Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels, militaires et civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du Patrimoine architectural et paysager pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP). Elle fait l'objet de 14 lots. La durée du contrat est de 2 ans à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par période de 2 ans, soit un maximum de 4 ans. La reconduction est tacite.
Il y a 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. À noter, que sur ces 7 lots à marchés subséquents, 5 se verront attribués le marché subséquent n1 en même temps que l'accord-cadre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-08-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé
20C0003”
Produits/services: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Brève description:
“Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels,...”
Brève description
Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels, militaires et civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du Patrimoine architectural et paysager pour la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes.
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique (CCP). Elle fait l'objet de 14 lots. La durée du contrat est de 2 ans à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par période de 2 ans, soit un maximum de 4 ans. La reconduction est tacite.
Il y a 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. À noter, que sur ces 7 lots à marchés subséquents, 5 se verront attribués le marché subséquent n1 en même temps que l'accord-cadre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 — maçonnerie et taille de pierre (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de montage d'échafaudages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de gros œuvre en béton📦
Produits/services supplémentaires: Maçonnerie de pierres de taille📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes.
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans max.) de
2 000 000,00 EUR. Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commande. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (selon les sous-critères énoncés dans le RC)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix (selon les formules indiquées dans le RC)
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 1 fois pour la même période de 2 ans (durée de la période initiale). Durée maximum du marché 4 ans.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».” Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est multi-attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches,...”
Informations complémentaires
Ce lot est multi-attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 - charpente (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de charpente📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 600.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79.999,99 euro(s)/ht
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Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 1 fois pour la même période de 2 ans (durée de la période initiale). Durée maximum du marché 4 ans” Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la Section VI "Renseignements complémentaires" - rubrique Vi.3) "Informations complémentaires"” Description
Informations complémentaires:
“Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches,...”
Informations complémentaires
Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 - couverture traditionnelle (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de couverture📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de pose de gouttières📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de paratonnerre📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 1.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79.999,99 euro(s)/ht
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4 - vitraux (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de vitrerie📦
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lommet et Hellemmes
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 5 - ferronnerie - métallerie (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Ferronnerie📦
Produits/services supplémentaires: Installation de grilles📦
Produits/services supplémentaires: Installation de portails📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 400.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 6 - plâtrerie traditionnelle - stuc et staff (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 7 - ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 900.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 8 - maçonnerie et taille de pierre (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 3.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un 1er marché subséquent sera passé et attribué en même temps que l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des perrons du Théâtre Sébastopol ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme: 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation. Tranche optionnelle: 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce MS 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
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Informations complémentaires: Pour plus de détails: se référer aux pièces du dossier de consultation
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 - charpente (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 2.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
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Informations complémentaires:
“Nb: Ce lot ne fait pas l'objet de la passation et de l'attribution d'un premier marché subséquent en même temps que l'accord-cadre. Pour plus de détails: se...”
Informations complémentaires
Nb: Ce lot ne fait pas l'objet de la passation et de l'attribution d'un premier marché subséquent en même temps que l'accord-cadre. Pour plus de détails: se référer aux pièces du dossier de consultation
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 - couverture traditionnelle (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 4.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des toitures de l'hospice Comtesse ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 8 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 - vitraux (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 300.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des vitraux du Temple Protestant ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 3,5 mois (y compris 1 de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 12 - ferronnerie - métallerie (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est "Travaux de restauration des portails et pointes de lance des grilles du Musée des Beaux-Arts ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 5 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 - plâtrerie traditionnelle - stuc et staff (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 800.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 - ouvrage bois et menuiseries (à marchés subséquents)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3 du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire: 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des menuiseries bois et des balustrades du balcon du Théâtre Sébastopol ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Conformément à l'article R2113-4 à R2113-6, il fait l'objet d'une décomposition en tranche: tranche ferme et une tranche optionnelle. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 19 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme: délai d'exécution de 6 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations comprenant 1 mois de préparation. Tranche optionnelle: délai d'exécution de 5 mois à compter de l'affermissement de la tranche ferme comprenant délai de 1 mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Celles exigées dans le RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Protocole 1: les formulaires DC1 et DC2 (ou équivalent).
