Travaux de construction d'un Centre aquatique et d'un espace festif polyvalent sur la commune d'Herbignac

CAP Atlantique

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est Cap Atlantique, agissant pour le compte de la commune d'Herbignac, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, et concerne deux projets positionnés dans un même site. Centre aquatique: le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de type X, établissement de 3 catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par Cap Atlantique. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série A». Espace festif polyvalent: le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de L, établissement de 2 catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par la Commune d'Herbignac. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série b».

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CAP Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Loire-Atlantique

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-08	Avis de marché
2021-07-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de piscines
Numéro de référence: 20cap0051/2020-10/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de piscines 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de charpente 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Pose de parquets 📦
Travaux de peinture de bâtiments 📦
Cloisons 📦
Équipement de cuisine 📦
Installation de vestiaires 📦
Ascenseurs 📦
Accessoires pour matériel audio et vidéo 📦
Matériel de sonorisation 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Cap Atlantique
Adresse postale: 3 avenue des Noelles
Code postal: 44503
Commune postale: La Baule
Contact
Adresse Internet: https://www.cap-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 251750680 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-08 📅
Date limite de soumission: 2020-08-06 📅
Date de publication: 2020-06-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 111-268766
Numéro JO-S: 111
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: Charpente métal
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente métal.
Durée de l'accord: 19 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Faux plafonds
Numéro du lot: 9
Brève description: Faux plafonds.
Intitulé du lot: Parquet
Numéro du lot: 12
Brève description: Parquet.
Intitulé du lot: Peinture — ravalement
Numéro du lot: 13
Brève description: Peinture — ravalement.
Intitulé du lot: Cloisons mobiles
Numéro du lot: 14
Brève description: Cloisons mobiles.
Intitulé du lot: Équipements de cuisine
Numéro du lot: 15
Brève description: Équipements de cuisine.
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Intitulé du lot: Casiers — cabines
Numéro du lot: 16
Brève description: Casiers — cabines.
Intitulé du lot: Élevateur PMR
Numéro du lot: 18
Brève description: Ascenseur.
Intitulé du lot: Équipements scéniques et tentures scéniques
Numéro du lot: 19
Brève description: Équipements scéniques et tentures scéniques.
Intitulé du lot: Éclairage scénique — sonorisation et audiovisuel
Numéro du lot: 20
Brève description: Éclairage scénique — sonorisation et audiovisuel.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables mensuellement. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres et subventions.retenue de garantie de 5,0 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à 1

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-08-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24440061000055
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ — la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement en le téléchargeant à l'adresse suivante https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm

Numéro de la consultation: 20cap0051/2020-10. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les modalités de visite sont précisées au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 111-268766 (2020-06-08)

Avis d'attribution de marché (2021-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes, dont le coordonnateur est Cap Atlantique, agissant pour le compte de la commune d'Herbignac, conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, et concerne deux projets positionnés dans un même site. Centre aquatique: Le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de type X, établissement de 3 Espace festif polyvalent: Le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de L, établissement de deuxième catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par la Commune d'Herbignac. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série b».

Valeur totale du marché: 2 632 041 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 3 avenue des Noëlles

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-09 📅
Date de publication: 2021-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 134-355474
Se réfère à l'avis: 2020/S 111-268766
Numéro JO-S: 134

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Centre aquatique:

Le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de type X, établissement de 3

Espace festif polyvalent:

Le projet est soumis aux dispositions de l'arrêté du 25.6.1980 relatif aux ERP (Établissements recevant du public) de L, établissement de deuxième catégorie. La maîtrise d'ouvrage de ce projet sera réalisée par la Commune d'Herbignac. L'ensemble des marchés passés à ce titre sera dit «série b».

Intitulé du lot: Élévateur PMR

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-17 📅
Nom: Quietalis Grand Ouest
Adresse postale: 1 rue Hélène Boucher
Commune postale: Sainte-Luce-sur-Loire
Code postal: 44980
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 2 556 148 EUR 💰
Nom: Ermhes
Adresse postale: 23 rue Pierre et Marie Curie — BP 20408
Commune postale: Vitré
Code postal: 35500
Pays: Ille-et-Vilaine 🏙️
Valeur totale du marché: 15 990 EUR 💰
Nom: Mecascenic
Adresse postale: 10 rue de la Batellerie
Commune postale: Saint-Dizier
Code postal: 52100
Pays: Haute-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 59 903 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

Source: OJS 2021/S 134-355474 (2021-07-09)

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