Lot nº 1: impression du magazine municipal et de ses encarts;
Lot nº 2: impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le magazine municipal. Les prestations portent sur l'impression, le façonnage et la livraison des supports de communication.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'impression des supports de communication de la ville de Brunoy
2020MF004 et 2020MF005”
Produits/services: Services d'impression📦
Brève description:
“Lot nº 1: impression du magazine municipal et de ses encarts;
Lot nº 2: impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le...”
Brève description
Lot nº 1: impression du magazine municipal et de ses encarts;
Lot nº 2: impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le magazine municipal. Les prestations portent sur l'impression, le façonnage et la livraison des supports de communication.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression du magazine municipal et de ses encarts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brunoy (91).
Description du marché:
“Les prestations concernent les travaux d'impression offset du magazine municipal de la Ville de Brunoy et des encarts qui y sont joints. Les prestations...”
Description du marché
Les prestations concernent les travaux d'impression offset du magazine municipal de la Ville de Brunoy et des encarts qui y sont joints. Les prestations consisteront à imprimer le magazine municipal de la ville, ses encarts, à réaliser le façonnage et l'empaquetage des exemplaires et à procéder à leur livraison.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Modalités et délais d'exécution des prestations
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Démarche de développement durable et aspects environnementaux
Prix (pondération): 45
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sa durée totale ne pouvant...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction, sa durée totale ne pouvant excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de mettre en œuvre la procédure de marché complémentaire de services (article R. 2122-7 du CCP).” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande (articles R. 2162-2 à -6, R. 2162-13 et -14 du CCP) sans montant maximal et avec le montant minimal annuel suivant: 40 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande (articles R. 2162-2 à -6, R. 2162-13 et -14 du CCP) sans montant maximal et avec le montant minimal annuel suivant: 40 000 EUR HT.
Prix unitaires révisables annuellement. Avance prévue (article R. 2191-3 du CCP).
Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le magazine municipal” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de Brunoy.
Description du marché:
“Les prestations concernent les travaux d'impression offset des divers supports de communication non encartés dans le magazine municipal de la Ville de...”
Description du marché
Les prestations concernent les travaux d'impression offset des divers supports de communication non encartés dans le magazine municipal de la Ville de Brunoy. Les prestations consisteront à imprimer les documents, à réaliser le façonnage, l'empaquetage et à procéder à leur livraison.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande (articles R. 2162-2 à -6, R. 2162-13 et -14 du CCP), sans montant maximal et avec le montant minimal annuel suivant: 10 000...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande (articles R. 2162-2 à -6, R. 2162-13 et -14 du CCP), sans montant maximal et avec le montant minimal annuel suivant: 10 000 EUR (HT).
Prix unitaires révisables annuellement. Avance prévue (article R. 2191-3 du CCP).
Règlement réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture (paiement partiel définitif).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou ou les documents suivants:
— une lettre de candidature;
— les déclarations sur l'honneur prévues à...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 relatif à la déclaration de candidature ou ou les documents suivants:
— une lettre de candidature;
— les déclarations sur l'honneur prévues à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique par lesquelles le candidat déclare:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à -5;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— le cas échéant, la désignation du mandataire du groupement. Si le prestataire est en redressement judiciaire, il doit être en mesure, conformément à l'article L. 2141-3 du code de la commande publique, de poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du présent marché public.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— le chiffre d'affaires global du candidat et son chiffre d'affaires relatif aux prestations, objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— ses principales références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires...”
Liste et brève description des critères de sélection
Formulaire DC2 ou document équivalent présentant:
— ses principales références datant de moins de trois ans relatives à des prestations similaires (précisant les montants, années et destinataires);
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande établis sur la base des prix unitaires figurant au BPU de chaque lot. Les prestations seront...”
Conditions d'exécution du contrat
Les prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande établis sur la base des prix unitaires figurant au BPU de chaque lot. Les prestations seront rémunérées sur la base des quantités réellement exécutées.
Révision des prix annuelle à la date anniversaire de chaque lot.
Les règlements feront l'objet de paiements partiels définitifs, après constatation du service fait, et transmission de la demande de paiement. Le règlement sera réalisé par mandat administratif, dans un délai maximum de 30 jours à compter de la date de réception de la facture. Avance prévue (art. 8-3 du CCAP). Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les parties s'engagent à respecter la règlementation en vigueur applicable en matière de traitement des données à caractère personnel.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-19
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brunoy.
“Variantes interdites. Chaque marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un...”
Variantes interdites. Chaque marché peut faire l'objet d'une réponse en entreprise individuelle ou en entreprises groupées conjointes ou solidaires, avec un mandataire du groupement. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des membres du groupement. Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Critères et sous-critères d'analyse des offres détaillés au RC.
Facturation sous format dématérialisé directement sur le portail «Chorus Pro» à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139202400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Défenseur des droits
Adresse postale: 7 rue Saint Florentin
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles Cedex
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta.versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 202-489720 (2020-10-13)
Avis d'attribution de marché (2021-04-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de la Mairie — BP 83
URL: https://www.brunoy.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot nº 1: impression du magazine municipal et de ses encarts.
Lot nº 2: impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le...”
Brève description
Lot nº 1: impression du magazine municipal et de ses encarts.
Lot nº 2: impression de divers supports de communication municipaux, non encartés dans le magazine municipal.
Les prestations portent sur l'impression, le façonnage et la livraison des supports de communication.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 283 152 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations concernent les travaux d'impression offset du magazine municipal de la ville de Brunoy et des encarts qui y sont joints.
Les prestations...”
Description du marché
Les prestations concernent les travaux d'impression offset du magazine municipal de la ville de Brunoy et des encarts qui y sont joints.
Les prestations consisteront à imprimer le magazine municipal de la ville, ses encarts, à réaliser le façonnage et l'empaquetage des exemplaires et à procéder à leur livraison.
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations concernent les travaux d'impression offset des divers supports de communication non encartés dans le magazine municipal de la ville de...”
Description du marché
Les prestations concernent les travaux d'impression offset des divers supports de communication non encartés dans le magazine municipal de la ville de Brunoy.
Les prestations consisteront à imprimer les documents, à réaliser le façonnage, l'empaquetage et à procéder à leur livraison.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 202-489720
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020MF004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression du magazine municipal et de ses encarts
Date de conclusion du contrat: 2021-03-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie RAS
Adresse postale: 6 avenue des Tissonvilliers
Commune postale: Villiers-le-Bel
Code postal: 95400
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.imprimerie-ras.com/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 207 584 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020MF005
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Impression de divers supports de communication non encartés dans le magazine municipal”
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Desbouis Gresil
Adresse postale: ZI du Bac d'Ablon 10-12 rue de Mercure
Commune postale: Montgeron
Code postal: 91230
Région: Essonne🏙️
URL: http://www.desbouis-gresil.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 74 160 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 568 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 7 rue Saint-Florentin
Source: OJS 2021/S 079-202813 (2021-04-19)