Protocole 2: le Document unique de marché européen (DUME).” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; — description de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années; — description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public avec les dates des contrôles du matériel par un organisme agréé;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— pour les lots n2, 3, 4, 5, 6 et 7: la/les attestation(s) de formation amiante sous-section 4 (opérateurs et encadrement technique) suivant l'article R. 4412-139 du code du travail et selon l'arrêté du 23.2.2012 définissant les modalités de la formation des travailleurs à la prévention des risques liés à l'amiante;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres. Il est notamment demandé les Qualibat suivants:
— lot 1 et 8: 2194 Restauration taille de pierre et maçonnerie des monuments historiques;
— lot 2 et 9: 2391 Réparation et renforcement d'ouvrages de charpentes/2392 Restauration de charpente du patrimoine ancien/2393 Restauration de charpente des monuments historiques;
— lot 3 et 10: 3194 Couverture des monuments historiques;
— lot 4 et 11: 4693 Conservation et restauration de vitraux à caractère patrimonial;
— lot 5 et 12: 4412 Métallerie (technicité confirmée);
— lot 6 et 13: 4113 Plâtrerie (technicité supérieure).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-14
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lille.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de...”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture)
Il est précisé que la date et l'heure d'ouverture des plis sont données à titre indicatif. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve le droit de modifier la date et l'heure d'ouverture des plis tant que celles-ci sont postérieures à la date limite de remise des plis.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le renouvellement du présent marché aura lieu en principe courant 2025 (à son échéance).” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les négociations sont interdites. Il est précisé que le délai minimum de validité des offres de 6 mois indiqué au-dessus est également le délai maximum de...”
Les négociations sont interdites. Il est précisé que le délai minimum de validité des offres de 6 mois indiqué au-dessus est également le délai maximum de validité. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 1 du code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R. 2142-24 du code de la commande publique. Options: l'accord-cadre prévoit que le contrat puisse être modifié, conformément à l'article R. 2194-1 du CCP. De plus, des marchés négociés pourront être passés ultérieurement dans les conditions définies au CCAP, en application de l'article R. 2122-7 du CCAP. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financées selon les modalités suivantes: fonds propres Ville de Lille. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le candidat portera attention à communiquer, dans ses pièces et lors de leur identification sur le portail acheteur, une adresse électronique qui servira de référence pour tous les échanges qui interviendront entre le pouvoir adjudicateur et l'ensemble des candidats durant toute la procédure de passation. Les candidats sont invités à s'assurer que l'adresse indiquée est bien active et disponible.
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Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 35954245 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: Rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 35954245 📠
Source: OJS 2020/S 165-399801 (2020-08-21)
Avis d'attribution de marché (2021-04-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Augustin Laurent — CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels,...”
Brève description
Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels, militaires et civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du patrimoine architectural et paysager pour la Ville de Lille et ses communes associées.
La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique (CCP). Elle fait l'objet de quatorze lots.
La durée du contrat est de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible une fois par période de deux ans, soit un maximum de quatre ans. La reconduction est tacite.
Sept lots sont passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et sept lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. À noter, que sur ces sept lots à marchés subséquents, cinq se verront attribués le marché subséquent nº 1 en même temps que l'accord-cadre.
Le présent avis concerne les lots nº 3, 4, 6 et 7.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maximum) de 2 000 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 2 — charpente (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 600 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 3 — couverture traditionnelle (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 1 000 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 4 — vitraux (à bons de commandes)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Lille, Lommet et Hellemmes.
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 500 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 5 — ferronnerie — métallerie (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 400 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 6 — plâtrerie traditionnelle -—stuc et staff (à bons de commandes)
Titre: Lot 7 — ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 900 000,00 EUR.
Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes.
Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 8 — maçonnerie et taille de pierre (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 3 000 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
Un 1 marché subséquent sera passé et attribué en même temps que l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des perrons du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation.
Tranche optionnelle: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant un mois de préparation.
