Travaux de petit entretien du patrimoine bâti du Département de la Gironde

Département de la Gironde

Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux et maximaux.
S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.
S'agissant d'un marché de petit entretien, chaque bon de commande sera plafonné à 70 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-12-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Gironde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-11-02	Avis de marché
2021-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de câblage et d'installations électriques
Numéro de référence: 20ft-Rdp-1331-U
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux et maximaux. S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre. S'agissant d'un marché de petit entretien, chaque bon de commande sera plafonné à 70 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de câblage et d'installations électriques 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de démolition 📦
Travaux de gros œuvre 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de creusement de tranchées 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux d'équipement du bâtiment 📦
Autres travaux de parachèvement de bâtiment 📦
Travaux d'installations électriques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Gironde
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle, CS 71223
Code postal: 33074
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.gironde.fr 🌏
Courrier électronique: dgar-dasj-scp@gironde.fr 📧
Téléphone: +33 556993333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date limite de soumission: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-528928
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.gironde.fr/ — Le mémoire technique comprendra: — les moyens humains affectés au marché et les dispositions prises par l'entreprise en matière de gestion de déchets de chantier valeur technique (30 %) sur la base du mémoire technique; — les moyens humains affectés au marché (20 %); — les dispositions prises par l'entreprise en matière de gestion de déchets de chantier (10 %). Prix (70 %) noté comme suit: — le montant du DQE masqué (40 %), — le coefficient de revente (10 %), — le taux de remise sur montant des travaux (15 %), — le taux horaire (5 %). Les estimations données par lot sont des projections de commande sur quatre ans pour permettre aux candidats d'apprécier le volume des travaux qui pourraient être commandés. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimaux et maximaux.

S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre.

S'agissant d'un marché de petit entretien, chaque bon de commande sera plafonné à 70 000 EUR HT.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 28
Informations sur les lots:

Pour les lots 3.1 à 3.3, 4.1 à 4.3, 5.1 à 5.3, 6.1 à 6.3, 10.1 à 10.3, 11.1 à 11.3 et 14.1 à 14.3 uniquement: l'accord-cadre est mono-attributaire. Le nombre de lots géographiques pouvant être attribués à un candidat étant limité à deux sur les trois proposés, les candidats répondant à plus de deux lots géographiques renseigneront leurs ordres de priorité dans la fiche jointe en annexe du RC.

Intitulé du lot: Voirie et réseaux divers (VRD)
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux de Voirie et réseaux divers (VRD).
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an au 1

Intitulé du lot: Démolition désamiantage
Numéro du lot: 2
Brève description: Travaux de démolition désamiantage.
Valeur estimée hors TVA: 416 666 EUR 💰
Intitulé du lot: Gros œuvre secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 3.1
Brève description: Travaux de gros œuvre secteur 1 — Bordeaux Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 166 666 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est exécutoire à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il pourra ensuite faire l'objet de trois reconductions tacites d'un an au 1er janvier de chaque année sans que son terme ne puisse excéder le 31.12.2024. Le prestataire ne peut s'y opposer. L'éventuelle décision de non reconduction sera notifiée dans un délai maximal de deux mois avant la date de fin de l'accord-cadre.

Intitulé du lot: Gros œuvre secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 3.2
Brève description: Travaux de gros œuvre secteur 2 — rive droite.
Intitulé du lot: Gros œuvre secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 3.3
Brève description: Travaux de gros œuvre secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Étanchéité secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 4.1
Brève description: Travaux d'étanchéité secteur 1 — Bordeaux Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 4.2
Brève description: Travaux d'étanchéité secteur 2 — rive droite.
Valeur estimée hors TVA: 133 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 4.3
Brève description: Travaux d'étanchéité secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Charpente bois — couverture — zinguerie secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 5.1
Brève description:

Travaux de charpente bois — couverture — zinguerie secteur 1 — Bordeaux Métropole.

