Travaux d'entretien, de petits aménagements et de réfection de tranchées en béton hydraulique

Métropole de Lyon

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien, de petits aménagements et de réfection des tranchées en béton hydraulique sur les chaussées, trottoirs et espaces publics de la Métropole de Lyon.
Partie intégrante de la politique d'entretien et d'aménagement des espaces métropolitains, ces travaux permettent aux responsables en charge de la gestion du patrimoine (territoires des services urbains) de réaliser de nouveaux petits aménagements mais aussi d'entretenir les espaces réalisés dans le cadre de la Programmation pluriannuelle des investissements ou des programmes annuels d'investissement.
Ils comprennent comme prestations principales:
— les terrassements ou démolitions nécessaires pour la préparation du sol support et la mise en œuvre des nouveaux revêtements;
— la réalisation de certains travaux connexes (pose de bordures...);
— la réalisation des revêtements en béton et leur traitement de surface éventuel.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Coiro
• Sols Confluence Mandataire

Qui ?

• Métropole de Lyon

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction › Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-24	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Numéro de référence: 20-PVO-05
Brève description:

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien, de petits aménagements et de réfection des tranchées en béton hydraulique sur les chaussées, trottoirs et espaces publics de la Métropole de Lyon. Partie intégrante de la politique d'entretien et d'aménagement des espaces métropolitains, ces travaux permettent aux responsables en charge de la gestion du patrimoine (territoires des services urbains) de réaliser de nouveaux petits aménagements mais aussi d'entretenir les espaces réalisés dans le cadre de la Programmation pluriannuelle des investissements ou des programmes annuels d'investissement. Ils comprennent comme prestations principales: — les terrassements ou démolitions nécessaires pour la préparation du sol support et la mise en œuvre des nouveaux revêtements; — la réalisation de certains travaux connexes (pose de bordures...); — la réalisation des revêtements en béton et leur traitement de surface éventuel.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole de Lyon
Adresse postale: 20,rue du Lac — CS 33569
Code postal: 69505
Commune postale: Lyon Cedex 03
Contact
Adresse Internet: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
Courrier électronique: voirie-marches@grandlyon.com 📧
Fax: +33 426993078 📠
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL pour la participation: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-18 📅
Date de publication: 2020-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 144-353175
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de deux ans reconductible de façon tacite une fois deux ans. Montant minimal, période ferme: 1 000 000 EUR HT. Montant maximal, période ferme: 4 000 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Partie intégrante de la politique d'entretien et d'aménagement des espaces métropolitains, ces travaux permettent aux responsables en charge de la gestion du patrimoine (territoires des services urbains) de réaliser de nouveaux petits aménagements mais aussi d'entretenir les espaces réalisés dans le cadre de la Programmation pluriannuelle des investissements ou des programmes annuels d'investissement.

Ils comprennent comme prestations principales:

— les terrassements ou démolitions nécessaires pour la préparation du sol support et la mise en œuvre des nouveaux revêtements;

— la réalisation de certains travaux connexes (pose de bordures...);

— la réalisation des revêtements en béton et leur traitement de surface éventuel.

Valeur totale estimée: 8 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 8 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Période ferme de deux ans reconductible de façon tacite une fois deux ans.
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit remettre les documents suivants:

— la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques;

— une déclaration sur l'honneur pour justifier que l'opérateur:

—— n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé);

—— est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu'il y est assujetti.

Précisions:

— si le candidat fournit l'imprimé DC1, il doit en plus fournir l'attestation sur l'honneur relative au respect des dispositions du code du travail ci-dessus, ou utiliser le modèle Métropole joint au dossier de consultation qui vaut pour les interdictions de soumissionner et pour le respect des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. Le respect des obligations d'emploi des travailleurs handicapés s'applique à tout employeur, occupant au moins 20 salariés, y compris les établissements publics industriels et commerciaux (article L. 5212-1 code du travail);

— si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur;

— le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 CCP.

Situation économique et financière:

Déclaration sur le chiffre d'affaires:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles, en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires global annuel moyen sur les trois derniers exercices doit être d'au moins:

— 1 000 000 EUR HT.

Capacité technique et professionnelle:

Références de travaux similaires:

Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.

Niveau(X) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Le candidat doit être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance que celles objet du marché; appréciée notamment au regard d'au moins six références réalisées au cours des cinq dernières années dont:

— deux références de réalisation de béton désactivé sur des surfaces > à 150 m

— et deux références de réalisation de béton sur chaussée sur des surfaces > à 150 m

— et deux références de réfections multiples de tranchées en béton hydraulique de surface < à 10 m

Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis:

— références de travaux pour demande de qualifications FNTP;

— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le marché:

— FNTP 2321: travaux de terrassements courants en milieu urbain;

— FNTP 3431: chaussées urbaines — revêtements en béton hydraulique coulé en place sous circulation motorisée;

— FNTP 3432: chaussées urbaines — revêtements en béton hydraulique coulé en place sans circulation motorisée;

— FNTP 3433: chaussées urbaines — revêtements en béton hydraulique coulé en place — béton décoratif;

— fNTP 346: chaussées urbaines — pose de bordures, chaînettes et caniveaux;

— FNTP 347: chaussées urbaines — petits ouvrages divers en maçonnerie;

Ou équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées à l'article 28.7 de l'acte d'engagement et à l'article 3.8 du fascicule A du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Le marché comporte des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi détaillées à l'article 28.6 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Direction ressources/direction adjointe AF — service Marchés — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité territoriale à statut particulier
Contact
Point de contact: DDUCV — direction Ressources/direction Ressources/direction adjointe Administration & finances — service Marchés — unité VVN/TSU
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏
URL des documents: http://marchespublics.grandlyon.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation.

