Travaux d'entretien et de grosses réparations dans les bâtiments communaux
Ville d'Asnières-sur-Seine
La présente consultation concerne des prestations de travaux d'entretien, de grosses réparations et de réhabilitation des bâtiments communaux d'Asnières-sur-Seine.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Axima concept
- • COBAT
- • etablissements Giffard
- • Fermeture Moration
- • La Louisiane
- • Peintisol
- • Renoux Bourcier
- • SPIE Batignolles
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux d'application de revêtements de protection › Travaux de peinture
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux d'équipement électrique
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil › Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de menuiserie et de charpenterie
- • Travaux de peinture et de vitrerie › Travaux de vitrerie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-09 | Avis de marché |
| 2021-05-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AO20_GEGR
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lVVIihwafD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484057
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 1
Brève description: Couverture.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie — charpente.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité — éclairage.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture — revêtements muraux — ravalement.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 7
Brève description: Vitrerie — miroiterie.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 8
Brève description: Chauffage central.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 9
Brève description: Étanchéité.
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine ,1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lVVIihwafD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 200-484057 (2020-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Numéro de référence: AO20_GEGR
Brève description:
La présente consultation concerne des prestations de travaux d'entretien, de grosses réparations et de réhabilitation des bâtiments communaux d'Asnières-sur-Seine.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de plomberie 📦
Travaux de menuiserie et de charpenterie 📦
Serrurerie 📦
Travaux d'équipement électrique 📦
Travaux de peinture 📦
Travaux de vitrerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Asnières-sur-Seine
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 92600
Commune postale: Asnières-sur-Seine
Contact
Adresse Internet: http://www.asnieres-sur-seine.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mairieasnieres.fr 📧
Téléphone: +33 141111620 📞
Fax: +33 141111238 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lVVIihwafD 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-09 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 200-484057
Numéro JO-S: 200
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 120 000 EUR HT.
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Couverture
Numéro du lot: 1
Brève description: Couverture.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée globale est de 48 mois à compter de la notification de l'accord-cadre à bons de commande. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est de douze mois. Il pourra être reconduit trois fois pour la même durée.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 30 000 EUR HT et un maximum annuel de 120 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Plomberie
Numéro du lot: 2
Brève description: Plomberie.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT et un maximum annuel de 480 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Menuiserie — charpente
Numéro du lot: 3
Brève description: Menuiserie — charpente.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT et un maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Métallerie
Numéro du lot: 4
Brève description: Métallerie.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 70 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Électricité — éclairage
Numéro du lot: 5
Brève description: Électricité — éclairage.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 100 000 EUR HT et un maximum annuel de 450 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux — ravalement
Numéro du lot: 6
Brève description: Peinture — revêtements muraux — ravalement.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 80 000 EUR HT et un maximum annuel de 200 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Vitrerie — miroiterie
Numéro du lot: 7
Brève description: Vitrerie — miroiterie.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 40 000 EUR HT et un maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Chauffage central
Numéro du lot: 8
Brève description: Chauffage central.
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 9
Brève description: Étanchéité.
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est à bons de commande, avec un minimum annuel de 60 000 EUR HT et un maximum annuel de 350 000 EUR HT.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Asnières-sur-Seine et ses environs.
Asnières-sur-Seine.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats doivent fournir des documents rédigés en langue française, ou accompagnés d'une traduction en français.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles;
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— moyens techniques: une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du contrat public;
— justificatifs techniques communs:
—— références travaux similaires: une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
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— certificats de qualifications professionnelles: la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat: certificat ou équivalent
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— lot nº 01 — couverture: Qualibat 2311-3101;
— lot nº 02 — plomberie: Qualibat 5112;
— lot nº 03 — menuiserie charpente: Qualibat 2311-4312;
— lot nº 04 — métallerie: Qualibat 4412;
— lot nº 05 — électricité éclairage: Qualibat E2-C3;
— lot nº 06 — peinture — revêtements muraux — ravalement: 6112-6121;
— lot nº 07 — vitrerie miroiterie: Qualibat 4612;
— lot nº 08 — chauffage central: Qualibat 5112;
— lot nº 09 — étanchéité: Qualibat 3212.
