Travaux de réhabilitation du centre de la petite enfance Marie Marvingt

GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ehrmann SAS
• MERI (Menuiserie — ébéntstérie — restauration — installation)
• Reolian multi6tec
• S3M
• Salmon
• SARL DBRL
• SAS Diter

Qui ?

• GPSO pour Issy-les-Moulineaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-03	Avis de marché
2021-01-13	Informations complémentaires
2021-05-14	Avis d'attribution de marché
2021-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments scolaires
Numéro de référence: 1900044
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de façade 📦
Charpentes 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de revêtements de sols 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Équipement de plomberie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: GPSO pour Issy-les-Moulineaux
Adresse postale: 62 rue du Général Leclerc
Code postal: 92130
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Contact
Adresse Internet: http://seineouest.fr/ 🌏
Courrier électronique: valerie.tebar@seineouest.fr 📧
Téléphone: +33 146294406 📞
Fax: +33 146295510 📠
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372926&orgAcronyme=o3m 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372926&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-29 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Date de début: 2021-05-01 📅
Date de fin: 2022-08-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-589735
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires

Le marché n'est pas un marché à tranche. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. La période de préparation débute à compter de la notification. Les délais d'exécution n'excéderont pas seize mois à compter de la date indiquée dans l'OS. Le marché se terminera au plus tard à la fin de la garantie de parfait achèvement.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 590 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Démolition — gros œuvre
Numéro du lot: 1
Brève description:

Démolition — gros œuvre. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 1 prévoit deux options:

— option nº 1: modification des sanitaires de la cour du rez-de-chaussée;

— option nº 2: ventilation double flux dans les salles de classe de l'école maternelle.

Description des options:

La ville pourra recourir au marché public négocié sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation des prestations similaires, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 2
Brève description:

Serrurerie. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 2 prévoit une option:

— option nº 1: modification des sanitaires de la cour du rez-de-chaussée.

Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 3
Brève description:

Étanchéité. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 3 prévoit une option:

Intitulé du lot: Façades — ITE
Numéro du lot: 4
Brève description:

Façades — ITE. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 4 prévoit une option:

Intitulé du lot: Charpente et bardage bois
Numéro du lot: 5
Brève description:

Charpente et bardage bois. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 5 ne prévoit aucune option.

Intitulé du lot: Menuiseries extérieures aluminium
Numéro du lot: 6
Brève description:

Menuiseries extérieures aluminium. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 6 prévoit une option:

— option nº 4: motorisation des ouvrants de toiture dans l'espace d'accueil des moyens de la crèche.

Intitulé du lot: Menuiseries bois et agencement
Numéro du lot: 7
Brève description:

Menuiseries bois et agencement. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 7 prévoit deux options:

— option nº 3: mobilier neuf dans les circulations de l'école maternelle.

Intitulé du lot: Plâtrerie — faux-plafonds — isolation — peinture
Numéro du lot: 8
Brève description:

Plâtrerie — faux-plafonds — isolation — peinture. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 8 prévoit deux options:

Intitulé du lot: Revêtements de sols souples — carrelages — faïences
Numéro du lot: 9
Brève description:

Revêtements de sols souples — carrelages — faïences. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 9 prévoit une option:

Intitulé du lot: Électricité courants forts et courants faibles
Numéro du lot: 10
Brève description:

Électricité courants forts et courants faibles. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 10 prévoit quatre options:

— option nº 2: ventilation double flux dans les salles de classe de l'école maternelle;

— option nº 4: motorisation des ouvrants de toiture dans l'espace d'accueil des moyens de la crèche;

— option nº 5: remplacement/simplification du système de climatisation de la crèche.

Intitulé du lot: CVC — plomberie
Numéro du lot: 11
Brève description:

CVC — plomberie. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire. Le lot 11 prévoit trois options:

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de la consultation. Pour rappel, les éléments demandés sont:

— lettre de candidature, sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC1 et déclaration du candidat ou du membre du groupement sous la forme de la dernière version de l'imprimé DC2 ou le document unique de marché européen;

— pouvoirs des personnes habilitées à représenter l'entreprise;

— attestations d'assurance en cours de validité. En cas de groupement, l'ensemble des documents et renseignements ci-dessus devra être fourni par toutes les entités composant le groupement.

