La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation du dépôt de bus des sites de Saint-Jean-de-Braye, phases 1 et 2 et La Source. La consultation est décomposée en deux lots, non reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche, ni phase. À titre indicatif, le démarrage des études et préparation pour chacun des lots est prévu pour mars 2021. La notification du marché vaut OS de démarrage des études et préparation.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réhabilitation du dépôt bus des sites de Saint-Jean-de-Braye — phases 1 et 2 et La Source
Ebus010”
Produits/services: Travaux de construction de dépôts d'autobus📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation du dépôt de bus des sites de Saint-Jean-de-Braye, phases 1 et 2 et La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation du dépôt de bus des sites de Saint-Jean-de-Braye, phases 1 et 2 et La Source. La consultation est décomposée en deux lots, non reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche, ni phase. À titre indicatif, le démarrage des études et préparation pour chacun des lots est prévu pour mars 2021. La notification du marché vaut OS de démarrage des études et préparation.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Voirie et réseaux divers — travaux de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en...”
Titre
Voirie et réseaux divers — travaux de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en alimentation en eau, en assainissement, en énergie
— contrat mixte:
—— partie traitée à prix global et forfaitaire: travaux phase 1 site de Saint-Jean-de-Braye;
—— partie traitée à prix unitaires (sans montant minimal, ni maximal pour la durée du marché): travaux de la phase 2 du site de Saint-Jean-de-Braye et les travaux sur le site de La Source. Descriptions complètes des parties dans le RC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat (sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard des montants du DQE et de la DPGF: prix apprécié au regard du montant du DQE (40 %), prix apprécié au regard du montant de la DPGF (60 %)”
Critère de coût (nom)
Prix apprécié au regard des montants du DQE et de la DPGF: prix apprécié au regard du montant du DQE (40 %), prix apprécié au regard du montant de la DPGF (60 %)
Afficher plus
Critère de coût (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 96
Informations complémentaires:
“— durée lot 1: de la date de notification, à la fin du délai de la GPA (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises) de la...”
Informations complémentaires
— durée lot 1: de la date de notification, à la fin du délai de la GPA (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises) de la partie à prix global et forfaitaire et des bons de commande qui auront été émis;
— durée d'émission des bons de commande: huit ans maximum à compter de la date de notification du marché;
— variante facultative autorisée pour le lot 1 uniquement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Électricité — courants forts/courants faibles — travaux en courant forts et courants faibles permettant le remisage des bus électriques” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Autres travaux d'installation électrique📦
Description du marché: Marché ordinaire, traité à prix global et forfaitaire.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard du montant de la décomposition du prix global et forfaitaire” Description
Informations complémentaires:
“Durée lot 2: à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement (période de réception des travaux...”
Informations complémentaires
Durée lot 2: à compter de la date de notification du marché et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises). Variante: la variante ne concerne que le lot 1.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat produit à l'appui de sa candidature (article R. 2143-3 du code de la commande publique):
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat produit à l'appui de sa candidature (article R. 2143-3 du code de la commande publique):
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— une déclaration appropriée de banque ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux travaux similaires réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé....”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux travaux similaires réalisés au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les travaux sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— des certificats de qualification. La preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les travaux pour lesquels elle se porte candidate.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs candidatures et leurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-22 du code de la commande publique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Clause d'insertion sociale obligatoire: le maître d'ouvrage a décidé, de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif...”
Conditions d'exécution du contrat
Clause d'insertion sociale obligatoire: le maître d'ouvrage a décidé, de faire application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics,en incluant dans le cahier des charges administratives particulières une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Afin de faciliter la mise en œuvre de la démarche d'insertion, la maîtrise d'ouvrage a mis en place une procédure spécifique d'accompagnement gérée par la Maison de l'emploi (MDE) du bassin d'Orléans. Le titulaire devra contacter la Maison de l'emploi (MDE) du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion. Contact: Maison de l'emploi du Bassin d'Orléans/M. Richard Benoit/Mme Dessaint Maguy/M.Saunier Arnaud, 18 avenue de la Bolière — BP 86522 — 45100 Orléans Cedex 2. Informations et prise de rendez-vous: +33 238241803, courriel: brichard@mdebassinorleans.fr/mdessaint@mdebassinorleans.fr/asaunier@mdebassinorleans.fr
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08
14:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Lot 1: variante facultative (solution alternative) à l'initiative du candidat — le candidat pourra proposer une seule et unique variante dite facultative en accompagnement de son offre de base. Détails et conditions fixés dans le règlement de consultation. — Visite obligatoire des lieux: contacts et conditions fixées dans le règlement de consultation. La remise des offres est subordonnée à une visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — Sous-pondérations des critères:
Lot 1 — valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat (45 %):
1) qualité et pertinence de la méthodologie et moyens matériels permettant de les respecter ainsi que l'impact de la crise sanitaire sur ceux-ci, apprécié au vu du chapitre 1 (25 %);
2) pertinence du planning ressourcé et de l'analyse critique du planning général, apprécié au vu des chapitres 2 et 3 (10 %);
3) pertinence de l'équipe dédiée au projet et de ses propositions pour fluidifier les interfaces entre lots et partenaires, apprécié au vu du chapitre 4 du mémoire technique (5 %);
4) présentation de la démarche environnementale mise en œuvre pour la gestion de cette opération (gestion des déchets, réduction des nuisances…), apprécié au vu du chapitre 5 (5 %).
