers sont précisées à l'article 9 du RC étant précisé que les offres doivent être envoyées par voie électronique à l'adresse du profil acheteur. La sous-traitance est autorisée conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. La cotraitance est autorisée dans les conditions indiquées à l'article 5.3.2 du RC. S'agissant des éléments relatifs à la capacité économique, financière, technique et professionnelle tels que visés à la rubrique III.1), les renseignements demandés pour la présentation des candidatures sont indiqués à l'article 8.1 du RC. Les candidatures seront examinées conformément aux articles R. 2144-1 à 7 du code de la commande publique. S'agissant des éléments relatifs aux critères d'attribution tels que visés à la rubrique II.2.5), les documents demandés pour la présentation de l'offre sont indiqués à l'article 8.2 du RC. Pour attribuer chaque lot de l'accord-cadre au candidat dont l'offre sera économiquement la plus avantageuse, les offres sont appréciées en fonction des critères pondérés suivants:
1) prix: 70 points;
2) valeur technique: 30 points.
Les modalités de mise en œuvre de ces critères sont précisées à l'article 10.2 du RC. Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard neuf jours avant les date et heure limites de remise des offres (soit jusqu'au 16.11.2020 à 17 heures) selon les modalités précisées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard sept jours avant la date limite fixée pour la remise des offres (soit avant le 18.11.2020 à 17 heures) à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier. Les modalités d'attribution du marché public sont indiquées à l'article 11 du RC. Le pouvoir adjudicateur peut à tout moment ne pas donner suite à la procédure. La date prévisionnelle de notification de l'accord-cadre est fixée au mois de mars 2021. L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) dont les modalités sont indiquées à l'article 8.1.2 du RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Fax: +33 322336171 📠
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée au VI.4.1):
— un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux articles L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative (CJA);
— un référé contractuel à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution conformément aux articles L. 551-13 et suivants du CJA;
— un recours en contestation de la validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014 «Tarn-et-Garonne» dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif d'Amiens
Adresse postale: 14 rue Lemerchier — CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 01
Code postal: 80011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 322336170📞
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧
Fax: +33 322336171 📠
Source: OJS 2020/S 209-509374 (2020-10-22)
Informations complémentaires (2020-11-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry”
Adresse postale
Direction générale adjointe finances et modernisation — direction de la commande publique — centre administratif François Bénard — avenue de l'Europe — 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements des chaussées en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combinés (RSC) pour les besoins du...”
Titre
Travaux de revêtements des chaussées en Matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et Revêtements superficiels combinés (RSC) pour les besoins du Département de l'Oise
CG_60_20201005W2_01
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 209-509374
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard neuf jours avant...”
Texte
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard neuf jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 16.11.2020 (17h00)] selon les modalités précisées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard sept jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 18.11.2020 (17h00)] à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard neuf jours avant...”
Texte
Les candidats peuvent obtenir des renseignements complémentaires pour l'étude de leur dossier en interrogeant, le Département au plus tard neuf jours avant les date et heure limites de remise des offres [soit jusqu'au 23.11.2020 (17h00)] selon les modalités précisées à l'article 14 du RC. Les réponses seront adressées, par écrit (de préférence via la plate-forme), au plus tard sept jours avant la date limite fixée pour la remise des offres [soit avant le 25.11.2020 (17h00)] à toutes les entreprises enregistrées sur le profil d'acheteur pour ce dossier.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-25 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-02 📅
L'heure: 17:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-26 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-12-03 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 228-561005 (2020-11-18)
Avis d'attribution de marché (2021-01-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François-Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry”
Adresse postale
Direction générale adjointe finances et modernisation, direction de la commande publique, centre administratif François-Bénard, avenue de l'Europe, 1 rue Cambry
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements des chaussées en matériaux bitumineux coules a froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les besoins du...”
Titre
Travaux de revêtements des chaussées en matériaux bitumineux coules a froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les besoins du département de l'Oise
CG_60_20201005W2_01
Afficher plus
Brève description:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Brève description
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux deux lots.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid et revêtements superficiels combines pour les secteurs nord-ouest (Songeons) et...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid et revêtements superficiels combines pour les secteurs nord-ouest (Songeons) et sud-ouest (Méru) du département de l'Oise
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet de l'accord-cadre sont précisées dans le Cahier des clauses techniques particulières (Cctp) commun aux deux lots.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.”
Description des options
Conformément aux dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des prestations similaires au marché public de travaux pourront être réalisées.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Marché déclaré sans suite.
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid et revêtements superficiels combines pour les secteurs centre, nord-est et sud-est...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid et revêtements superficiels combines pour les secteurs centre, nord-est et sud-est du département de l'Oise
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de...”
Description du marché
Les caractéristiques techniques des travaux à réaliser, notamment les spécifications des constituants, les conditions de fournitures, de fabrication, de transport et de mise en œuvre des travaux objet de l'accord cadre sont précisées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) commun aux deux lots.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 209-509374
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les secteurs nord-ouest...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les secteurs nord-ouest (Songeons) et sud-ouest (Méru)
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les secteurs centre,...”
Titre
Travaux de revêtements de chaussée en matériaux bitumineux coules à froid (MBCF) et revêtements superficiels combines (RSC) pour les secteurs centre, nord-est et sud-est
“Conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l'autorité compétente a décidé de déclarer sans suite la consultation de...”
Conformément aux articles R. 2185-1 et R. 2185-2 du code de la commande publique, l'autorité compétente a décidé de déclarer sans suite la consultation de l'accord-cadre «Travaux de revêtements des chaussées en matériaux bitumineux coulés à froid (MBCF) et revêtements superficiels combinés (RSC) pour les besoins du département de l'Oise» pour modification des prescriptions techniques et financières suite à des manquements dans les pièces techniques et financières ne permettant pas de déterminer l'offre économiquement la plus avantageuse.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cette décision peut faire l'objet d'un recours dans les deux mois conformément à l'article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 14 rue Lemerchier, CS 81114
Commune postale: Amiens Cedex 1
URL: http://amiens.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 022-051650 (2021-01-28)