Intitulé du lot: Charpente bois — couverture — zinguerie secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 5.2
Brève description: Travaux de charpente bois — couverture — zinguerie secteur 2 — rive droite.
Intitulé du lot: Charpente bois — couverture — zinguerie secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 5.3
Brève description: Travaux de charpente bois — couverture — zinguerie secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Plomberie secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 6.1
Brève description: Travaux de plomberie secteur 1 — Bordeaux Métropole.
Intitulé du lot: Plomberie secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 6.2
Brève description: Travaux de plomberie secteur 2 — rive droite.
Valeur estimée hors TVA: 145 833 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 6.3
Brève description: Travaux de plomberie secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Maintenance des réseaux d'assainissement
Numéro du lot: 7
Brève description: Travaux de maintenance des réseaux d'assainissement.
Valeur estimée hors TVA: 125 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiserie bois
Numéro du lot: 8
Brève description: Travaux de menuiserie bois.
Intitulé du lot: Menuiserie PVC aluminium
Numéro du lot: 9
Brève description: Travaux de menuiserie PVC aluminium.
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux plafonds secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 10.1
Brève description: Travaux de plâtrerie — faux plafonds secteur 1 — Bordeaux Métropole.
Valeur estimée hors TVA: 208 333 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux plafonds secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 10.2
Brève description: Travaux de plâtrerie faux plafonds secteur 2 — rive droite.
Intitulé du lot: Plâtrerie — faux plafonds secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 10.3
Brève description: Travaux de plâtrerie faux plafonds secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 11.1
Brève description:

Travaux de peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 1 — Bordeaux Métropole.

Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 11.2
Brève description:

Travaux de peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 2 — rive droite.

Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 11.3
Brève description:

Travaux de peinture — revêtements muraux — sols et façades secteur 3 — rive gauche.

Intitulé du lot: Occultation
Numéro du lot: 12
Brève description: Travaux d'occultation.
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 13
Brève description: Travaux de serrurerie.
Intitulé du lot: Électricité secteur 1 — Bordeaux Métropole
Numéro du lot: 14.1
Brève description: Travaux d'électricité secteur 1 — Bordeaux Métropole.
Intitulé du lot: Électricité secteur 2 — rive droite
Numéro du lot: 14.2
Brève description: Travaux d'électricité secteur 2 — rive droite.
Intitulé du lot: Électricité secteur 3 — rive gauche
Numéro du lot: 14.3
Brève description: Travaux d'électricité secteur 3 — rive gauche.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants;

— la certification «travaux de traitement de l'amiante dans le respect des normes Nfx46-010 et Nfx46-011 ou équivalente (fichier nommé Certificats Qualif) pour le lot 2;

— la qualification Qualifelec ou équivalente (fichier nommé Certificats Qualif) pour les lots 14.1 à 14.3.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22330001300016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.gironde.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

— les moyens humains affectés au marché et les dispositions prises par l'entreprise en matière de gestion de déchets de chantier valeur technique (30 %) sur la base du mémoire technique;

— les moyens humains affectés au marché (20 %);

— les dispositions prises par l'entreprise en matière de gestion de déchets de chantier (10 %).

Prix (70 %) noté comme suit:

— le montant du DQE masqué (40 %),

— le coefficient de revente (10 %),

— le taux de remise sur montant des travaux (15 %),

— le taux horaire (5 %).

Les estimations données par lot sont des projections de commande sur quatre ans pour permettre aux candidats d'apprécier le volume des travaux qui pourraient être commandés. Ces informations ne sont pas contractuelles et n'engagent pas la collectivité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel possible jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

— référé contractuel après la signature du contrat;

— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, Département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2020/S 217-528928 (2020-11-02)

Avis d'attribution de marché (2021-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimal et maximal. S'agissant d'un accord-cadre qui fixe toutes les stipulations contractuelles, les bons de commande peuvent être émis jusqu'au dernier jour de validité du présent accord-cadre. S'agissant d'un marché de petit entretien, chaque bon de commande sera plafonné à 70 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 932 584 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-15 📅
Date de publication: 2021-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 117-304322
Se réfère à l'avis: 2020/S 217-528928
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l'administration, le point de contact auprès duquel le présent marché public ou accord-cadre peut être consulté sur place ou pour obtenir une copie dudit contrat est: Département de la Gironde — service de la commande publique — Immeuble Gironde — 1 Esplanade Charles de Gaulle — CS 71223 33074 Bordeaux Cedex — Tél. +33 556993333 — dgar-dasj-scp@gironde.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Le présent accord-cadre est conclu sans montants minimal et maximal.
Intitulé du lot: Gros œuvre secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description: Travaux de gros œuvre secteur 1 — Bordeaux métropole.
Intitulé du lot: Étanchéité secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description: Travaux d'étanchéité secteur 1 — Bordeaux métropole.
Intitulé du lot: Charpente bois — couverture — zinguerie secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description:

Travaux de charpente bois — couverture — zinguerie secteur 1 — Bordeaux métropole.

