Travaux de réaménagement paysager du cimetière Pierre Grenier situé 48 avenue Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt. La SPL Seine Ouest aménagement est maître d'ouvrage délégué des travaux, au nom et pour le compte de la ville de Boulogne-Billancourt.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-24.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-17.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de réaménagement paysager du cimetière Pierre Grenier
AO Cimetière Pierre Grenier”
Produits/services: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Brève description:
“Travaux de réaménagement paysager du cimetière Pierre Grenier situé 48 avenue Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt. La SPL Seine Ouest aménagement est...”
Brève description
Travaux de réaménagement paysager du cimetière Pierre Grenier situé 48 avenue Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt. La SPL Seine Ouest aménagement est maître d'ouvrage délégué des travaux, au nom et pour le compte de la ville de Boulogne-Billancourt.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — Voirie et réseaux divers (VRD)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 48 avenue Pierre Grenier à Boulogne-Billancourt.
Description du marché:
“VRD — travaux préparatoires: emprise cimetière: 71 000 m; protection des arbres: 472 U; démolition bordures et caniveaux: 3 500 ml; démolition voirie: 1 700...”
Description du marché
VRD — travaux préparatoires: emprise cimetière: 71 000 m; protection des arbres: 472 U; démolition bordures et caniveaux: 3 500 ml; démolition voirie: 1 700 m. Voirie: bordures: 900 ml; rang de pavé: 3 850 ml; surface de pavé: 1 900 m; trottoirs: 3 400 m; allées inter tombe: 23 610 m; enrobés: 5 700 m. Assainissement: canalisations 406 ml; chemisage continu: 300 ml; fourreaux: 110 ml; adduction d'eau potable: 175 ml; colombarium: 300 U.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Organisation et description des dispositions techniques, des procédés et des moyens humains et techniques d'exécution envisagés pour la réalisation des travaux”
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom):
“Qualité des matériaux (caractéristiques, provenances, références, garanties): fiches produits (pavés, mobilier, revêtement…)”
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom):
“Planning détaillé, phasage, délais d'exécution, approche organisationnelle du chantier, coordination avec le lot espaces verts”
Critère de qualité (nom):
“Actions pour limiter les déchets, remplois des déchets et matériaux excavés et évacués, filières d'évacuation, identification des produits et matériaux...”
Critère de qualité (nom)
Actions pour limiter les déchets, remplois des déchets et matériaux excavés et évacués, filières d'évacuation, identification des produits et matériaux recyclés qui pourraient être utilisés
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Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 — espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦
Description du marché:
“Espaces verts — arbres: remplacement d'arbres: 115 unités (U); taille d'arbres: 333 u. Aménagement: surface: 2 100 m; fosse d'arbres: 1 500 m; plantation...”
Description du marché
Espaces verts — arbres: remplacement d'arbres: 115 unités (U); taille d'arbres: 333 u. Aménagement: surface: 2 100 m; fosse d'arbres: 1 500 m; plantation d'arbres: 233 U; plantations de végétaux: 400 U; pergolas métal de grande dimension: 4 U; pergolas bois: 28 U; entretien: trois ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-10-01 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Informations complémentaires:
“Le présent marché inclut un entretien complet pendant trois ans, comme détaillé dans l'annexe 3 au CCTP du lot espaces verts intitulée Planning de...”
Informations complémentaires
Le présent marché inclut un entretien complet pendant trois ans, comme détaillé dans l'annexe 3 au CCTP du lot espaces verts intitulée Planning de l'entretien et de l'arrosage des espaces verts.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Composition du dossier de candidature:
1) une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Composition du dossier de candidature:
1) une lettre de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement, et désignant l'identité du mandataire;
2) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager la société ou, le cas échéant, une délégation de pouvoir ainsi que les habilitations du mandataire pour représenter les opérateurs économiques dans le cadre d'un groupement;
3) déclaration sur l'honneur attestant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner définis aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 1512-1 à L. 1512-11 du code de travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
4) copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire;
5) au titre de l'aptitude économique et financière: déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des deux derniers exercices disponibles. Si le dernier chiffre d'affaires fourni n'est pas celui de l'année précédente, les candidats doivent en motiver la raison. En cas d'incapacité à fournir les déclarations relatives au chiffre d'affaires, le candidat produira une déclaration appropriée de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
6) une attestation d'assurance professionnelle et responsabilité civile de l'année en cours pour les membres du groupement;
7) au titre de l'aptitude professionnelle: titres d'études, références et/ou qualification, inscription à un registre professionnel ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste et description succincte des critères de sélection: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-24
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-24
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les offres devront être présentées sur support électronique via www.achatpublic.com”
“Le dossier de consultation contient: le présent avis valant règlement de consultation, l'acte d'engagement, le Cahier des clauses générales (CCG), les CCTP...”
Le dossier de consultation contient: le présent avis valant règlement de consultation, l'acte d'engagement, le Cahier des clauses générales (CCG), les CCTP et leurs annexes, les DGPF, les plans et pièces graphiques, le PGC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, F-95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés et autres tiers lésés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le tribunal administratif compétent d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative): jusqu'au 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés et autres tiers lésés sont recevables à former un recours devant le tribunal administratif compétent en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires (arrêt CE, Assemblée, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Ceryy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, F-95027
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa🌏
Source: OJS 2020/S 119-288133 (2020-06-17)
Avis d'attribution de marché (2020-06-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Personne de contact:
“M. Loiseleur ou Mme Bouvier, 52 promenade du Verger, F- 92130 Issy-les-Moulineaux”
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Travaux de réaménagement paysager du cimetière Pierre Grenier.
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: Voirie et réseaux divers (VRD)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Actions pour limiter les déchets, remplois des déchets et matériaux excavés et évacués, filières d'évacuation, identification des produits et matériaux...”
Critère de qualité (nom)
Actions pour limiter les déchets, remplois des déchets et matériaux excavés et évacués, filières d'évacuation, identification des produits et matériaux recyclés qui pourraient être utilisés sans compr
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Titre: Lot 2: espaces verts
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Planning détaillé, phasage, délais d'exécution, approche organisationnelle du chantier, coordination avec le lot espaces verts/pondération”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 119-288133
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-77823
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vrd
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Espaces verts
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cery-Pontoise
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel (article L. 551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la signature du contrat. Les candidats évincés et autres tiers lésés peuvent également, une fois le contrat signé, saisir le tribunal administratif compétent d'un référé contractuel (article L. 551-13 du code de justice administrative): jusqu'au 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat (en cas d'absence d'un avis d'attribution). Dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, les concurrents évincés et autres tiers lésés sont recevables à former un recours devant le tribunal administratif compétent en pleine juridiction contestant la validité de ce contrat, assorti le cas échéant de demandes indemnitaires (arrêt CE, assemblée, 4.4.2014, Tarn-et-Garonne, nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2020/S 121-294120 (2020-06-22)