Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. L'accord-cadre est décomposé en deux lots comme suit:
— lot nº 1: accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT;
— lot nº 2: accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux d'assainissement supérieurs à 200 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
20C003”
Produits/services: Travaux d'assainissement📦
Brève description:
“Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. L'accord-cadre est décomposé en deux lots comme suit:
— lot nº...”
Brève description
Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin. L'accord-cadre est décomposé en deux lots comme suit:
— lot nº 1: accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT;
— lot nº 2: accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux d'assainissement supérieurs à 200 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT.” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'assainissement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, trois fois, pour une période d'un an.”
Informations complémentaires:
“La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, sans minimum et ni maximum. Sous réserve d'un nombre suffisant de...”
Informations complémentaires
La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, multi-attributaire, sans minimum et ni maximum. Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, le nombre de titulaire maximal désigné sera arrêté au nombre de trois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour des travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Informations complémentaires:
“La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et ni maximum. Le lot 02 pourra être attribué, à trois)...”
Informations complémentaires
La consultation aboutira à un accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaire, sans minimum et ni maximum. Le lot 02 pourra être attribué, à trois) opérateurs économiques maximum sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Confère règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-23
16:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 146-358303 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2020-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens Liévin
20C003”
Brève description:
“Travaux d'assainissement sur le territoire de la Communauté d'agglomération de Lens-Liévin.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3748957.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents pour des travaux d'assainissement supérieurs à 200 000 EUR HT” Description
Description du marché: Accord-cadre à marchés subséquents pour travaux supérieurs à 200 000 EUR HT.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 146-358303
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20C003
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande travaux d'assainissement inférieurs ou égaux à 200 000 EUR HT”
Date de conclusion du contrat: 2020-11-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: 1re position: Sogea Nord Hydraulique
Commune postale: Anzin-Saint-Aubin
Code postal: 62223
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Nom: 2e position: GRPT EHTP/Rehacana/Broutin
Commune postale: Arras
Code postal: 62060
Nom: 3e position: SADE
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587368.05 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Marchés subséquents travaux assainissement supérieurs à 200 000 EUR HT
Nom et adresse du contractant
Nom: 2e position: SADE
Nom: 3e position: GRPT EHTP/Rehacana/Broutin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 587368.05 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Source: OJS 2020/S 247-609963 (2020-12-15)