Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression, façonnage et livraison de documents municipaux autres que le magazine d'informations municipales (20014)
2000001”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Travaux d'impression, façonnage et livraison de documents municipaux autres que le magazine d'informations municipales (20014).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 150 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tracts, dépliants, guides, affiches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.
Description du marché: Tracts, dépliants, guides, affiches.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 4 (quatre) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni maximal annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Affiches grand format
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Affiches grand format.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Signalétique pérenne et événementielle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 92100.
Description du marché: Signalétique pérenne et événementielle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 270 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) la lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016;...”
Liste et brève description des conditions
1) la lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2) le cas échéant, les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
3) si le DC1 n'est pas utilisé:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 20141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées;
— une attestation-type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe à ce document; 4) le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R. 2143-9 du code de la commande publique);
5) le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années;...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
2) formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
2) les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-11
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations complémentaires
“Autres documents à produire:
1) l'acte d'engagement complété, daté, signé par une personne habilitée à engager le candidat et son annexe;
2) le bordereau de...”
Autres documents à produire:
1) l'acte d'engagement complété, daté, signé par une personne habilitée à engager le candidat et son annexe;
2) le bordereau de prix unitaires;
3) le questionnaire environnemental;
4) un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation.
Le critère de la valeur technique, est composé, sur 150 points, des sous-critères suivants:
Lot nº 1 — tracts, dépliants, guides, affiches
Qualité: 80 points.
Délais: 70 points.
Lot nº 2 — affiches grand format…
Qualité: 90 points.
Délais: 60 points.
Lot nº 3 — signalétique pérenne et événementielle
Qualité: 80 points.
Délais: 70 points.
Pour chacun des lots, l'accord-cadre sera attribué à trois titulaires, selon la méthode dite en cascade, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats. La méthode dite «En cascade» consiste en le fait de contacter en premier lieu le titulaire dont l'offre a été considérée la meilleure en fonction des critères de choix énumérés au règlement de consultation, puis de s'adresser au second titulaire uniquement dans le cas où le premier n'a pas la capacité de réaliser la prestation, puis de s'adresser au troisième titulaire si le deuxième n'a pas la capacité de réaliser la prestation, etc. Modalités de financement et paiement: ressources propres, paiement sur facture dans le délai maximal de trente jours à compter de la réception de la demande via le portail Chorus Pro.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 239-590964 (2020-12-03)
Informations complémentaires (2021-01-08)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 239-590964
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-01-08 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-01-22 📅
L'heure: 16:30
Source: OJS 2021/S 008-014921 (2021-01-08)
Avis d'attribution de marché (2021-07-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: 92100
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-590964
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20014
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Tracts, dépliants, guides, affiches
Date de conclusion du contrat: 2021-07-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie Georges Grenier
Numéro d'enregistrement national: 62205318900032
Adresse postale: 115/117 avenue Raspail
Commune postale: Gentilly
Code postal: 94250
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Ribet-Prissy
Numéro d'enregistrement national: 38962531000021
Adresse postale: 6 rue Pasteur
Commune postale: Clamart
Code postal: 92140
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Yd Print
Numéro d'enregistrement national: 41999989100031
Adresse postale: 33 rue Frédérick Lemaître
Commune postale: Paris
Code postal: 75020
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Affiches grand format
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Delaroche Publicités
Numéro d'enregistrement national: 38962252300014
Adresse postale: ZI, rue de l'Artisanat
Commune postale: Vire Cedex
Code postal: 14503
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Signalétique pérenne et évenementielle
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dupligraphic
Numéro d'enregistrement national: 35205106400041
Adresse postale: 20 avenue Graham Bell
Commune postale: Bussy-Saint-Georges
Code postal: 77600
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 150 000 💰
Informations complémentaires Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 143-380899 (2021-07-22)