Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes

Conseil départemental des Ardennes

La consultation porte sur les prestations suivantes: travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-07-27. L'appel d'offres a été publié le 2020-06-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil départemental des Ardennes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Champagne-Ardenne › Ardennes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-06-24	Avis de marché
2020-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de terrassement
Brève description:

La consultation porte sur les prestations suivantes: travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ardennes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental des Ardennes
Adresse postale: Hôtel du département — CS 20001
Code postal: 08011
Commune postale: Charleville-Mézières Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: secretariatscp@cd08.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14065 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14065 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-24 📅
Date limite de soumission: 2020-07-27 📅
Date de publication: 2020-06-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 122-298366
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: par voie électronique sur le profil acheteur: https://www.xmarches.fr Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif: — référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat; — référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de: —— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat; —— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée; — recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées; — recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 383242771.

Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: par voie électronique sur le profil acheteur: https://www.xmarches.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr

Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:

— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 383242771.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Pont-à-Bar à Le Chesne.
Durée de l'accord: 43 mois
Description des renouvellements:

Le marché entre en vigueur à la date de réception par le titulaire de la notification et se termine à la date de décision de la réception des travaux. Pour chacun des cinq lots, la durée des marchés est de 43 mois (un mois de préparation de chantier + 42 mois d'exécution de travaux).

Numéro du lot: 2
Brève description:

Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Le Chesne — Attigny et Rilly-sur-Aisne — Vouziers.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Attigny — Givry-sur-Aisne — Château-Porcien.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de de Château-Porcien à Brienne-sur-Aisne.

Numéro du lot: 5
Brève description: Travaux d'abattage.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel du département — CS 20001, 08011 Charleville-Mézières Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14065 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=14065 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de remises des offres ou des candidatures: par voie électronique sur le profil acheteur: https://www.xmarches.fr

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: dossier remis gratuitement par téléchargement, sur https://www.xmarches.fr

Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:

— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

—— 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat;

—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

— recours pour excès de pouvoir: les clauses réglementaires du contrat peuvent être contestées par la voir du recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois à compter de la notification de la décision ou de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organe chargé des procédures de médiation: secrétariat CCRA ou CCIRA préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue Préfet C. Érignac, 54038 Nancy Cedex, tél.: +33 383242771.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours: les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:

— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat;

— référé contractuel: en application des dispositions des articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-1 à R. 551-9 du CJA, le référé contractuel peut être exercé dans un délai de:

—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;

— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

Source: OJS 2020/S 122-298366 (2020-06-24)

Avis d'attribution de marché (2020-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes.
Valeur totale du marché: 8554264.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel du Département, CS 20001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-28 📅
Date de publication: 2020-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 213-520944
Se réfère à l'avis: 2020/S 122-298366
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires

Attribution sur avis de la CAO du 27.8.2020. Les dossiers sont consultables au service de la commande publique du conseil départemental des Ardennes.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Pont-à-Bar à Le Chesne
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes.
Intitulé du lot: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Le Chesne — Attigny et Rilly-sur-Aisne — Vouziers
Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Attigny - Givry-sur-Aisne — Château-Porcien
Brève description:

Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Attigny - Givry-sur-Aisne — Château-Porcien.

Intitulé du lot: Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Château-Porcien à Brienne-sur-Aisne
Brève description:

Travaux d'aménagement de la voie verte Sud Ardennes de Château-Porcien à Brienne-sur-Aisne.

Intitulé du lot: Travaux d'abattage

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-15 📅
Nom: URANO (mandataire)
Commune postale: Warcq
Code postal: 08000
Pays: France 🇫🇷
Ardennes 🏙️
Nom: Eurovia Champagne-Ardenne
Commune postale: Sedan
Code postal: 08203
Valeur totale du marché: 2580598.36 EUR 💰
Nom: colas nord est
Code postal: 08200
Valeur totale du marché: 1846842.97 EUR 💰
Nom: Urano
Valeur totale du marché: 2289041.70 EUR 💰
Nom: Eurovia
Valeur totale du marché: 1751633.20 EUR 💰
Nom: Id Verde
Valeur totale du marché: 86148.33 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
6
3

Référence
Informations complémentaires

Attribution sur avis de la CAO du 27.8.2020.

Les dossiers sont consultables au service de la commande publique du conseil départemental des Ardennes.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais de recours:

Les recours suivants peuvent être formés devant le juge administratif:

— référé précontractuel: en application des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative (CJA), le juge administratif peut être saisi jusqu'à la signature du contrat,

—— trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat,

—— six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée,

— recours de pleine juridiction: le recours doit être exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées,

Source: OJS 2020/S 213-520944 (2020-10-28)

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