Lot 2 — valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat (45 %):
1) qualité et pertinence de la méthodologie et moyens matériels permettant de les respecter ainsi que l'impact de la crise sanitaire sur ceux-ci, apprécié au vu du chapitre 1 (20 %);
2) qualité et pertinence des dispositions technique et des produits proposés, au regard du chapitre 2 (5 %);
3) pertinence du planning ressourcé et de l'analyse critique du planning général, apprécié au vu des chapitres 3 et 4 (10 %);
4) pertinence de l'équipe dédiée au projet et de ses propositions pour fluidifier les interfaces entre lots et partenaires, apprécié au vu du chapitre 5 du mémoire technique (5 %);
5) présentation de la démarche environnementale mise en œuvre pour la gestion de cette opération (gestion des déchets, réduction des nuisances…), apprécié au vu du chapitre 6 (5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 230-567951 (2020-11-20)
Informations complémentaires (2020-12-17)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 230-567951
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 14:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-15 📅
L'heure: 14:30
Source: OJS 2020/S 249-622292 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation du dépôt de bus des sites de Saint-Jean-de-Braye, phases 1 et 2 et La...”
Brève description
La présente consultation a pour objet la réalisation de travaux de réhabilitation du dépôt de bus des sites de Saint-Jean-de-Braye, phases 1 et 2 et La Source. La consultation est décomposée en deux lots, non reconductible. Il n'est pas prévu de décomposition en tranche ni phase. À titre indicatif, le démarrage des études et préparation pour chacun des lots est prévu pour mars 2021. La notification du marché vaut OS de démarrage des études et préparation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3939831.57 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Voirie et réseaux divers — TX de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en...”
Titre
Voirie et réseaux divers — TX de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en alimentation en eau, en assainissement, en énergie
Afficher plus Description
Description du marché:
“— Contrat mixte:
— partie traitée à prix global et forfaitaire: travaux phase 1 site de Saint-Jean-de-Braye; — partie traitée à prix unitaires (sans montant...”
Description du marché
— Contrat mixte:
— partie traitée à prix global et forfaitaire: travaux phase 1 site de Saint-Jean-de-Braye; — partie traitée à prix unitaires (sans montant minimum ni maximum pour la durée du marché): travaux de la phase 2 du site de Saint-Jean-de-Braye et les travaux sur le site de La Source. Descriptions complètes des parties dans le RC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Prix apprécié au regard des montants du DQE et de la DPGF: — prix apprécié au regard du montant du DQE (40 %), — prix apprécié au regard du montant de la DPGF (60 %)”
Critère de coût (nom)
Prix apprécié au regard des montants du DQE et de la DPGF: — prix apprécié au regard du montant du DQE (40 %), — prix apprécié au regard du montant de la DPGF (60 %)
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“— Durée lot 1:
—— de la date de notification à la fin du délai de la GPA (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises);
—— de...”
Informations complémentaires
— Durée lot 1:
—— de la date de notification à la fin du délai de la GPA (période de réception des travaux et levée des dernières réserves comprises);
—— de la partie à prix global et forfaitaire et des bons de commande qui auront été émis;
— Durée d'émission des bons de commande: huit ans maximum à compter de la date de notification du marché;
— Variante facultative autorisée pour le lot 1 uniquement.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique remis par le candidat (Sous-pondérations indiquées dans «Renseignements complémentaires»)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 230-567951
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21101
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Voirie et réseaux divers — TX de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en...”
Titre
Voirie et réseaux divers — TX de terrassements, réalisation des voiries, travaux dits «concessionnaires» permettant la viabilisation des sites, en alimentation en eau, en assainissement, en énergie
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-04-05 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Eurovia Centre Loire
Adresse postale: Rue du 11 Octobre
Commune postale: Fleury-les-Aubrais
Code postal: 45400
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3600933.92 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M21102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Électricité — courants forts/courants faibles — travaux en courant forts et courants faibles permettant le remisage des bus électriques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Spie Citynetworks
Adresse postale: 12b rue Jules-Berthonneau, BP 3311
Commune postale: Blois
Code postal: 41000
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 338897.65 💰
“— Lot 1: contrat mixte. Durée: à compter de sa notification (7.4.2021) et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement de la partie traitée à...”
— Lot 1: contrat mixte. Durée: à compter de sa notification (7.4.2021) et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement de la partie traitée à prix global et forfaitaire et des bons de commande émis. Emission des bons de commandes: huit ans maximum, à compter de la date de notification du marché;
— Lot 2: marché ordinaire. Durée: à compter de sa notification (7.4.2021) et jusqu'à la fin du délai de garantie de parfait achèvement.
Montants attribués:
— lot 1: partie à prix forfaitaire: 508 776 EUR HT, partie à prix unitaires: sans minimum ni maximum (DQE: 3 092 157,92 EUR HT);
— lot 2: 338 897,65 EUR HT.
Critères et sous-pondérations d'attribution: cf. les publications initiales :
— BOAMP: 20-142251 du 22.11.2020 et 20-154122 du 19.12.2020;
— JOUE: 2020/s 230-567951 du 25.11.2020 et 2020/s 249-622292 du 22.12.2020. Consultation des contrats possible à l'adresse de l'organisme acheteur.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 080-206952 (2021-04-21)