Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de 2 œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du CROUs de Toulouse-Occitanie
2020-07”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“Travaux de 2 œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du CROUS de Toulouse-Occitanie.” Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: A: électricité zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; — Tarbes; — Auch
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de chantier📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue du Taur, 31070 — Toulouse.
Description du marché: — A: électricité zone A.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 3 × 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“B: électricité zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; — Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: — B: électricité zone B.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: A: menuiserie zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; — Tarbes; — Auch
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: — A: menuiserie zone A.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: B: menuiserie zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; — Figeac
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: — B: menuiserie zone B.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“A: aménagement intérieur zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; — Tarbes; — Auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures📦
Description du marché: — A: aménagement intérieur zone A.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“B: aménagement intérieur zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; —Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: — B: aménagement intérieur zone B.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“A: carrelage et sol dur zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; — Tarbes; — Auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtement de sols et de murs📦
Description du marché: — A: carrelage et sol dur zone A.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“B: carrelage et sol dur zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; — Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: — B: carrelage et sol dur zone B.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“A: aménagement extérieur zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; — Tarbes; — Auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture📦
Description du marché: — A: aménagement extérieur zone A.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“B: aménagement extérieur zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; —Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: — B: aménagement extérieur zone B.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“A: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone A: — Toulouse Centre; Toulouse Ouest; —Tarbes; — Auch” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: — A: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone A.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“B: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone B: — Toulouse Sud-Est; — Albi; — Millau; — Castres; — Figeac” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: — B: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone B.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, lettre de candidature_habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3 du code du travail) copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire, Extrait K, extrait K-bis ou extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion;
— déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (DC2 disponible sur le site du ministère de l'économie), lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 disponible sur le site du ministère de l'économie).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats...”
Liste et brève description des critères de sélection
— certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Attestation délivrée par la DGFIP certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales, déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Indication des techniciens ou des organismes techniques, qu'ils soient ou non intégrés au candidat, auquel le candidat pourra faire appel pour l'exécution de l'ouvrage, déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature, des certificats de qualité attestant que l'opérateur économique se conforme à certaines normes d'assurance de qualité, y compris en ce qui concerne l'accessibilité pour les personnes handicapées, indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du marché public, indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché, liste des travaux exécutés (cinq dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06
11:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-07
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CROUS de Toulouse-Occitanie.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 049-115045 (2020-03-06)
Avis d'attribution de marché (2021-03-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Crous de Toulouse-Occitanie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Haute-Garonne🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de 2 œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du Crous de Toulouse-Occitanie
2020-07”
Brève description:
“Travaux de 2 œuvre, d'entretien, d'aménagement, de remise en état et de rénovation des bâtiments du Crous de Toulouse-Occitanie.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: A électricité zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes— Auch
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 58 rue du Taur 31070 Toulouse.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: B: électricité zone B:Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac
Titre: A: menuiserie zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch
Titre: B: menuiserie zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac
Titre:
“A: aménagement intérieur zone A:Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch”
Titre:
“B: aménagement intérieur zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac”
Titre:
“A: carrelage et sol dur zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch”
Titre:
“B: carrelage et sol dur zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac”
Titre:
“A: aménagement extérieur zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch”
Titre:
“B: aménagement extérieur zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac”
Titre:
“A: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest —Tarbes — Auch”
Titre:
“B: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau —Castres — Figeac”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-115045
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-07
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: A électricité zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest —Tarbes — Auch
Date de conclusion du contrat: 2020-06-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SPIE industrie & Tertiaire
Adresse postale: 70 chemin de Payssat
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31400
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: B: électricité zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: A: menuiserie zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: B: menuiserie zone B:Toulouse Sud-Est — Albi — Millau — Castres — Figeac
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“A: aménagement intérieur zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest — Tarbes — Auch” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Roudie
Adresse postale: 1 rue Soyouz
Commune postale: L'Union
Code postal: 31240
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“A: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone A: Toulouse Centre — Toulouse Ouest —Tarbes — Auch”
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“B: plomberie sanitaire et petits travaux CVC zone B: Toulouse Sud-Est — Albi — Millau —Castres — Figeac”
Source: OJS 2021/S 060-148509 (2021-03-22)