Travaux de réhabilitation-extension de la piscine communautaire des Fontaines à Rambouillet (lots 6-1 et 6-2)

Rambouillet territoires

Cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6:
— peinture;
— faux-plafonds;
— cloisons;
— doublages;
— nettoyage.
Le présent marché ne concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• OMNI décors

Qui ?

• Rambouillet territoires

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Yvelines

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-02-12	Avis de marché
2020-07-07	Avis d'attribution de marché
2021-08-19	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2021-12-02	Modification d'un marché /d'une concession en cours
2022-08-26	Modification d'un marché /d'une concession en cours

Avis de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de peinture
Brève description:

Cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6: — peinture; — faux-plafonds; — cloisons; — doublages; — nettoyage. Le présent marché ne concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de peinture 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de cloisonnement 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet territoires
Adresse postale: 22 rue Gustave Eiffel
Code postal: 78511
Commune postale: Rambouillet Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.rt78.fr 🌏
Courrier électronique: marches@rt78.fr 📧
Téléphone: +33 134572063 📞
Fax: +33 134840157 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359313&orgAcronyme=d5x 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359313&orgAcronyme=d5x 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date limite de soumission: 2020-03-17 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-076654
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

La remise d'une offre est subordonnée à la visite des lieux d'exécution du marché dont l'ensemble des détails est spécifié à l'article 4-4 du règlement de la consultation. A cet effet des visites groupées seront organisées sur demande des opérateurs économiques le jeudi (jusqu'au 5.3.2020) à 14h00. Les opérateurs économiques doivent prendre rendez-vous auprès du maître d'ouvrage. Les mentions relatives à la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi paraîtront en fin de procédure sur le présent support de publication.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6:

— peinture;

— faux-plafonds;

— cloisons;

— doublages;

— nettoyage.

Le présent marché ne concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire.

Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Faux-Plafonds — cloisons — doublages
Numéro du lot: 6-1
Brève description: Faux-Plafonds — cloisons — doublages.
Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:

Conformément à l'article R. 2122-7 du code la commande publique, l'acheteur peut passer un marché de travaux ou de services sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire d'un marché précédent passé après mise en concurrence.

Intitulé du lot: Peinture — nettoyage
Numéro du lot: 6-2
Brève description: Peinture — nettoyage
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

36 rue des Fontaines 78120 Rambouillet

36 rue des Fontaines 78120 Rambouillet.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques (sous-traitants) sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature en application de l'article R. 2143-12 du code de la commande publique, l'opérateur économique se portant candidat produit les mêmes documents concernant lesdits opérateurs économiques que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur dans la candidature. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités desdits opérateurs économiques pour l'exécution du marché, l'opérateur économique se portant candidat produit un engagement écrit de chacun de ces opérateurs économiques.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007334400067
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique — Mme Grémy Anne-Cécile
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359313&orgAcronyme=d5x 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=359313&orgAcronyme=d5x 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de St Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205422 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le Tribunal Administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4.4.2014, département de Tarn-Et-Garonne, n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2020/S 033-076654 (2020-02-12)

Avis d'attribution de marché (2020-07-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6: peinture — faux-plafonds — cloisons — doublages — nettoyage. Le présent marché ne concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire.

Valeur totale du marché: 58 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Rambouillet Territoires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-07 📅
Date de publication: 2020-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 132-322529
Se réfère à l'avis: 2020/S 033-076654
Numéro JO-S: 132
Informations complémentaires

Le lot 6-1 a été déclaré infructueux. Le délai global d'exécution des travaux est de 5 mois (préparations incluses) tous lots confondus. Les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mme Anne-Cécile Gremy soit par courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet Territoires, service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Faux-plafonds — cloisons — doublages
Brève description:

Faux-plafonds — cloisons — doublages.

Peinture — nettoyage.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue des Fontaines, 78120 Rambouillet.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique sur la base de la production d'un mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance en matière d'insertion professionnelle des publics en difficultés
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-11 📅
Nom: Omni decors
Adresse postale: 82/84 chemin de la Chapelle Saint-Antoine
Commune postale: Ennery
Code postal: 95300
Pays: France 🇫🇷
Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 58 520 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 56 avenue de St-Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le tribunal administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R. 421-1 du code de justice administrative. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, n

Source: OJS 2020/S 132-322529 (2020-07-07)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-08-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: MARCHE 20/21
Valeur totale du marché: 58 520 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Modification d'un marché /d'une concession en cours

Procédure
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: rambouillet Territoires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-19 📅
Date de publication: 2021-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 163-428239
Se réfère à l'avis: 2020/S 132-322529
Numéro JO-S: 163
Informations complémentaires

les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mme Anne-Cécile GREMY soit par courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet Territoires, Service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pour toute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6 : Peinture - faux-Plafonds - cloisons - doublages - nettoyage. Le présent marché ne concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: piscine des Fontaines - 78120 RAMBOUILLET

Attribution du marché
Nom: omni decors
Adresse postale: 82/84 Chemin de la Chapelle Saint Antoine

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique - Mme Grémy Anne-Cécile

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Informations sur les délais d'introduction des recours:

sur le fondement des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Le Tribunal Administratif peut être saisi par tout candidat évincé dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet, d'un recours pour excès de pouvoir contre cette décision en vertu de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative.Sur le fondement des articles L.551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution du contrat. Le contrat conclu pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction par tout tiers à condition que celui-ci se prévale d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine (CE Ass., 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, no358994). Ce recours devra être introduit dans un délai maximum de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé suspension (article L.521-1 du code de justice administrative)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Versailles
Source: OJS 2021/S 163-428239 (2021-08-19)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2021-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 520 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-02 📅
Date de publication: 2021-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 237-623397
Numéro JO-S: 237

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

cette consultation fait suite à une résiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6 : Peinture - faux-Plafonds - cloisons - doublages - nettoyage. Le présent marché concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire

Source: OJS 2021/S 237-623397 (2021-12-02)

Modification d'un marché /d'une concession en cours (2022-08-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 58 520 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-08-26 📅
Date de publication: 2022-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 167-473059
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires

les modalités de consultation du contrat dans le respect des secrets protégés par la loi sont les suivantes: toute demande de communication doit être adressée à Mme Anne-Cécile GREMY soit par courriel (marches rt78.fr), soit par courrier (Rambouillet Territoires, Service marchés publics, 22 rue Gustave Eiffel, BP 40036, 78511 Rambouillet Cedex, France). La consultation des documents s'effectuera gratuitement dans les locaux de Rambouillet Territoires. Des frais de reproduction pourront être facturés pourtoute demande de copies. Selon les cas, l'avis de la CADA pourra être sollicité

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

cette consultation fait suite à unerésiliation pour faute aux frais et risques du précédent titulaire du lot 6 : Peinture - faux-Plafonds - cloisons - doublages - nettoyage. Le présent marché concerne ainsi que les travaux restant à réaliser du précédent titulaire

Source: OJS 2022/S 167-473059 (2022-08-26)

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