Travaux de renouvellement, réhabilitation, extensions, grosses réparations de canalisations et branchements d'assainissement sur le territoire de Nantes Métropole

Métropole Nantes Métropole

La présente consultation négociée implique la mise en place d'accords-cadres:
— AC à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 3;
— AC à marchés subséquents multi-attributaire pour le lot 4.
À ce stade, il s'agit de la phase candidatures; toutes les informations concernant la constitution du dossier de candidature sont contenues dans cet avis de publicité.
Pour les lots 1, 2 et 3, souhait de retenir six candidatures pour chacun des lots.
Pour le lot 4, souhait de retenir huit candidatures.
Il est possible de remettre une offre sur tous les lots. Mais, pour les lots 1, 2, et 3, un même candidat ne pourra être titulaire que d'un seul lot. De même, pour les lots 1, 2, et 3, une même entreprise ne pourra être titulaire que d'un lot en tant que que mandataire d'un groupement d'opérateurs économique et en tant que candidat individuel.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-05-07 Avis de marché
2020-05-14 Informations complémentaires
2020-05-29 Informations complémentaires
2021-05-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-05-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nantes Métropole
Commune postale: Nantes Cedex 9
Code postal: 44923
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240415115 📞
Courrier électronique: christophe.cotta@nantesmetropole.fr 📧
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://nantesmetropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.nantesmetropole.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de renouvellement, réhabilitation, extensions, grosses réparations de canalisations et branchements d'assainissement sur le territoire de Nantes...”    Afficher plus
Produits/services: Travaux d'assainissement 📦
Brève description:
“La présente consultation négociée implique la mise en place d'accords-cadres: — AC à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 3; — AC à...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement et réhabilitation non programmables des réseaux et des branchements d'assainissement, travaux en tranchées et sans tranchée”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal portant sur le renouvellement et la réhabilitation non...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Reconductible une fois pour deux ans.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal portant sur les petites extensions, grosses réparations et...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal portant sur les petites extensions, grosses réparations et...”    Afficher plus

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Renouvellement, réhabilitation et grosses extensions programmables des réseaux et des branchements d'assainissement, travaux en tranchées et sans tranchée”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire portant sur le renouvellement, la réhabilitation et les grosses extensions...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, portant...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'effectif moyen annuel du candidat pour l'année 2019, et l'importance du personnel d'encadrement, ainsi que le pourcentage de...”    Afficher plus
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Pour les lots 1 et 4: — qualification FNTP 5142 (ou équivalence) Construction de réseaux gravitaires en sites urbanisés, profondeur de tranchée comprise...”    Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Hiérarchisation des critères de sélection des candidatures: Pour les lots 1 et 4: 1) Qualité, diversité et pertinence des chantiers en tranchée présentés...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 8
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À échéance des reconductions.
Informations complémentaires

“Toute demande d'information complémentaire ou question doit se faire via le profil acheteur: Hhtps://Marchespublics.Nantesmetropole.Fr”
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 092-220752 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation négociée implique la mise en place d'accords-cadres: — AC à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 3; — AC à...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 092-220752

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Numéro d'identification du lot: 4
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire portant sur le renouvellement, la réhabilitation et les grosses extensions...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“Il s'agit d'un accord-cadre sans montant mini ni maxi à marchés subséquents multi-attributaire portant sur le renouvellement, la réhabilitation et les...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 097-232070 (2020-05-14)
Informations complémentaires (2020-05-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation négociée implique la mise en place d'accords-cadres: — AC à bons de commande mono-attributaire pour les lots 1, 2 et 3; — AC à...”    Afficher plus

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: 8
Nouvelle valeur
Texte: Six pour les lots 1, 2 et 3; Huit candidats maxi pour le lot 4.
Autres informations complémentaires
Six pour les lots 1, 2 et 3; Huit candidats maxi pour le lot 4.
Source: OJS 2020/S 106-257887 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2021-05-26)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nantes métropole
Adresse postale: 2 cours du Champ de Mars
Courrier électronique: martin.toquec@nantesmetropole.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de renouvellement, réhabilitation, extensions, grosses réparations de canalisations et branchements d'assainissement sur le territoire de Nantes...”    Afficher plus
Brève description:
“La présente consultation négociée implique la mise en place d'accords-cadres: — AC à bons de commande mono attributaire pour les lots 1, 2 et 3; — AC à...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 17837394.20 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Renouvellement et réhabilitation non programmables des réseaux et des branchements d'assainissement, travaux en tranchées et sans tranchée.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Description
Description du marché:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Description du marché:
“Renouvellement, réhabilitation et grosses extensions programmables des réseaux et des branchements d'assainissement, travaux en tranchées et sans tranchée.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 092-220752

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020-71154
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Renouvellement et réhabilitation non programmables des réseaux et des branchements d'assainissement — travaux en tranchée et sans tranchée”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: ATP (mandataire)
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Telerep France (cotraitant)
Commune postale: Nantes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14882723.20 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020-71156
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: Sade CGTH (mandataire)
Nom: coca Atlantique (cotraitant)
Commune postale: Chapelle-sur-Erdre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 559 209 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020-71158
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Petites extensions, grosses réparations et opérations ponctuelles d'amélioration du patrimoine des réseaux et des branchements d'assainissement sur les...”    Afficher plus
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: LTPE (mandataire)
Commune postale: Saint-Hilaire-de-Chaleons
Nom: ATP (cotraitant)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1395462.60 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020-71160
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Renouvellement, réhabilitation et grosses extensions programmables des réseaux et des branchements d'assainissement - travaux en tranchée et sans tranchée”
Nom et adresse du contractant
Nom: ATP (mandataire) / Telerep France (cotraitant)
Commune postale: Sainte Luce-sur-Loire
Nom: DLE Ouest (mandataire) / Atlantique réhabilitation [areha] (cotraitant)
Nom: EHTP (mandataire) / ATEC réhabilitation (cotraitant)
Commune postale: Couëron
Nom: Sade CGTH (mandataire) / coca Atlantique (cotraitant)
Commune postale: Saint-Herblain
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“V.2) Attribution du marché V.2.1). Date de conclusion du marché: la date de conclusion du marché correspond à la date de notification. Date de signature du...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée Île-Gloriette — BP 24111
Source: OJS 2021/S 103-272283 (2021-05-26)