Travaux de construction de 87 logements sociaux-clos St-Germain-Caen
Caen la Mer Habitat
La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos St-Germain à Caen.
Démarrage prévisionnel des travaux: 11/2020 et l’achèvement prévisionnel des travaux: 11/2023.
Eléments de programme:
— phase 1:
—— réalisation nouvelle voirie publique à l’est,
—— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit: 4 T1 — 9 T2 — 10 T3 — 6 T4,
—— bâtiments E: onze logements individuels: soit 5 T4 — 6 T5,
— phase 2:
—— bâtiment B: quinze logements collectifs: soit 5 T1 — 6 T2 — 4 T3,
—— bâtiment C: six intermédiaires: soit 1 T2 — 3 T3 — 2 T4,
—— bâtiment D: 26 intermédiaires: soit 4 T1 — 4 T2 — 6 T3 — 12 T4,
— performance énergétique:
—— collectif/intermédiaire: RT 2012 – 20 %,
—— individuel: RT 2012,
— niveaux maximal: R+2,
— 54 places de stationnement aériennes, onze garages (pour les logements individuels),
— espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon),
— financements: 52 PLUS — 35 PLAI.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Delobette
- • Dulong
- • Hubert menuiserie
- • Marie Toit
- • Micard
- • Nov Deco
- • Orona
- • Snm
- • Somenesc
- • Basse-Normandie › Calvados
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-07-16 | Avis de marché |
| 2021-05-07 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2020-18-AOO-MAPA-TR CLOS ST GERMAIN
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos St-Germain à Caen. Démarrage...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen la mer Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille — CS 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 231275000 📞
Fax: +33 231868419 đź“
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 đź“…
Date limite de soumission: 2020-09-14 đź“…
Date de publication: 2020-07-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-340967
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos St-Germain à Caen.”
“Démarrage prévisionnel des travaux: 11/2020 et l’achèvement prévisionnel des travaux: 11/2023.”
“Eléments de programme:”
“— phase 1:”
“—— réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“—— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit: 4 T1 — 9 T2 — 10 T3 — 6 T4,”
“—— bâtiments E: onze logements individuels: soit 5 T4 — 6 T5,”
“— phase 2:”
“—— bâtiment B: quinze logements collectifs: soit 5 T1 — 6 T2 — 4 T3,”
“—— bâtiment C: six intermédiaires: soit 1 T2 — 3 T3 — 2 T4,”
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires: soit 4 T1 — 4 T2 — 6 T3 — 12 T4,”
“— performance énergétique:”
“—— collectif/intermédiaire: RT 2012 – 20 %,”
“—— individuel: RT 2012,”
“— niveaux maximal: R+2,”
“— 54 places de stationnement aériennes, onze garages (pour les logements individuels),”
“— espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon),”
“— financements: 52 PLUS — 35 PLAI.”
Intitulé du lot: VRD — réseaux souples
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Éléments de programme:”
“— logements:”
“—— phase 1:”
“——— réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“——— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit: 4 T1 — 9 T2 — 10 T3 — 6 T4,”
“——— bâtiments E: onze logements individuels: soit 5 T4 — 6 T5,”
“—— phase 2:”
“——— bâtiment B: 15 logements collectifs: soit 5 T1 — 6 T2 — 4 T3,”
“——— bâtiment C: 6 intermédiaires: soit 1 T2 — 3 T3 — 2 T4,”
“——— bâtiment D: 26 intermédiaires: soit 4 T1 — 4 T2 — 6 T3 — 12 T4,”
“—— collectif/Intermédiaire: RT 2012 – 20 %,”
“— niveaux maximaux: R+2,”
“Cf. cahier des charges.”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires — le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché (cf. CCAP).”
“Clause de réexamen — les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R. 2194-1 du code de la...”
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Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Vrd-terrassement-voiries-assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Logements:”
“• Phase 1:”
“O Réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“O Bâtiment A: 29 logements collectifs, soit”
“Soit 4 T1 /9 T2 / 10 T3 / 6 T4”
“O Bâtiments E: 11 logements individuels”
“Soit 5 T4 / 6 T5”
“• Phase 2:”
“O Bâtiment B: 15 logements collectifs”
“Soit 5 T1 / 6 T2 / 4 T3”
“O Bâtiment C: 6 intermédiaires”
“Soit 1 T2 /3 T3 / 2 T4”
“O Bâtiment D: 26 intermédiaires”
“Soit 4 T1 / 4 T2 / 6 T3 / 12 T4”
“• Performance énergétique:”
“O Collectif/Intermédiaire: RT 2012 – 20 %”
“O Individuel: RT 2012”
“• Niveaux maximum: R+2”
“• 54 places de stationnement aériennes, 11 garages (pour les logements individuels)”
“• Espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon)”
“• Financements: 52 PLUS / 35 PLAI”
“Cf. cahier des charges”
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires - Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
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“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.(Cf. CCAP)”
“Clause de réexamen - Les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R2194-1 du code de la Commande...”