La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce MS 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 9 — charpente (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 2 000 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Se référer à la Section VI «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires»” Champ d'application du marché
Titre: Lot 10 — couverture traditionnelle (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maximum) de 4 000 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.
L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des toitures de l'hospice Comtesse». Il est traité à prix global et forfaitaire.
Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à huit mois (y compris un mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 11 — vitraux (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 300 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.
L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des vitraux du temple protestant». Il est traité à prix global et forfaitaire.
Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 3,5 mois (y compris un de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
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Titre: Lot 12 — ferronnerie — métallerie (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
Un 1 marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.
L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des portails et pointes de lance des grilles du Musée des Beaux-Arts». Il est traité à prix global et forfaitaire.
Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 5 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 13 — plâtrerie traditionnelle — stuc et staff (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 800 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Lot 14 — ouvrage bois et menuiseries (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3 du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.
Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500 000,00 EUR.
Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre.
Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
Un 1 marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre.
L'objet de ce marché subséquent no1 est «Travaux de restauration des menuiseries bois et des balustrades du balcon du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Conformément à l'article R. 2113-4 à R. 2113-6, il fait l'objet d'une décomposition en tranche: tranche ferme et une tranche optionnelle.
Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 19 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Tranche ferme: délai d'exécution de six mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations comprenant un mois de préparation.
Tranche optionnelle: délai d'exécution de cinq mois à compter de l'affermissement de la tranche ferme comprenant délai de un mois de préparation.
La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de huit mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 165-399801
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP04
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Couverture traditionnelle (à bons de commandes) — attributaire nº 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: J. Leroy
Adresse postale: 54 rue Alexandre Desrousseaux
Commune postale: Lomme
Code postal: 59160
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://www.toitures-leroy.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP05
Titre: Couverture traditionnelle (à bons de commandes) — attributaire nº 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Battais et fils
Adresse postale: 25 rue du Bois — BP 50059
Commune postale: Haubourdin Cedex
Code postal: 59841
URL: https://battais-couverture.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP11
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Vitraux (à bons de commandes) — attributaire unique
Date de conclusion du contrat: 2021-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Atelier P. Brouard
Adresse postale: 202 rue Roger Salengro
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP14
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Plâtrerie traditionnelle — stuc et staff (à bons de commandes) — attributaire unique” Nom et adresse du contractant
Nom: Staff Courtenay
Adresse postale: 1 rue Nicephone — ZA
Commune postale: Pont-à-Marcq
Code postal: 59710
URL: https://www.le-site-de.com/staff-courtenay-pont-a-marcq🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP15
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Ouvrage bois et menuiseries (à bons de commande) — attributaire nº 1
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Marcel van Henis
Adresse postale: 256 rue de l'Yser
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
URL: https://www.vanhenis.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP16
Titre: Ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes) — attributaire nº 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Delepierre
Adresse postale: 52 rue Henri Delecroix
Commune postale: Hem
Code postal: 59510
URL: https://www.delepierre-menuiserie-lille.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 900 000 💰
“À la «Section II 1.7) Valeur totale finale du marché», le montant indiqué s'entend comme les montants estimatifs cumulés de tous les lots, objet du présent...”
À la «Section II 1.7) Valeur totale finale du marché», le montant indiqué s'entend comme les montants estimatifs cumulés de tous les lots, objet du présent avis d'attribution, sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues).
À la «Section V — attribution du marché», le montant indiqué à «Montant total du marché/lot» s'entend comme le montant estimatif sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues).
Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire — CS 62039
URL: https://www.lille.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
URL: https://www.lille.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 077-196184 (2021-04-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Augustin Laurent, CS 30667
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels,...”
Brève description
Travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé monuments historiques, cultuels, militaires et civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du patrimoine architectural et paysager pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2 1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Elle fait l'objet de quatorze lots. La durée du contrat est de deux ans à compter de sa notification. Il est reconductible un fois par période de deux ans, soit un maximum de quatre ans. La reconduction est tacite. Il y a sept lots passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et sept lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. À noter, que sur ces sept lots à marchés subséquents, cinq se verront attribués le marché subséquent nº 1 en même temps que l'accord-cadre. Le présent avis concerne les lots nº 1, 2, 5, 8, 9, 10, 12 et 14.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 13 000 000 💰
Titre: Lot 1: maçonnerie et taille de pierre (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 2 000 000,00 EUR. Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.