Intitulé du lot: Plomberie secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description: Travaux de plomberie secteur 1 — Bordeaux métropole.
Intitulé du lot: Plâtrerie faux plafonds secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description: Travaux de plâtrerie faux plafonds secteur 1 — Bordeaux métropole.
Intitulé du lot: Plâtrerie faux plafonds secteur 2 — rive droite
Plâtrerie faux plafonds secteur 3 — rive gauche
Peinture revêtements muraux sols et façades secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description:

Travaux de peinture revêtements muraux sols et façades secteur 1 — Bordeaux métropole.

Intitulé du lot: Peinture revêtements muraux sols et façades secteur 2 — rive droite
Brève description: Travaux de peinture revêtements muraux sols et façades secteur 2 — rive droite.
Intitulé du lot: Peinture revêtements muraux sols et façades secteur 3 — rive gauche
Brève description: Travaux de peinture revêtements muraux sols et façades secteur 3 — rive gauche.
Intitulé du lot: Électricité secteur 1 — Bordeaux métropole
Brève description: Travaux d'électricité secteur 1 — Bordeaux métropole.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 📅
Nom: Atlantic route
Adresse postale: ZI la Mouline — rue des Frères Lumière
Commune postale: Carbon-Blanc
Code postal: 33560
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 41 046 EUR 💰
Nom: Valodem
Adresse postale: 10 avenue de la Grange Noire
Commune postale: Mérignac
Code postal: 33700
Valeur totale du marché: 98 177 EUR 💰
Nom: Spie Batignolles Sud-Ouest
Adresse postale: 5 impasse Henry le Chatelier
Valeur totale du marché: 45 656 EUR 💰
Adresse postale: 5 Impasse Henry Le Chatelier
Valeur totale du marché: 44 039 EUR 💰
Nom: MAB Sud-Ouest
Adresse postale: 5 avenue Antoine Becquerel
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 42 752 EUR 💰
Nom: Soprema entreprises
Adresse postale: parc d'activité Mermoz— BP 60088
Commune postale: Eysines
Code postal: 33326
Valeur totale du marché: 59 963 EUR 💰
Adresse postale: parc d'activités Mermoz 60088
Nom: Smac
Adresse postale: 29 avenue Gustave Eiffel
Valeur totale du marché: 53 301 EUR 💰
Nom: Serset
Adresse postale: 139 avenue du Maréchal Leclerc
Commune postale: Bègles
Code postal: 33130
Valeur totale du marché: 7 898 EUR 💰
Nom: Puel
Adresse postale: 16 rue Condorcet
Commune postale: Cenon
Code postal: 33150
Valeur totale du marché: 8 218 EUR 💰
Nom: Suez RV Osis Ouest
Adresse postale: 8 rue André Dousse
Valeur totale du marché: 7 266 EUR 💰
Nom: Atelier And Co
Adresse postale: 31 avenue Léonard de Vinci
Valeur totale du marché: 20 736 EUR 💰
Nom: Ppg
Adresse postale: 5 ZA du Grand Chemin
Commune postale: Yvrac
Code postal: 33370
Valeur totale du marché: 50 673 EUR 💰
80 915 EUR 💰
Nom: Sobaq
Adresse postale: ZA Jean Zay — 6 rue Jean Cocteau
Valeur totale du marché: 80 185 EUR 💰
Nom: Mtx
Adresse postale: 2 rue Henry le Chatelier
Valeur totale du marché: 13 514 EUR 💰
13 502 EUR 💰
Adresse postale: 2 rue Henry Le Chatelier
Nom: Servi'Sun
Adresse postale: 12 rue Suffren
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Valeur totale du marché: 11 672 EUR 💰
Nom: Fusion construction
Adresse postale: 26 rue de la Moulinatte
Valeur totale du marché: 54 213 EUR 💰
Nom: SPIE Industrie & Tertiaire
Adresse postale: ZA de Thouars — rue Alfred de Musset
Commune postale: Talence
Code postal: 33400
Valeur totale du marché: 11 780 EUR 💰
Nom: Enelec
Valeur totale du marché: 13 008 EUR 💰
Nom: SPIE Industrie &;tertiaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
6
3
1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé pré-contractuel possible jusqu'à la signature du contrat.

Référé contractuel devant la juridiction administrative saisie au plus tard le 31

Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de l'attribution du marché (en vertu de l'arrêt du CE du 4.4.2014, département Tarn-et-Garonne, nº 358994).

Source: OJS 2021/S 117-304322 (2021-06-15)

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