Titres d'études et titres professionnels: indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat public.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine ,1 place de l'Hôtel de Ville, 92600 Asnières-sur-Seine
Adresse du profil d'acheteur: https://asnieres.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_lVVIihwafD 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024.
Conformément au titre IV de la loi 2013-100 du 28.4.2013 portant diverses dispositions «adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière et du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, le délai global de paiement ne peut excéder trente (30) jours à compter de la réception complète et conforme de la facture par le service des finances et le dépassement de ce délai ouvre de plein droit et sans autre formalité, pour le titulaire du marché, le bénéfice d'intérêts moratoires. Il ressort de l'application du décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique, que le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement et ce jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 EUR (euro(s)). Les dépenses affectées au marché seront imputées sur le budget de la Ville d'Asnières-sur-seine. Il est précisé que les intérêts moratoires précédemment évoqués et l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement sont payés dans un délai de quarante-cinq (45) jours suivant la mise en paiement du principal. nous vous informons que, depuis le 1.10.2018, la réponse par voie papier n'est plus possible. Seules les réponses dématérialisées seront acceptées.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2 à 4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 120173459 📠
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 29 rue Barbet-de-Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75700
Téléphone: +33 144426343 📞
Courrier électronique: jean-louis.chavernac@ile-de-france.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 144426337 📠
Adresse Internet: http://www.idf.pref.gouv.fr/marche-public/litiges.htm 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 200-484057 (2020-10-09)
Avis d'attribution de marché (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-234802
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484057
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiserie charpente
Brève description: Menuiserie charpente.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnieres sur seine et ses environs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Nom: Établissements Giffard
Adresse postale: 1 rue du Kéfir
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Fermeture Moration
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Spie Batignolles
Adresse postale: 41 rue de Bussys
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du Coq Gaulois
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Renoux Bourcier
Adresse postale: 283 route d'Andresy
Commune postale: Carrières-sous-Poissy
Code postal: 78955
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 33 rue des Clotais
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Adresse Internet: https://www.achatpublic.Com 🌏
Nom: Cobat
Adresse postale: 17 rue de la Briqueterie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 52
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine — 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2021/S 091-234802 (2021-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-06 📅
Date de publication: 2021-05-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 091-234802
Se réfère à l'avis: 2020/S 200-484057
Numéro JO-S: 91
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Menuiserie charpente
Brève description: Menuiserie charpente.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Asnieres sur seine et ses environs
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Nom: La Louisiane
Adresse postale: 18 rue Buzelin
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com 🌏
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
480 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-07 📅
Nom: Établissements Giffard
Adresse postale: 1 rue du Kéfir
Commune postale: Orly
Code postal: 94310
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Nom: Fermeture Moration
Adresse postale: 22 avenue Gaston Roussel
Commune postale: Romainville
Code postal: 93230
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-04-26 📅
Nom: Spie Batignolles
Adresse postale: 41 rue de Bussys
Commune postale: Eaubonne Cedex
Code postal: 95605
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Nom: Peintisol
Adresse postale: 1 bis rue du Coq Gaulois
Commune postale: Brie-Comte-Robert
Code postal: 77170
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Renoux Bourcier
Adresse postale: 283 route d'Andresy
Commune postale: Carrières-sous-Poissy
Code postal: 78955
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 150 000 EUR 💰
Nom: Axima Concept
Adresse postale: 33 rue des Clotais
Commune postale: Bry-sur-Marne
Code postal: 94360
Adresse Internet: https://www.achatpublic.Com 🌏
Nom: Cobat
Adresse postale: 17 rue de la Briqueterie
Commune postale: Chelles
Code postal: 77500
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 52
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Ville d'Asnières-sur-Seine — 1 place de l'Hôtel de Ville — 92600 Asnières-sur-Seine
Source: OJS 2021/S 091-234802 (2021-05-06)
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