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Informations complémentaires:
“Le présent lot est lancé en appel d'offre ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique”
“Le présent lot comporte une clause d’insertion par l’activité économique”
Intitulé du lot: Terrassements - gros œuvre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpente-ossature-bardage bois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Couverture tuile et metal
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1, 2”
Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie exterieure pvc
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
“Le présent lot est lancé en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique”
Intitulé du lot: Metallerie-serrurerie
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l’article R.2123-1, 2”
Intitulé du lot: Platrerie seche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiseries bois - plafonds suspendus
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2”
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Carrelage - faience
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Electricite cf/cfaible
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie - chauffage - ventilation
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Clotures
Numéro du lot: 18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clos st-Germain à Caen (14000).”
“CLOS ST GERMAIN à CAEN (14000)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause d’insertion par l’activité économique pour les lots 02, 03, 04, 07, 13, 15 et 16.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège social de Caen la mer Habitat — 1 place Jean Nouzille — 14000 Caen.
Informations complémentaires:
“Service juridique et de la commande publique de Caen la mer Habitat.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Contact
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
Adresse Internet: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur...”
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“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
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“L'instance chargée des recours est le tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc — BP 25086 à Caen Cedex 4 (14050) Tél: +33 231707272 Fax: +33...”
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“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter...”
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“— recours de pleine juridiction ouvert à tout concurrent évincé ou à tout tiers et pouvant être exercé dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du...”
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“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics (CCRA)
Adresse postale: préfecture de la région Pays-de-la-Loire, 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086433 📞
Courrier électronique: nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 240479067 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 139-340967 (2020-07-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: 2020-18-AOO-MAPA-TR CLOS ST GERMAIN
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos St-Germain à Caen. Démarrage...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen la mer Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille — CS 15227
Code postal: 14052
Commune postale: Caen Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@caenlamerhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 231275000 📞
Fax: +33 231868419 đź“
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-16 đź“…
Date limite de soumission: 2020-09-14 đź“…
Date de publication: 2020-07-21 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 139-340967
Numéro JO-S: 139
Informations complémentaires
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos St-Germain à Caen.”
“Démarrage prévisionnel des travaux: 11/2020 et l’achèvement prévisionnel des travaux: 11/2023.”
Afficher plus (16)
“Eléments de programme:”
“— phase 1:”
“—— réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“—— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit: 4 T1 — 9 T2 — 10 T3 — 6 T4,”
“—— bâtiments E: onze logements individuels: soit 5 T4 — 6 T5,”
“— phase 2:”
“—— bâtiment B: quinze logements collectifs: soit 5 T1 — 6 T2 — 4 T3,”
“—— bâtiment C: six intermédiaires: soit 1 T2 — 3 T3 — 2 T4,”
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires: soit 4 T1 — 4 T2 — 6 T3 — 12 T4,”
“— performance énergétique:”
“—— collectif/intermédiaire: RT 2012 – 20 %,”
“—— individuel: RT 2012,”
“— niveaux maximal: R+2,”
“— 54 places de stationnement aériennes, onze garages (pour les logements individuels),”
“— espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon),”
“— financements: 52 PLUS — 35 PLAI.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Éléments de programme:”
“— logements:”
Afficher plus (11)
“—— phase 1:”
“——— réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“——— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit: 4 T1 — 9 T2 — 10 T3 — 6 T4,”
“——— bâtiments E: onze logements individuels: soit 5 T4 — 6 T5,”
“—— phase 2:”
“——— bâtiment B: 15 logements collectifs: soit 5 T1 — 6 T2 — 4 T3,”
“——— bâtiment C: 6 intermédiaires: soit 1 T2 — 3 T3 — 2 T4,”
“——— bâtiment D: 26 intermédiaires: soit 4 T1 — 4 T2 — 6 T3 — 12 T4,”
“—— collectif/Intermédiaire: RT 2012 – 20 %,”
“— niveaux maximaux: R+2,”
“Cf. cahier des charges.”
Description des options:
“Réalisation de prestations similaires — le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché (cf. CCAP).”