Situation économique et financière:

— la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations;

— les services objet du marché, réalisés au cours de ces trois dernières années;

— une copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

Capacité technique et professionnelle:

— la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune de ces trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales prestations, objet du marché, effectuées au cours de ces cinq dernières années, indiquant le montant, la date, le destinataire public ou privé;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution du marché;

— certificats de qualifications professionnelles éventuels établis par des organismes indépendants ou équivalents décrits dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Valérie Tebar
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=372926&orgAcronyme=o3m 🌏

Référence
Informations complémentaires

La visite du site est obligatoire (cf. RC). La GPD est exigée en cas versement avance et en remplacement retenue de garantie (cf. DCE). Le budget de la ville financera les dépenses afférentes au marché. La ville pourrait percevoir des subventions pour le financement de la prestation. Le règlement, APS constatation du service fait, est effectué par virement avec mandatemt administratif dans le délai global de paiement en vigueur à compter de la présentation de la demande de paiement (cf. DCE). Forme juridique: cf. DCE. Unité monétaire utilisée, l'euro. Les critères de sélection des candidatures: adéquation des capacités professionnelles, techniques et financières (cf. RC). Critères de jugement des offres:

1) valeur technique au regard du mémoire technique — 45 pts:

a) sous-critère 1 «organisation des études et des travaux» — 35 pts:

— organisation prévue pour la réalisation des études de synthèse et d'exécution (moyens humains et matériels affectés aux études, liste prévisionnelle de documents, planning d'études, gestion des interfaces avec les autres lots);

— dispositions prévues pour la réalisation des travaux: moyens humains (encadrement et main d'œuvre), moyens matériels, organisation des partenaires (cotraitants, sous-traitants et fournisseurs);

— qualité des produits et matériaux affectés à la réalisation des travaux (justifiée par la fourniture de fiches techniques), des modes opératoires, des détails de mise en œuvre et schémas de principe;

— plan d'installation de chantier (uniquement pour le lot 1);

b) sous-critère 2 «respect de l'environnement et de la charte de chantier faibles nuisances» — 10 pts:

— moyens humains et matériels affectés au respect de la propreté et de la sécurité du chantier;

— organisation relative à la maîtrise des nuisances de chantier et de la sécurité des abords;

2) prix forfaitaire — 40 pts;

3) respect du calendrier prévisionnel d'exécution — 15 pts: planning détaillé avec les durées et le délai total, cohérence du phasage des actions avec les moyens globaux utilisés et les délais de fabrication, gestion des interactions avec les autres lots.

Toute demande de renseignements se fera uniquement via la plate-forme Maximilien pour les candidats identifiés ayant téléchargé le DCE en version électronique. Les renseignements complémentaires sur les documents de la consultation sollicités en temps utile par les candidats seront communiqués, via à la plate-forme, à tous les candidats ayant retiré le DCE et qui se sont fait connaitre. La consultation est dématérialisée. Les offres seront uniquement déposées par voie électronique via Maximilien. Les modalités de remise des offres: cf. RC. Les offres déposées sur Maximilien n'auront pas à être signées électroniquement. Par la seule remise de son offre, le candidat confirme son intention de soumissionner à l'attribution du marché. S'il est désigné attributaire, il s'engage à signer l'ensemble des pièces contractuelles du marché et à les remettre sous format papier à GPSO.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé précontractuel prévue à l'article L. 551-1 du CJA peut être mise en œuvre avant la signature du marché. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du CP n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du CJA à compter de cette publication. Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Commune postale: Cergy
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2020/S 239-589735 (2020-12-03)

Informations complémentaires (2021-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de réhabilitation du Centre de la petite enfance Marie Marvingt. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du code de la commande publique.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de revêtements de sols 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-13 📅
Date limite de soumission: 2021-02-05 📅
Date de publication: 2021-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 011-021439
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-589735
Numéro JO-S: 11
Source: OJS 2021/S 011-021439 (2021-01-13)