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Description des options:
“Se référer à la section VI) «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires».” Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: charpente (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 600 000,00 EUR. Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 79 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 5: ferronnerie — métallerie (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 400 000,00 EUR. Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. À noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante: pour les commandes inférieures ou égales à 49 999,99 EUR/HT.
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Titre: Lot 8: maçonnerie et taille de pierre (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 3 000 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR HT et 2 500 000,00 EUR HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Un 1 marché subséquent sera passé et attribué en même temps que l'accord-cadre. L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des perrons du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations.
Tranche ferme: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant un mois de préparation.
Tranche optionnelle: douze mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant un mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de huit mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce MS 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
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Titre: Lot 9: charpente (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 2 000 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.
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Titre: Lot 10: couverture traditionnelle (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 4 000 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 80 000,00 EUR/HT et 2 500 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'objet de ce marché subséquent nº1 est «Travaux de restauration des toitures de l'hospice Comtesse». Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à huit mois (y compris un mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
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Titre: Lot 12: ferronnerie — métallerie (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (quatre ans maxi) de 500 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des portails et pointes de lance des grilles du Musée des Beaux-Arts». Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à cinq mois (y compris un mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent nº 1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
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Description des options:
“Se référer à la section VI) «Renseignements complémentaires» — rubrique VI.3) «Informations complémentaires»” Champ d'application du marché
Titre: Lot 14: ouvrage bois et menuiseries (à marchés subséquents)
Description
Description du marché:
“Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
Conformément aux articles R. 2162-2 alinéa 1 et R. 2162-4-3º du code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500 000,00 EUR. Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent. Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante: pour les travaux compris entre 50 000,00 EUR/HT et 700 000,00 EUR/HT. Ce lot est multi-attributaire: trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'objet de ce marché subséquent nº 1 est «Travaux de restauration des menuiseries bois et des balustrades du balcon du Théâtre Sébastopol». Il est traité à prix global et forfaitaire. Conformément à l'article R. 2113-4 à R. 2113-6, il fait l'objet d'une décomposition en tranche: tranche ferme et une tranche optionnelle. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 19 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme: délai d'exécution de six mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations comprenant un mois de préparation. Tranche optionnelle: délai d'exécution de cinq mois à compter de l'affermissement de la tranche ferme comprenant délai d'un mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de huit mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce marché subséquent nº1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le RC).
Attribution du marché
Numéro de contrat: 2020C0003DCP01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Maçonnerie et pierre de taille (accord-cadre à bons de commande) — attributaire nº 1”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-28 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Chevalier Nord
Adresse postale: 8 rue des Champs
Commune postale: Saint-Martin-lez-Tatinghem
Code postal: 62500
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.chevaliernord.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Numéro de contrat: 2020C0003DCP02
Titre:
“Maçonnerie et taille de pierre (accord-cadre à bons de commande) — attributaire nº 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Léon Noël
Adresse postale: 37 boulevard Thomson
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
URL: https://leon-noel.fr/fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
Numéro de contrat: 2020C0003DCP03
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Charpente (accord-cadre à bons de commande) — attribution unique
Nom et adresse du contractant
Nom: Battais Charpente
Adresse postale: 80 rue de la Canteraine
Code postal: 59482
URL: https://www.battaischarpente.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Numéro de contrat: 2020C0003DCP12
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Ferronnerie et métallerie (accord-cadre à bons de commande) — attributaire nº 1
Date de conclusion du contrat: 2021-04-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Metalespace — SARL Cloturespace
Adresse postale: 590 route d'Armbouts Cappel
Commune postale: Cappelle-la-Grande
Code postal: 59180
URL: http://www.teteghem-entreprendre.fr/cloture-espace.html🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Numéro de contrat: 2020C003DCP13
Titre: Ferronnerie et métallerie (accord-cadre à bons de commande) — attributaire nº 2
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Ferronnerie Chevalier (mandataire)
