Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles: une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2 trois tranches optionnelles:
— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réhabilitation des filtres bicouches sable/pierre ponce de l'usine d'eau potable de Maromme
20-Eau-Lcnc-Txepmaromme”
Produits/services: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Brève description:
“Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles: une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2 trois tranches...”
Brève description
Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles: une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2 trois tranches optionnelles:
— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Ouvrages d'art et de génie civil📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: rue Raymond Duflo 76150 — Maromme.
Description du marché:
“Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles: une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2 trois tranches...”
Description du marché
Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles: une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2 trois tranches optionnelles:
— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 390 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Trois tranches optionnelles:
— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
— nº 3: réhabilitation du...”
Description des options
Trois tranches optionnelles:
— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);
— déclaration du candidat individuel ou du membre...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (inclus dans le DC1);
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement permettant de détailler la situation financière du candidat (déclaration incluse dans le formulaire DC2 version à jour: 04/2019);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (inclus dans le DC1);
— lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé DC1, mentionnant, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants ainsi que toutes les attestations sur l'honneur (déclaration incluse dans le formulaire DC1: version à jour 04/2019) — pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat), disponibles gratuitement sur le site www.gouv.fr soit le Document unique de marché européen (DUME);
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (inclus dans le DC1).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles (inclus dans le DC2).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le soumissionnaire ou son groupement devront présenter des références de moins de cinq ans (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le soumissionnaire ou son groupement devront présenter des références de moins de cinq ans (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) pour des travaux de réhabilitation d'ouvrages en génie civil, d'ouvrages d'eau potable ou d'eaux usées, de filtres ouverts de préférence, comprenant:
— réhabilitation du génie civil existant;
— réalisation d'étanchéité par minéralisation;
— renouvellement des équipements (plancher filtrant y compris les fixations, crépines, canalisations).
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés: Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Les prestations, objet du présent marché, seront financées par le budget de la Métropole Rouen Normandie. Elles seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de 1 rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Une avance de 20 % est accordée au titulaire lorsque le montant initial de la tranche affermie est supérieur à 50 000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire de l'acte d'engagement.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement, aucune forme juridique n'est imposée aux opérateurs économiques par la Métropole Rouen Normandie. Les candidats peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidats individuels, soit en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements pour un même marché. De plus, une même personne ne peut représenter plus d'un candidat pour un même marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Il est précisé que les prestations suivantes:
— réhabilitation du génie civil, de réalisation de l'étanchéité et de renouvellement des équipements ne...”
Conditions d'exécution du contrat
Il est précisé que les prestations suivantes:
— réhabilitation du génie civil, de réalisation de l'étanchéité et de renouvellement des équipements ne pourront pas être sous-traitées dans le cadre de ce marché, conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr — La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions articles L. 2124-2, R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 et R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Tous les documents remis par les candidats devront être rédigés en français. Cette obligation porte également sur tous les documents techniques justifiant de la conformité d'un produit à une norme ou d'une marque de qualité non française dont l'équivalence est soumise à l'appréciation du maître d'ouvrage. En cas d'égalité, le critère prix est prépondérant. Une visite sur site est obligatoire. À cet effet, les candidats qui souhaitent effectuer la visite devront prendre contact par téléphone au préalable auprès de M. Vincent Gadiffet au +33 601402077 et confirmer leur demande par mail à l'adresse suivante: vincent.gadiffet@metropole-rouen-normandie.fr un rendez-vous sur site leur sera proposé et une attestation (à joindre obligatoirement dans l'offre) sera remise à l'issue de la visite. Les visites devront être effectuées au plus tard 7 (sept) jours avant la date limite de remise des offres. Il appartient aux candidats de prendre contact auprès de M. Vincent Gadiffet dans un délai raisonnable. Si le soumissionnaire n'a pas jugé utile d'effectuer cette visite, il devra justifier dans son offre qu'il dispose déjà d'une connaissance du site et de ses contraintes. Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: https://www.mpe76.fr sous la référence: 20-eau-lcnc-txepmaromme. Cao prévisionnelle: 2.10.2020 début d'exécution: novembre 2020.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.007 «société Tropic Travaux Signalisation» req. Nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014» département Tarn-et-Garonne req. Nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public (coordonnées I.1)).
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Source: OJS 2020/S 140-345410 (2020-07-17)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles:
— une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2;
— trois...”
Brève description
Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles:
— une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2;
— trois tranches optionnelles:
—— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
—— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
—— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 518608.77 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: rue Raymond Duflo, 76150 Maromme.
Description du marché:
“Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles:
— une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2;
— trois...”
Description du marché
Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles:
— une tranche ferme — réhabilitation du filtre bicouche nº 2;
— trois tranches optionnelles:
—— nº 1: réhabilitation du filtre bicouche nº 3;
—— nº 2: réhabilitation du filtre bicouche nº 1;
—— nº 3: réhabilitation du filtre bicouche nº 4.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 140-345410
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupement Gagneraud Construction/Etandex
Adresse postale: rue du Professeur Charles Nicolle — BP 36
Commune postale: Le Petit-Quevilly
Code postal: 76141
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 518608.77 💰
“La commission d'appel d'offres attribue le marché au groupement Gagneraud Construction/Etandex pour un montant forfaitaire toutes tranches confondues de 622...”
La commission d'appel d'offres attribue le marché au groupement Gagneraud Construction/Etandex pour un montant forfaitaire toutes tranches confondues de 622 330,52 EUR TTC. Référence de l'avis initial paru au BOAMP: avis nº 20-91377 publié le 19.7.2020. Référence de l'avis initial paru au JOUE: nº 2020/S 140-345410 publié le 22.7.2020. Le marché est consultable sur demande auprès de la direction de l'achat public, service des marchés, 108 allée François Mitterrand, BP 1180, 76176 Rouen Cedex, tél. +33 232764422.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable, conformément à l'article R. 421-1 du code de justice administrative, pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué conformément à l'article L. 521-1 du code de justice administrative;
— un référé précontractuel de l'article L. 551-1 du code de justice administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, tendant à la suspension voire à l'annulation de la procédure de passation;
— un recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant à la fois la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le requérant n'est, en revanche, plus recevable à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (CE, Ass., 16.7.2007 «société Tropic Travaux Signalisation», req. nº 291545 et CE, Ass., 4.4.2014 «département Tarn-et-Garonne», req. nº 358994). Les renseignements peuvent être obtenus auprès du tribunal administratif (coordonnées supra) ou auprès de la direction de l'achat public [coordonnées I.1)].
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Source: OJS 2021/S 017-039987 (2021-01-21)