Conditions d'obtention du DCE:

Le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation sur la plate-forme de dématérialisation de la Métropole de Lyon (profil acheteur): http://marchespublics.grandlyon.com est obligatoire en effectuant une recherche avec la référence: 20-pvo-05.

Transmissions des offres par voie électronique:

Conformément aux articles L. 2132-2 et R. 2132-7 à R. 2132-14 CCP, et aux arrêtés du

14.12. 2009 et du 22.3.2019 relatifs à la dématérialisation des procédures de marchés publics, les candidats sont dans l'obligation de transmettre tous les documents relatifs à la présente consultation et de communiquer avec l'acheteur exclusivement par voie électronique.

En cas de transmission d'un pli sous forme papier, il ne sera pas ouvert et sera déclaré irrecevable. Les candidats peuvent adresser au pouvoir adjudicateur une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique (CD-Rom ou DVd-Rom...) et faire parvenir cette copie dans le délai imparti pour la remise des plis. La copie de sauvegarde ne pourra être ouverte par l'acheteur que dans les cas prévus par l'arrêté du 22.3.2019.

Cette copie de sauvegarde devra être placée dans un pli cacheté dont la forme est précisée dans le règlement de la présente consultation.

Condition d'envoi ou de remise des plis de sauvegarde:

Ces plis sont transmis par lettre recommandée avec avis de réception postal à l'adresse suivante

Métropole de Lyon, délégation au développement urbain et cadre de vie

Direction ressources — direction Adjointe administration et finances — service Marchés — unité VVN/TSU

20 rue du Lac — CS 33569 — 69505 Lyon Cedex 03.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, Ordre des géomètres experts, à l'attention du CCIRAL de Lyon
Adresse postale: 29 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Source: OJS 2020/S 144-353175 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet du marché est la réalisation des travaux d'entretien, de petits aménagements et de réfection des tranchées en béton hydraulique sur les chaussées, trottoirs et espaces publics de la Métropole de Lyon. Partie intégrante de la politique d'entretien et d'aménagement des espaces métropolitains, ces travaux permettent aux responsables en charge de la gestion du patrimoine (territoires des services urbains) de réaliser de nouveaux petits aménagements mais aussi d'entretenir les espaces réalisés dans le cadre de la programmation pluriannuelle des Investissements ou des programmes annuels d'investissement. Ils comprennent comme prestations principales: — les terrassements ou démolitions nécessaires pour la préparation du sol support et la mise en œuvre des nouveaux revêtements; — la réalisation de certains travaux connexes (pose de bordures…); — la réalisation des revêtements en béton et leur traitement de surface éventuel.

Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 20 rue du Lac — CS 33569

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-010571
Se réfère à l'avis: 2020/S 144-353175
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande d'une période ferme de deux ans reconductible tacitement une fois deux ans. Montant minimal période ferme: 1 000 000 EUR HT. Montant maximal période ferme: 4 000 000 EUR HT. Les montants sont identiques pour la période reconduite.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— la réalisation de certains travaux connexes (pose de bordures…);

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole de Lyon

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-01-04 📅
Nom: Sols Confluence Mandataire
Adresse postale: ZI Les Plattes 3 — 26 chemin des Ronzières
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Nom: Coiro
Adresse postale: 42 chemin de Revaison
Commune postale: St-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 8 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DDUCV — Direction ressources — direction ressources — direction adjointe administration & finances — service marchés — unité VVN/TSU

Référence
Informations complémentaires

Modalités de consultation du marché: sur rendez-vous, les jours ouvrés, du lundi au vendredi, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00, auprès de la Métropole de Lyon — délégation au développement urbain et cadre de vie — direction ressources — AF — ressources marchés voirie — immeuble Le Clip — 83 cours de la Liberté — 69003 Lyon — télécopieur: +33 426993078 — site internet: http://marchespublics.grandlyon.com — sur demande écrite, à l'adresse postale figurant ci-dessous. La demande écrite devra identifier le demandeur personne juridique et personne physique qui devra pouvoir justifier de son identité lors de la consultation. Le montant indiqué aux sections 2 et 5 correspond au montant maximal sur quatre ans (reconduction comprise).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les délais d'introduction de recours: sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative, la présente procédure peut faire l'objet d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat. Sur le fondement des articles L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, le contrat, après signature, pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat. Sur le fondement de l'article L. 521.1 du code de justice administratif un recours des tiers en contestation de la validité du contrat peut être exercé dans un délai de deux mois suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL de Lyon, ordre des géomètres experts à l'attention du CCIRAL de Lyon
Source: OJS 2021/S 007-010571 (2021-01-07)

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