Adresse postale: 349 rue du Moulin
Commune postale: Erquinghem-Lys
Code postal: 59193
URL: http://www.metallerie-chevalier.fr/🌏
Nom: Chevalier Nord (cotraitant)
Adresse postale: 8 rue des Champs — ZI du Fond Squin
URL: https://www.chevaliernord.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Numéro de contrat: 2020C0003DCP06
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Maçonnerie et taille de pierre (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire nº 1” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 rue des champs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP07
Titre:
“Maçonnerie et taille de pierre (accord-cadre à marchés subséquents) - attributaire no2” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 000 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP08
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Charpente (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire unique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 000 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP09
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Couverture traditionnelle (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire nº 1” Nom et adresse du contractant
Nom: J Leroy
Adresse postale: 54 rue A. Desrousseaux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP10
Titre:
“Couverture traditionnelle (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire nº 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Battais et Fils
Adresse postale: 25 rue du Bois
Code postal: 59481
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP17
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Ferronnerie et métallerie (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire nº 1” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020C0003DCP18
Titre:
“Ferronnerie et métallerie (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire nº 2” Nom et adresse du contractant
Commune postale: Erquinghuem-Lys
Adresse postale: 8 rue des champs — ZI du Fond Squin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“Ouvrage bois et menuiseries (accord-cadre à marchés subséquents) — attributaire unique”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“À la section II.1.7) «Valeur totale finale du marché», le montant indiqué s'entend comme les montants estimatifs cumulés de tous les lots, objet du présent...”
À la section II.1.7) «Valeur totale finale du marché», le montant indiqué s'entend comme les montants estimatifs cumulés de tous les lots, objet du présent avis d'attribution, sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues).
À la section V) «attribution du marché», le montant indiqué à «Montant total du marché/lot» s'entend comme le montant estimatif sur la durée globale du marché (toutes reconductions confondues). Le ou les contrats peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande préalable adressée à marchespublics@mairie-lille.fr — toute demande doit mentionner l'objet et la référence du ou des contrats.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site internet: www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2021/S 096-250229 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2022-04-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Lille
Adresse postale: place Augustin Laurent CS 30667
Personne de contact: Direction de la Commande Publique
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“tx de mise en sécurité, de maint. Préventive et curative, de restaura° ponctuelle du Pat. Classé
20C0003”
Brève description:
“travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé Monuments Historiques, Cultuels,...”
Brève description
travaux de mise en sécurité, de maintenance préventive et curative, de restauration ponctuelle du patrimoine classé Monuments Historiques, Cultuels, Militaires et Civils remarquables ou inscrits à l'inventaire du Patrimoine Architectural et Paysager pour la ville de Lille et ses communes associées de Lomme et Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique (Ccp). Elle fait l'objet de 14 lots. La durée du contrat est de 2 ans à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois par période d'2 ans, soit un maximum de 4 ans. La reconduction est tacite. Il y a 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à émissions de bons de commandes et 7 lots passés sous forme d'accords-cadres à marchés subséquents. A noter, que sur ces 7 lots à marchés subséquents, 5 se verront attribués le marché subséquent no1 en même temps que l'accord-cadre
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Titre: lot 1 - maçonnerie et taille de pierre (à bons de commandes)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lomme et Hellemmes
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 2.000.000,00euro(s).Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 79.999,99 euro(s)/ht
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Description des options:
“se référer à la Section VI "Renseignements complémentaires" - rubrique Vi.3) "Informations complémentaires"” Champ d'application du marché
Titre: lot 2 - charpente (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 600.000,00euro(s).Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 79.999,99 euro(s)/ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 3 - couverture traditionnelle (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 1.000.000,00euro(s).Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 79.999,99 euro(s)/ht
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Titre: lot 4 - vitraux (à bons de commandes)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: lille, Lommet et Hellemmes
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lot 5 - ferronnerie - métallerie (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 400.000,00euro(s).Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
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Titre: lot 6 - plâtrerie traditionnelle - stuc et staff (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 2 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bon de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de 500.000,00euro(s).Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
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Titre: lot 7 - ouvrage bois et menuiseries (à bons de commandes)