Avis d'attribution de marché (2021-05-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250221
Numéro JO-S: 96
Informations complémentaires

Le lot 3 est déclaré infructueux car les deux offres proposées pour ce lot ont été jugées non conformes. Le lot 9 est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général, notamment en raison d'une erreur de procédure. Ces deux lots seront relancés prochainement par voie d'appel d'offres.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Respect du calendrier prévisionnel d'exécution
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2021/S 096-250221 (2021-05-14)

Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2000036
Brève description:

Travaux de réhabilitation du centre de la petite enfance Marie Marvingt. Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le marché n'est pas un marché à tranche. Les variantes sont autorisées. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. La période de préparation débute à compter de la notification. Les délais d'exécution n'excéderont pas seize mois à compter de la date indiquée dans l'os. Le marché se terminera au plus tard à la fin de la garantie de parfait achèvement.

Valeur totale du marché: 4845087.39 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.seineouest.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-288277
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires

Le lot 1 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 1 355 706.75 EUR HT. Le lot 2 a été notifié le 21.5.2021 à la société S3M pour un montant de 328 404.30 EUR HT. Le lot 4 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 502 347 EUR HT. Le lot 5 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 532 260.60 EUR HT. Le lot 6 a été notifié le 21.5.2021 à la société DITER pour un montant de 657 950 EUR HT. Le lot 7 a été notifié le 21.5.2021 à la société MERI pour un montant de 419 791.73 EUR HT. Le lot 8 a été notifié le 21.5.2021 à la société DBRL pour un montant de 379 816.55 EUR HT. Le lot 10 a été notifié le 21.5.2021 à la société Salmon pour un montant de 281 507.52 EUR HT. Le lot 11 a été notifié le 21.5.2021 à la société Reolian multi6tec pour un montant de 387 302.94 EUR HT. Le lot 3 a été préalablement déclaré infructueux et le lot 9 a quant à lui été déclaré sans suite. Le marché a fait l'objet d'un AAPC au JOUE annonce nº 2020/S239-589735 (rectification nº 2021/S011-021439) et BOAMP annonce nº 20-148130 (rectification nº 21-5058) et d'un avis d'annulation pour les lots 3 et 9 au JOUE annonce nº 2021/S096-250221 et BOAMP annonce nº 21-65397. Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine-Ouest direction de la commande publique consultation sur place ou sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 / de 14h00 à 18h00. Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudon — adresse électronique: commande.publique@seineouest.fr — téléphone: +33 146295500 télécopieur: +33 146295510.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Travaux de réhabilitation du centre de la petite enfance Marie Marvingt.

Le présent marché est passé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions du code de la commande publique.

Le marché n'est pas un marché à tranche. Les variantes sont autorisées. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification.

La période de préparation débute à compter de la notification.

Les délais d'exécution n'excéderont pas seize mois à compter de la date indiquée dans l'os. Le marché se terminera au plus tard à la fin de la garantie de parfait achèvement.

Démolition — gros œuvre le marché est un marché de Travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 1 prévoit deux options:

Serrurerie. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 2 prévoit une option:

Étanchéité. Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 3 prévoit une option:

Façades — ITE le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 4 prévoit une option:

Charpente et bardage bois le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 5 ne prévoit aucune option.

Menuiseries extérieures aluminium le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 6 prévoit une option:

Menuiseries bois et agencement le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 7 prévoit deux options:

Plâtrerie — faux-plafonds — isolation — peinture.

Le marché est un marché de travaux, traité à prix forfaitaire.

Le lot 8 prévoit deux options:

Revêtements de sols souples — carrelages — faïences.

Le lot 9 prévoit une option:

Électricité courants forts et courants faibles.

Le lot 10 prévoit quatre options:

CVC — plomberie.