Afficher plus (1)
“Clause de réexamen — les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R. 2194-1 du code de la...”
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Vrd-terrassement-voiries-assainissement
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Logements:”
“• Phase 1:”
Afficher plus (20)
“O Réalisation nouvelle voirie publique à l’est,”
“O Bâtiment A: 29 logements collectifs, soit”
“Soit 4 T1 /9 T2 / 10 T3 / 6 T4”
“O Bâtiments E: 11 logements individuels”
“Soit 5 T4 / 6 T5”
“• Phase 2:”
“O Bâtiment B: 15 logements collectifs”
“Soit 5 T1 / 6 T2 / 4 T3”
“O Bâtiment C: 6 intermédiaires”
“Soit 1 T2 /3 T3 / 2 T4”
“O Bâtiment D: 26 intermédiaires”
“Soit 4 T1 / 4 T2 / 6 T3 / 12 T4”
“• Performance énergétique:”
“O Collectif/Intermédiaire: RT 2012 – 20 %”
“O Individuel: RT 2012”
“• Niveaux maximum: R+2”
“• 54 places de stationnement aériennes, 11 garages (pour les logements individuels)”
“• Espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon)”
“• Financements: 52 PLUS / 35 PLAI”
“Cf. cahier des charges”
“Réalisation de prestations similaires - Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché.(Cf. CCAP)”
Afficher plus (1)
“Clause de réexamen - Les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R2194-1 du code de la Commande...”
“Le présent lot est lancé en appel d'offre ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique”
“Le présent lot comporte une clause d’insertion par l’activité économique”
Intitulé du lot: Terrassements - gros œuvre
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Charpente-ossature-bardage bois
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Couverture tuile et metal
Numéro du lot: 5
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1, 2”
Intitulé du lot: Etancheite
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Menuiserie exterieure pvc
Numéro du lot: 7
Informations complémentaires:
“Le présent lot est lancé en appel d’offres ouvert en application des articles L2124-2, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique”
Intitulé du lot: Metallerie-serrurerie
Numéro du lot: 8
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l’article R.2123-1, 2”
Intitulé du lot: Platrerie seche
Numéro du lot: 9
Intitulé du lot: Menuiseries bois - plafonds suspendus
Numéro du lot: 10
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 2”
Intitulé du lot: Sols souples
Numéro du lot: 11
Intitulé du lot: Carrelage - faience
Numéro du lot: 12
Intitulé du lot: Peinture
Numéro du lot: 13
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Numéro du lot: 14
Intitulé du lot: Electricite cf/cfaible
Numéro du lot: 15
Intitulé du lot: Plomberie - chauffage - ventilation
Numéro du lot: 16
Intitulé du lot: Espaces verts
Numéro du lot: 17
Intitulé du lot: Clotures
Numéro du lot: 18
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clos st-Germain à Caen (14000).”
“CLOS ST GERMAIN à CAEN (14000)”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché comporte une clause d’insertion par l’activité économique pour les lots 02, 03, 04, 07, 13, 15 et 16.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-09-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Siège social de Caen la mer Habitat — 1 place Jean Nouzille — 14000 Caen.
Informations complémentaires:
“Service juridique et de la commande publique de Caen la mer Habitat.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 271400020
Contact
Point de contact: Service juridique et de la commande publique
Adresse Internet: www.caenlamerhabitat.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://caenlamerhabitat.e-marchespublics.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Fax: +33 231524217 đź“
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours: greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur...”
“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
Afficher plus (5)
“L'instance chargée des recours est le tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc — BP 25086 à Caen Cedex 4 (14050) Tél: +33 231707272 Fax: +33...”
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative et pouvant être exercé avant la signature du contrat;”
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter...”
“— recours de pleine juridiction ouvert à tout concurrent évincé ou à tout tiers et pouvant être exercé dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du...”
“— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative, et pouvant être...”
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics (CCRA)
Adresse postale: préfecture de la région Pays-de-la-Loire, 6 quai Ceineray
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086433 📞
Courrier électronique: nathalie.gluck@pays-de-la-loire.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 240479067 đź“
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc — BP 25086
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr 📧
Source: OJS 2020/S 139-340967 (2020-07-16)
Avis d'attribution de marché (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos Saint-Germain à Caen. Démarrage...”
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Valeur totale du marché: 2183200.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen la Mer Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille, CS 15227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 đź“…
Date de publication: 2021-05-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-237471
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-340967
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos Saint-Germain à Caen.”
