Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental

Département du Val-de-Marne

Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental. Ces travaux comprennent:
— la réhabilitation d'ouvrages non visitables et visitables réalisés en tranchée ou sans tranchée;
— les travaux de traitement de terrain par injections ou par rabattement de la nappe;
— les travaux de mise en conformité des branchements de particuliers situés sous le domaine public et les boites de visite qui y sont raccordées;
— les ouvrages de génie civil (regards, chambres de dessablement, chambre de vannage, canalisation de remplacement des canalisations abandonnées…) inscrits au patrimoine départemental.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-12 Avis de marché
2020-09-09 Informations complémentaires
2021-05-17 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'assainissement
Numéro de référence: DSEA20-18
Brève description:
Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental. Ces travaux comprennent: — la réhabilitation d'ouvrages non visitables et visitables réalisés en tranchée ou sans tranchée; — les travaux de traitement de terrain par injections ou par rabattement de la nappe; — les travaux de mise en conformité des branchements de particuliers situés sous le domaine public et les boites de visite qui y sont raccordées; — les ouvrages de génie civil (regards, chambres de dessablement, chambre de vannage, canalisation de remplacement des canalisations abandonnées…) inscrits au patrimoine départemental.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'assainissement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'assainissement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Val-de-Marne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val-de-Marne
Adresse postale: Direction des services de l'environnement et de l'assainissement
Code postal: 94054
Commune postale: Créteil
Contact
Adresse Internet: http://www.valdemarne.fr 🌏
Courrier électronique: dsea-fax-sgfm.marche@valdemarne.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368485&orgAcronyme=a8z 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368485&orgAcronyme=a8z 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date limite de soumission: 2020-09-14 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-384871
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimal ni maximal, sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents, conclus avec plusieurs opérateurs économiques (six maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Dans le cas contraire, ce chiffre sera ramené au nombre de candidatures retenues et d'offres jugées régulières, acceptables au sens du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental. Ces travaux comprennent:
— la réhabilitation d'ouvrages non visitables et visitables réalisés en tranchée ou sans tranchée;
— les travaux de traitement de terrain par injections ou par rabattement de la nappe;
— les travaux de mise en conformité des branchements de particuliers situés sous le domaine public et les boites de visite qui y sont raccordées;
— les ouvrages de génie civil (regards, chambres de dessablement, chambre de vannage, canalisation de remplacement des canalisations abandonnées…) inscrits au patrimoine départemental.
Valeur totale estimée: 30 000 000 EUR 💰
Brève description: Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre sans montant minimal ni maximal, sur le fondement duquel seront passés des marchés subséquents, conclus avec plusieurs opérateurs économiques (six maximum), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Dans le cas contraire, ce chiffre sera ramené au nombre de candidatures retenues et d'offres jugées régulières, acceptables au sens du code de la commande publique.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Val-de-Marne.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Ne seront pas admises les candidatures qui ne seront pas recevables en application des articles L. 2142-1, R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-19 à R. 2142-27, R. 2142-25, R. 2143-3 et R. 2143-4, R. 2143-6 à R. 2143-10, R. 2143-16, R. 2144-1 à R. 2144-7 du code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l'aptitude à exercer l'activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières. Les entreprises sont informées que la signature n'est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l'offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Le candidat individuel — ou les membres du groupement en cas de candidature groupée — produira une lettre de candidature (formulaire DC1) et une déclaration du candidat (formulaire DC2 — un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Il fournira également en annexe du DC2, les éléments listés à l'article 8.1 du RC. Les DC1 et DC2 sont disponibles gratuitement sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declarationcandidat — Ils peuvent également être établis sur papier libre. Le pouvoir adjudicateur accepte également en lieu et place le Document unique de marché européen (DUME) accompagné des éléments listés au RC. Le candidat a l'obligation de fournir le procès-verbal du rapport présenté au Comité social et économique (CSE) — (ordonnance nº 2017-386 du 22.9.2017), dressant le bilan de l'année écoulée sur la situation générale de la santé, de la sécurité et des conditions de travail ou à défaut une attestation indiquant que la société n'est pas soumise à l'obligation de mise en place d'un CSE (entreprises de moins de onze salariés).
