Travaux de menuiserie intérieure dans les bâtiments des conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin

Département du Bas-Rhin

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la réalisation de travaux de menuiserie intérieure dans l'ensemble des bâtiments des départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Le territoire est découpé en six lots géographiques.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-24 Avis de marché
2020-12-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Bas-Rhin
Adresse postale:
“Mission éducation, sport, mission éducation, sport et jeunesse — direction des politiques immobilières — service gestion et entretien du patrimoine...”    Afficher plus
Commune postale: Strasbourg Cedex 9
Code postal: 67964
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. le président du conseil départemental du Bas-Rhin
Téléphone: +33 388766767 📞
Courrier électronique: francis.volkringer@bas-rhin.fr 📧
Région: Bas-Rhin 🏙️
URL: http://www.bas-rhin.fr/acces-direct/les-marches-publics 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Département du Haut-Rhin
Adresse postale: 100 avenue d'Alsace, BP 20351
Commune postale: Colmar Cedex

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 68006

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 389306868 📞

Pouvoir adjudicateur
Courrier électronique: contact@haut-rhin.fr 📧
Région: Haut-Rhin 🏙️
URL: http://www.haut-rhin.fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu 🌏
URL de participation: https://alsacemarchespublics.eu 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiserie intérieure dans les bâtiments des conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 00005341”
Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la réalisation de travaux de menuiserie intérieure dans l'ensemble des bâtiments des...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Eurométropole de Strasbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Lieu d'exécution: Bas-Rhin 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la réalisation de travaux de menuiserie intérieure dans l'ensemble des bâtiments des...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bas-Rhin nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bas-Rhin ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de coût (nom): prix des prestations
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bas-Rhin sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Haut-Rhin nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Haut-Rhin sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature, habilitation du mandataire par ses co-traitants. Formulaire DC1 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis: présentation d'une liste des travaux similaires...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-15 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-15 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Financement sur le budget annuel du département du Bas-Rhin en ressources propres. Critères de sélection des candidatures: capacités techniques, financières...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif (TA) de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et s.); — Référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 167-401865 (2020-08-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-18)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Personne de contact: Monsieur le président du Conseil départemental du Bas-Rhin

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de menuiserie intérieure dans les bâtiments des Conseils départementaux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin 00005341”
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum pour la réalisation de travaux de menuiserie intérieure dans l'ensemble des bâtiments des...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 760 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Territoire eurométropole de Strasbourg
Description
Lieu d'exécution: Alsace 🏙️
Champ d'application du marché
Titre: Territoire Bas-Rhin Nord
Titre: Territoire Bas-Rhin Ouest
Titre: Territoire Bas-Rhin Sud
Titre: Territoire Haut-Rhin Nord
Titre: Territoire Haut-Rhin Sud

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-401865

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 009991
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Territoire eurométropole
Date de conclusion du contrat: 2020-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vonderscher
Adresse postale: 13 rue du Climont
Commune postale: Triembach-au-Val
Code postal: 67220
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23207.93 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 009992
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Territoire Bas-Rhin Nord
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Menuiserie Roser
Adresse postale: 6 rue Jean Henri Lambert
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67100
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23669.76 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 009993
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Territoire Bas-Rhin Ouest
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23669.76 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 009994
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Territoire Bas-Rhin Sud
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23207.94 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 009995
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Territoire Haut-Rhin Nord
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23207.94 💰

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Territoire Haut-Rhin Sud
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Cet avis vaut mesure de publicité concernant la signature du marché. Un référé contractuel pourra être introduit jusqu'au 31 jour après la publication de...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et s.); référé contractuel (CJA, article L. 551-13 et s.); recours en contestation de validité du contrat, issu...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 250-623290 (2020-12-18)