“—— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit 4 T1/9 T2/10 T3/6 T4,”
“—— bâtiments E: onze logements individuels soit 5 T4/6 T5,”
“—— bâtiment B: quinze logements collectifs soit 5 T1/6 T2/4 T3,”
“—— bâtiment C: six intermédiaires soit 1 T2/3 T3/2 T4,”
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires soit 4 T1/4 T2/6 T3/12 T4,”
“—— individuel: RT 2012.”
“— niveaux maximaux: R+2.”
“—— 54 places de stationnement aériennes, onze garages (pour les logements individuels),”
“—— espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon),”
“—— financements: 52 PLUS/35 PLAI.”
Intitulé du lot: Couverture tuile et métal
Description des options:
“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. (Cf. CCAP).”
“Clause de réexamen — les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R. 2194-1 du code de la...”
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Intitulé du lot: Étanchéité
Menuiserie extérieure PVC
Brève description:
“—— collectif/intermédiaire: RT 2012 — 20 %,”
Informations complémentaires:
“Le présent lot est lancé en appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“Le présent lot comporte une clause d’insertion par l’activité économique.”
Intitulé du lot: Métallerie-serrurerie
Brève description:
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires soit 4 T1/4 T2/6 T3/12 T4;”
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Plâtrerie sèche
Brève description:
“—— financements: 52 PLUS/35 PLAI,”
Intitulé du lot: Menuiseries bois — plafonds suspendus
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Sols souples
Peinture
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique.”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clos Saint-Germain à Caen (14000).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 đź“…
Nom: Marie Toit
Commune postale: Remilly-sur-Lozon
Code postal: 50570
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Micard
Commune postale: Gouffern-en-Auge
Code postal: 61200
Valeur totale du marché: 167 000 EUR 💰
Nom: Dulong
Commune postale: Asnières
Code postal: 27260
Valeur totale du marché: 368 192 EUR 💰
Nom: Snm
Commune postale: Mouen
Code postal: 14790
Valeur totale du marché: 139 849 EUR 💰
Nom: Hubert Menuiserie
Commune postale: La Lande-Patry
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 487291.79 EUR 💰
Nom: Somenesc
Commune postale: Laize-Clinchamps
Code postal: 14320
Valeur totale du marché: 293 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 đź“…
Nom: Delobette
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 203 189 EUR 💰
Nom: Nov Deco
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Valeur totale du marché: 265829.15 EUR 💰
Nom: Orona
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 59 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1
3
4
Référence
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 2.”
“Suite à une erreur matérielle, ces lots ont été déclarés sans suite avec relance intégrant une future tranche optionnelle afin d’obtenir une optimisation de...”
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“Pour le lot 3.”
“Ce lot a été déclaré infructueux pour dépassement des crédits budgétaires alloués et sera relancé.”
“Pour le lot 4.”
“Suite une erreur matérielle, ce lot a été déclaré sans suite avec relance intégrant un bardage plus adapté au besoin.”
“Pour le lot 12.”
“Compte tenu du secteur d’activité concurrentiel pour le carrelage et la faïence, ce lot a été déclaré sans suite au motif d’une absence de concurrence effective.”
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“Pour le lot 15.”
“Aucune offre n’ayant été déposé dans les délais prescrits pour le lot 15 et les offres déposées pour le lot 16 dépassant les crédits budgétaires alloués à ...”
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“Par conséquent, les lots seront relancés en appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
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“Durée du marché:”
“Le présent marché prend effet à compter de sa notification.”
“Le délai global d’exécution maximal des travaux est de 36 mois. Il a pour point de départ, la date fixée par l’ordre de service notifiant à l’entrepreneur...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur...”
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“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
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“L'instance chargée des recours est le Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, Caen Cedex 4 (14050), tél. +33 231707272, fax +33...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2021/S 092-237471 (2021-05-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos Saint-Germain à Caen. Démarrage...”
Valeur totale du marché: 2183200.94 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Caen la Mer Habitat
Adresse postale: 1 place Jean Nouzille, CS 15227
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-07 đź“…
Date de publication: 2021-05-12 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 092-237471
Se réfère à l'avis: 2020/S 139-340967
Numéro JO-S: 92
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la réalisation de l’opération ci-après: construction de 87 logements sociaux clos Saint-Germain à Caen.”
“—— bâtiment A: 29 logements collectifs, soit 4 T1/9 T2/10 T3/6 T4,”
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“—— bâtiments E: onze logements individuels soit 5 T4/6 T5,”
“—— bâtiment B: quinze logements collectifs soit 5 T1/6 T2/4 T3,”
“—— bâtiment C: six intermédiaires soit 1 T2/3 T3/2 T4,”
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires soit 4 T1/4 T2/6 T3/12 T4,”
“—— individuel: RT 2012.”
