Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'électricité et de plomberie dans les bâtiments communaux
Arras20S0017
Produits/services: Travaux d'installations électriques📦
Brève description: Travaux d'électricité et de plomberie dans les bâtiments communaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'éléctricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installations électriques📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sur le territoire de la ville d'Arras.
Description du marché: Travaux d'électricité.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois, à compter de la...”
Description des renouvellements
La durée de validité du marché est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à douze mois, à compter de la notification du marché. Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période de douze mois, soit une durée maximale de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Travaux de plomberie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Travaux de plomberie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-08-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-08-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Juillet 2024.
Informations complémentaires
“Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre...”
Conformément aux dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique, la consultation donnera lieu à un accord-cadre multi-attributaires sans montant minimal ni montant maximal qui sera exécuté au fur et à mesure de bons de commande. L'accord-cadre à bons de commandes sera attribué à deux titulaires, sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres régulières, selon la règle de la commande en cascade (la commande sera passée à l'offre économiquement la plus avantageuse au regard des critères de jugement des offres. Si le mieux disant n'est pas en mesure de répondre dans les délais exigés (délai pour l'établissement des devis et délai pour la réalisation des travaux), la commande sera passée au second titulaire. Le maître de l'ouvrage dans un souci de promotion à l'emploi et de lutte contre l'exclusion a décidé d'inclure dans le cahier des charges une clause d'insertion obligatoire par l'activité économique. En application des articles L. 2111-1 et L. 2112-2 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, devra réaliser, pour l'exécution du marché une action d'insertion qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global de paiement est de 30 jours à compter de la réception des factures, conformément aux règles de la comptabilité publique. Les marchés sont conclus à prix unitaires sur la base des quantités réellement exécutées des prix figurant aux bordereaux des prix unitaires propres à chaque lot. Les prix des marchés sont révisables selon les modalités énoncées au cahier des clauses administratives particulières. Avance possible dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Financement sur fonds propre de la collectivité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés. Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54048
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342562📞
Fax: +33 383342224 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 136-333848 (2020-07-13)
Avis d'attribution de marché (2021-01-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 340 610 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Travaux d'électricité et de plomberie dans les bâtiments communaux.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Description
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (deux titulaires), sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, d'une durée...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaires (deux titulaires), sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel, d'une durée initiale d'un an, reconductible trois fois, sans pouvoir dépasser quatre ans.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 136-333848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20S0017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Travaux d'électricité
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Travaux de plomberie
Date de conclusion du contrat: 2020-10-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Effet d'O
Commune postale: Aix- Noulette
Code postal: 62160
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: cef
Commune postale: Harnes
Code postal: 62440
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 557 500 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable pour les marchés Préfecture de Meurthe-et-Moselle”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire
Source: OJS 2021/S 008-013206 (2021-01-08)