Le lot 11 prévoit trois options:

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-21 📅
Nom: Ehrmann SAS
Adresse postale: 59 avenue Clément Perrière
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://www.ehrmann.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 1355706.75 EUR 💰
Nom: S3M
Adresse postale: 143 boulevard Gabriel Péri
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Adresse Internet: https://www.s3m.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 328404.30 EUR 💰
502 347 EUR 💰
Commune postale: Chatillon
Valeur totale du marché: 532260.60 EUR 💰
Nom: SAS diter
Adresse postale: 8 bis allée du Vieux Berger — ZAC les Bornes du Temps
Commune postale: Argœuves
Code postal: 80470
Pays: Somme 🏙️
Adresse Internet: http://www.diter.eu/ 🌏
Valeur totale du marché: 657 950 EUR 💰
Nom: MERI (Menuiserie — ébéntstérie — restauration — installation)
Adresse postale: 77 rue Édouard Vaillant
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93107
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.pagesjaunes.fr/pros/00870686 🌏
Valeur totale du marché: 419791.73 EUR 💰
Nom: Sarl dbrl
Adresse postale: ZL du Petit Parc — 7 bis rue des Fontenelles
Commune postale: Écquevilly
Code postal: 78920
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://dbrl.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 379816.55 EUR 💰
Nom: Salmon
Adresse postale: 12 boulevard de la République
Commune postale: Livry6Gargan
Code postal: 93190
Adresse Internet: https://fr.kompass.com/c/societe-salmon/fr0964029/ 🌏
Valeur totale du marché: 281507.52 EUR 💰
Nom: Reolian multi6tec
Adresse postale: 25 rue de Valenton
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94015
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.reolian-multitec.fr/batiment/services-multitechniques-aux-entreprises.html 🌏
Valeur totale du marché: 387302.94 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
6
5

Référence
Informations complémentaires

Le lot 1 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 1 355 706.75 EUR HT.

Le lot 2 a été notifié le 21.5.2021 à la société S3M pour un montant de 328 404.30 EUR HT. Le lot 4 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 502 347 EUR HT.

Le lot 5 a été notifié le 21.5.2021 à la société Ehrmann pour un montant de 532 260.60 EUR HT.

Le lot 6 a été notifié le 21.5.2021 à la société DITER pour un montant de 657 950 EUR HT.

Le lot 7 a été notifié le 21.5.2021 à la société MERI pour un montant de 419 791.73 EUR HT. Le lot 8 a été notifié le 21.5.2021 à la société DBRL pour un montant de 379 816.55 EUR HT. Le lot 10 a été notifié le 21.5.2021 à la société Salmon pour un montant de 281 507.52 EUR HT.

Le lot 11 a été notifié le 21.5.2021 à la société Reolian multi6tec pour un montant de 387 302.94 EUR HT.

Le lot 3 a été préalablement déclaré infructueux et le lot 9 a quant à lui été déclaré sans suite. Le marché a fait l'objet d'un AAPC au JOUE annonce nº 2020/S239-589735 (rectification nº 2021/S011-021439) et BOAMP annonce nº 20-148130 (rectification nº 21-5058) et d'un avis d'annulation pour les lots 3 et 9 au JOUE annonce nº 2021/S096-250221 et BOAMP annonce nº 21-65397.

Service auprès duquel le contrat peut être obtenu ou consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi: établissement public territorial Grand Paris Seine-Ouest direction de la commande publique consultation sur place ou sur rendez-vous de 8h30 à 12h00 / de 14h00 à 18h00. Adresse: 9 route de Vaugirard, 92190 Meudon — adresse électronique: commande.publique@seineouest.fr — téléphone: +33 146295500 télécopieur: +33 146295510.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA ne peut être mise en œuvre que si l'avis ex ante volontaire prévu à l'article R. 2183-6 du CP n'a été publié au JOUE et/ou que le pouvoir adjudicateur n'a pas observé les délais prévus à l'article L. 551-15 du CJA à compter de cette publication.

Un recours contre le contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA). Le recours de plein contentieux contre le contrat signé qui doit être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du CJA). Les actes détachables du contrat ne peuvent être contestés qu'à l'occasion de ce recours.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 110-288277 (2021-06-04)

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