“— niveaux maximaux: R+2.”
“—— 54 places de stationnement aériennes, onze garages (pour les logements individuels),”
“—— espaces extérieurs pour chaque logement (jardin, terrasses, balcon),”
“—— financements: 52 PLUS/35 PLAI.”
Description des options:
“La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché. (Cf. CCAP).”
“Clause de réexamen — les parties pourront, notamment par voie d’avenant, modifier le marché dans les conditions de l’article R. 2194-1 du code de la...”
Intitulé du lot: Étanchéité
Menuiserie extérieure PVC
Brève description:
“—— collectif/intermédiaire: RT 2012 — 20 %,”
Informations complémentaires:
“Le présent lot est lancé en appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.”
“Le présent lot comporte une clause d’insertion par l’activité économique.”
Intitulé du lot: Métallerie-serrurerie
Brève description:
“—— bâtiment D: 26 intermédiaires soit 4 T1/4 T2/6 T3/12 T4;”
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l’article R. 2123-1, 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Plâtrerie sèche
Brève description:
“—— financements: 52 PLUS/35 PLAI,”
Intitulé du lot: Menuiseries bois — plafonds suspendus
Informations complémentaires:
“Le présent lot fait l'objet d'une procédure adaptée en application de l'article R. 2123-1 2º du code de la commande publique.”
Intitulé du lot: Sols souples
Peinture
Informations complémentaires:
“Le présent lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique.”
Intitulé du lot: Ascenseurs
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Clos Saint-Germain à Caen (14000).”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-02 đź“…
Nom: Marie Toit
Commune postale: Remilly-sur-Lozon
Code postal: 50570
Pays: France 🇫🇷
Normandie 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Micard
Commune postale: Gouffern-en-Auge
Code postal: 61200
Valeur totale du marché: 167 000 EUR 💰
Nom: Dulong
Commune postale: Asnières
Code postal: 27260
Valeur totale du marché: 368 192 EUR 💰
Nom: Snm
Commune postale: Mouen
Code postal: 14790
Valeur totale du marché: 139 849 EUR 💰
Nom: Hubert Menuiserie
Commune postale: La Lande-Patry
Code postal: 61100
Valeur totale du marché: 487291.79 EUR 💰
Nom: Somenesc
Commune postale: Laize-Clinchamps
Code postal: 14320
Valeur totale du marché: 293 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-02 đź“…
Nom: Delobette
Commune postale: Le Havre
Code postal: 76600
Valeur totale du marché: 203 189 EUR 💰
Nom: Nov Deco
Commune postale: Rouen
Code postal: 76100
Valeur totale du marché: 265829.15 EUR 💰
Nom: Orona
Commune postale: La Mézière
Code postal: 35520
Pays: Bretagne 🏙️
Valeur totale du marché: 59 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
6
1
3
4
Référence
Informations complémentaires
“Pour les lots 1 et 2.”
“Suite à une erreur matérielle, ces lots ont été déclarés sans suite avec relance intégrant une future tranche optionnelle afin d’obtenir une optimisation de...”
Afficher plus (12)
“Pour le lot 3.”
“Ce lot a été déclaré infructueux pour dépassement des crédits budgétaires alloués et sera relancé.”
“Pour le lot 4.”
“Suite une erreur matérielle, ce lot a été déclaré sans suite avec relance intégrant un bardage plus adapté au besoin.”
“Pour le lot 12.”
“Compte tenu du secteur d’activité concurrentiel pour le carrelage et la faïence, ce lot a été déclaré sans suite au motif d’une absence de concurrence effective.”
“Pour le lot 15.”
“Aucune offre n’ayant été déposé dans les délais prescrits pour le lot 15 et les offres déposées pour le lot 16 dépassant les crédits budgétaires alloués à ...”
“Par conséquent, les lots seront relancés en appel d’offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la...”
“Durée du marché:”
“Le présent marché prend effet à compter de sa notification.”
“Le délai global d’exécution maximal des travaux est de 36 mois. Il a pour point de départ, la date fixée par l’ordre de service notifiant à l’entrepreneur...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur...”
“L'instance pouvant être chargée des conciliations est le Comité consultatif de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marches publics...”
Afficher plus (1)
“L'instance chargée des recours est le Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur le Duc, BP 25086, Caen Cedex 4 (14050), tél. +33 231707272, fax +33...”
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc, BP 25086
Source: OJS 2021/S 092-237471 (2021-05-07)
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