Description
Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à émissions de bons de commande sans minimum ni maximum. Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de900.000,00euro(s). Les délais d'exécution des bons de commande seront définis dans chaque bon de commandes. A noter que des délais maximums sont fixés pour les travaux de mise en sécurité, de dépannage, et d'interventions courantes. Les modalités sont indiquées dans le CCAP relatifs aux lots à bons de commande.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de bons de commandes pourront être effectués dans la limite suivante : pour les commandes inférieures ou égales à 49.999,99 euro(s)/ht
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Titre: lot 8 - maçonnerie et taille de pierre (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de3.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.un 1er marché subséquent sera passé et attribué en même temps que l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des perrons du Théâtre Sébastopol ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 32 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme : 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation. Tranche optionnelle : 12 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations, comprenant 1 mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce MS 1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
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Titre: lot 9 - charpente (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de2.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht.Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre.Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
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Titre: lot 10 - couverture traditionnelle (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de4.000.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 80.000,00 euro(s)/ht et 2.500.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration destoitures de l'hospice Comtesse ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 8 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux.Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, phases ou de variantes.Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
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Titre: lot 11 - vitraux (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de300.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration desvitraux du Temple Protestant ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 3,5 mois (y compris 1 de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
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Titre: lot 12 - ferronnerie - métallerie (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de500.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est "Travaux de restauration desportails et pointes de lance des grilles du Musée des Beaux-Arts ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Le délai d'exécution global de l'opération est fixé à 5 mois (y compris 1 mois de préparation) à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
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Titre: lot 13 - plâtrerie traditionnelle - stuc et staff (à marchés subséquents)
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“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de800.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht.Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre.Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes
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Titre: lot 14 - ouvrage bois et menuiseries (à marchés subséquents)
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Description du marché:
“conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans...”
Description du marché
conformément aux articles R2162-2 alinéa 1 et R2162-4-3° du Code de la commande publique, ce lot donne lieu à un accord-cadre à marchés subséquents sans minimum ni maximum.Estimation sur la durée globale du marché, toutes reconductions confondues (4 ans maxi) de500.000,00euro(s). Les délais d'exécution seront fixés dans chaque marché subséquent.Sur ce lot des travaux de même nature sous forme de marchés subséquent pourront être passés dans la limite suivante : pour les travaux compris entre 50.000,00 euro(s)/ht et 700.000,00 euro(s)/ht. Ce lot est multi attributaire : 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidat et d'offre. Ce lot ne fait pas l'objet de tranches, de phases ou de variantes.un premier marché subséquent sera passé et attribué en même temps et sur la base de l'accord-cadre. L'Objet de ce marché subséquent no1 est " Travaux de restauration des menuiseries bois et des balustrades du balcon du Théâtre Sébastopol ". Il est traité à prix global et forfaitaire. Conformément à l'article R2113-4 à R2113-6, il fait l'objet d'une décomposition en tranche : tranche ferme et une tranche optionnelle . Le délai d'exécution toutes tranches confondues est de 19 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations. Tranche ferme : délai d'exécution de 6 mois à compter de l'ordre de service de démarrage des prestations comprenant 1 mois de préparation. Tranche optionnelle : délai d'exécution de 5 mois à compter de l'affermissement de la tranche ferme comprenant délai de 1 mois de préparation. La date limite de l'affermissement de la tranche optionnelle est de 8 mois à compter de la date de fin de la tranche ferme. Ce marché subséquent no1 ne fait pas l'objet de phases ou de variantes. Une visite de site est prévue (se référer aux modalités indiquées dans le Rc)
Attribution du marché
Numéro de contrat: 20C0001
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: vitraux (à marchés subséquents)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro de contrat: 20C0003
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: plâtrerie traditionnelle - stuc et Staff (à marchés subséquents)
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Fax: +33 035954245 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique " Télé recours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: rue Geoffroy Saint Hilaire - cS 62039
Fax: +33 035954245 📠
Source: OJS 2022/S 076-206565 (2022-04-14)