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Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales prestations exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste sera appuyée d'attestations de bonne exécution du destinataire, ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique;
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— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Qualifications FNTP 2020: 2651, 5141, 5142, 5211, 5212, 5221, 5222. Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les titulaires du présent accord-cadre, s'engagent à promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés d'insertion dans les conditions de l'article 4.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Informations complémentaires: Cette date est donnée à titre indicatif, la séance ne sera pas publique.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.valdemarne.fr/marchespublics 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=368485&orgAcronyme=a8z 🌏
Adresse Internet: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Un nouvel avis d'appel public à la concurrence devrait être publié au cours du 2
La consultation des avis, le retrait du DCE et le dépôt des questions éventuelles sont obligatoires sur le site http://www.valdemarne.fr/marchespublics ou depuis le portail Maximilien http://www.maximilien.fr — Les entreprises disposent également d'une hotline au +33 176647408 pour l'assistance éventuelle au téléchargement. Il est fortement conseillé de s'inscrire lors du téléchargement du dossier de consultation pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des plis, obligatoire par voie électronique, s'effectue conformément aux articles R. 2132-1 à R. 2132-14 du code de la commande publique, sauf copie de sauvegarde (le cas échéant). Ils peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde. Cette copie de sauvegarde devra être transmise par tous moyens permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de sa réception et d'en garantir la confidentialité. Pour son envoi postal: Département du Val-de-Marne — direction des finances et de marchés — service des marchés — hôtel du Département — 94054 Créteil Cedex; pour son dépôt sur place (coursier, organisme spécialisé dans le transport express de plis et de colis), contre remise d'un récépissé: Département du Val-de-Marne — direction des finances et des marchés — service des marchés — immeuble Thalès — 1
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — case postale 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Adresse Internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions des articles R. 421-1, L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 158-384871 (2020-08-12)
Informations complémentaires (2020-09-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-09 📅
Date limite de soumission: 2020-10-12 📅
Date de publication: 2020-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 178-429130
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-384871
Numéro JO-S: 178
Source: OJS 2020/S 178-429130 (2020-09-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux de réhabilitation des ouvrages du réseau d'assainissement départemental. Ces travaux comprennent: — la réhabilitation d'ouvrages non visitables et visitables réalisés en tranchée ou sans tranchée; — les travaux de traitement de terrain par injections ou par rabattement de la nappe; — les travaux de mise en conformité des branchements de particuliers situés sous le domaine public et les boites de visite qui y sont raccordées; — les ouvrages de génie civil (regards, chambres de dessablement, chambre de vannage, canalisation de remplacement des canalisations abandonnées, etc.) inscrits au patrimoine départemental.
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Valeur totale du marché: 99636725.10 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Val de Marne

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-252787
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaires (au nombre de 6) est conclu pour une durée de quatre ans ferme à compter de la date de notification. Les montant contractuels sont sans montant minimal ni maximum pour les quatre ans ferme. Les montants cités dans les rubriques V.2.4) correspondent au montant non contractuel estimatif prévisionnel global des DQE ayant servis à l'analyse des offres. Le groupement Eiffage Genie Civil Réseaux — France Travaux a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 711 507, 60 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 551 996, 10 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. Le groupement valentin environnement et travaux publics — Sogea IDF a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 641 418,85 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 536 734,68 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. Le groupement urbaine de travaux-Razel Bec a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 3 172 653,34 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 723 498,08 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. Le groupement société d'aménagement de territoire — Entreprise hydraulique et travaux publics «EHTP» a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 908 164,60 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 694 921,79 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. La société Colas Île-de-France Normandie a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 528 078 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 559 274 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. Le groupement SADE-HP BTP a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 3 108 926,24 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 659 707,85 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ces travaux comprennent:
— les ouvrages de génie civil (regards, chambres de dessablement, chambre de vannage, canalisation de remplacement des canalisations abandonnées, etc.) inscrits au patrimoine départemental.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-23 📅
Nom: Eiffage Genie Civil Réseaux
Adresse postale: 16 rue Pasteur
Commune postale: Limeil-Brévannes
Code postal: 94450
Pays: France 🇫🇷
Val-de-Marne 🏙️
Nom: France Travaux
Adresse postale: 13 et 13 bis rue du Bois Cerdon
Commune postale: Valenton
Code postal: 94460
Valeur totale du marché: 11341365.50 EUR 💰
Nom: Valentin Environnement et Travaux Publics
Adresse postale: 6 chemin de Villeneuve
Commune postale: Alfortville
Code postal: 94140
Adresse Internet: http://www.valentin.fr 🌏
Nom: Sogea IDF
Adresse postale: 9 allée de la Briarde
Commune postale: Emerainville Cedex
Code postal: 77184
Courrier électronique: sogeaidf.beh@vinci-construction.fr 📧
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 11824819.40 EUR 💰
Nom: Urbaine de travaux
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Viry-Châtillon
Code postal: 91170
Courrier électronique: etude@urbaine.fayat.com 📧
Pays: Essonne 🏙️
Nom: Razel BEC SAS Agence Île-de-France Est
Adresse postale: 526 avenue Albert Einstein
Commune postale: Moissy-Cramayel
Code postal: 77550
Courrier électronique: c.schwartz@razel-bec.fayat.com 📧
Valeur totale du marché: 12784385.70 EUR 💰
Nom: Société d'aménagement de territoire
Adresse postale: 9 rue Léon Foucault
Commune postale: Mitry-Mory
Code postal: 77290
Courrier électronique: contact@sat-idf.fr 📧
Nom: Entreprise hydraulique et travaux publics «EHTP»
Adresse postale: ZA du Tuboeuf, rue Gloriette, CS 70123
Commune postale: Brie-Comte-Robert Cedex
Code postal: 77257
Courrier électronique: ridf@ehtp.fr 📧
Valeur totale du marché: 12208112.50 EUR 💰
Nom: Colas Île-de-France Normandie
Adresse postale: 121 rue Paul Fort
Commune postale: Montlhery
Code postal: 91310
Courrier électronique: dae@colas-idfn.com 📧
Valeur totale du marché: 11593667.70 EUR 💰
Nom: Sade
Adresse postale: 346 rue du Maréchal Juin, BP 593
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77005
Courrier électronique: etudes.sts@sade-cgth.fr 📧
Nom: Hp btp
Adresse postale: 665 rue des Vœux Saint-Georges
Commune postale: Villeneuve-le-Roi
Code postal: 94290
Courrier électronique: hp.btp@wanadoo.fr 📧
Valeur totale du marché: 13 087 493 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8

Référence
Informations complémentaires
L'accord-cadre multi-attributaires (au nombre de 6) est conclu pour une durée de quatre ans ferme à compter de la date de notification. Les montant contractuels sont sans montant minimal ni maximum pour les quatre ans ferme. Les montants cités dans les rubriques V.2.4) correspondent au montant non contractuel estimatif prévisionnel global des DQE ayant servis à l'analyse des offres. Le groupement Eiffage Genie Civil Réseaux — France Travaux a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 711 507, 60 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 551 996, 10 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché.
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Le groupement valentin environnement et travaux publics — Sogea IDF a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 641 418,85 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 536 734,68 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché.
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Le groupement urbaine de travaux-Razel Bec a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 3 172 653,34 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 723 498,08 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché.
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Le groupement société d'aménagement de territoire — Entreprise hydraulique et travaux publics «EHTP» a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 908 164,60 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 694 921,79 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. La société Colas Île-de-France Normandie a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 2 528 078 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 559 274 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché. Le groupement SADE-HP BTP a présenté aussi une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 1 de: 3 108 926,24 EUR et une estimation prévisionnelle non contractuel cas nº 2 de: 1 659 707,85 EUR ayant servis à l'analyse des offres et comprise dans la valeur totale finale du marché.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Selon les dispositions des articles R. 421-1 et L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Source: OJS 2021/S 098-252787 (2021-05-17)
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Région:
France Ile-de-France Ile-de-France Val-de-Marne
Fournisseurs:
Colas Ile-de-France Normandie Eiffage génie civil réseaux Entreprise hydraulique et travaux publics «EHTP» France travaux HP BTP Razel BEC SAS Agence Île-de-France Est SADE Société d'aménagement de territoire Sogea IDF Urbaine de travaux
Produits/services:
Travaux de construction Travaux de construction complète ou... Travaux de construction de pipelines, de... Ouvrages annexes de pipelines et de câbles Travaux de construction d'égouts Travaux d'assainissement