Soit par vehicules de transport en commun (capacité supérieure à huit places hors conducteur), soit par vehicules de tourisme (capacité de huit places hors conducteur). La gestion de ces services fait l'objet d'une convention tripartite passée entre la région Auvergne Rhône Alpes, Autorité organisatrice (AO), le département de la Haute-Loire (coordinateur), et l'organisateur secondaire (AO2). Dans ce cadre, la dévolution des marchés a été confiée au département, l'exécution des marchés confiée aux AO2. Tous les services de transport scolaire sont associés à un relais local, dûment habilité, qui assure la proximité auprès des familles. L'organisation globale sur le territoire est confiée au coordinateur. L'AO2 et le coordinateur agissent, au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône Alpes, autorité organisatrice.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-14.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports Scolaires Rentrée 2020
2020-St-0002/Jo
Produits/services: Services de transport routier public📦
Brève description:
“Soit par vehicules de transport en commun (capacité supérieure à huit places hors conducteur), soit par vehicules de tourisme (capacité de huit places hors...”
Brève description
Soit par vehicules de transport en commun (capacité supérieure à huit places hors conducteur), soit par vehicules de tourisme (capacité de huit places hors conducteur). La gestion de ces services fait l'objet d'une convention tripartite passée entre la région Auvergne Rhône Alpes, Autorité organisatrice (AO), le département de la Haute-Loire (coordinateur), et l'organisateur secondaire (AO2). Dans ce cadre, la dévolution des marchés a été confiée au département, l'exécution des marchés confiée aux AO2. Tous les services de transport scolaire sont associés à un relais local, dûment habilité, qui assure la proximité auprès des familles. L'organisation globale sur le territoire est confiée au coordinateur. L'AO2 et le coordinateur agissent, au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône Alpes, autorité organisatrice.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 012.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier public📦
Lieu d'exécution: Haute-Loire🏙️
Description du marché:
“AO2: commune d'Aurec-sur-Loire. Établissements scolaires: secondaires Monistrol-sur-Loire. Effectifs: 173.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 012.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“AO2: commune d'Aurec-sur-Loire. Établissements scolaires: secondaires Aurec-sur-Loire. Effectifs: quatre-vingt-huit.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 012.09
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“AO2: commune d'Aurec-sur-Loire. Établissements scolaires: secondaires Monistrol-sur-Loire. Effectifs: seize.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 052.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“AO2: commune Champagnac-le-Vieux. Établissements scolaires: secondaires Brioude. Effectifs: quinze.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 088.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“AO2: commune d'Espalem. Établissements scolaires Primaires: Espalem, secondaires Brioude. Effectifs: vingt-sept.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 091.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“AO2: commune des Estables. Etablissements scolaires: primaire et secondaire Le Monastier-sur-Gazeille. Effectifs: dix.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 113.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“AO2: commune Lantriac. Établissements scolaires: primaire Lantriac. Effectifs: cinq.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 114.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“AO2: commune Lapte. Établissements scolaires: secondaires Monistrol-sur-Loire. Effectifs: dix-huit.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 123.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“AO2: commune Lorlanges. Établissements scolaires primaire: Lorlanges, secondaire Brioude. Effectifs: trente-deux.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 137.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“AO2: commune Monsitrol-sur-Loire. Établissements scolaires secondaire Monistrol-sur-Loire. Effectifs: soixante-treize.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 137.09
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“AO2: commune Monistrol-sur-Loire. Établissements scolaires primaire et secondaire Monistrol-sur-Loire. Effectifs: douze.”
Durée de l'accord: 12
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 153.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“AO2: commune Pont Salomon. Établissements scolaires primaire Pont-Salomon. Effectifs: quinze.”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 162.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“AO2: commune Retournac. Établissements scolaires secondaires Monistrol-sur-Loire, Retournac. Effectifs: cinquante-deux.”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 162.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“AO2: commune Retournac. Établissements scolaires primaire et secondaires Retournac. Effectifs: seize.”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 162.16
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“AO2: commune Retournac. Établissements scolaires primaire et secondaire. Retournac. Effectifs: seize.”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 170.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“AO2: commune Saint Beauzire. Établissements scolaires primaire: St Beauzire, secondaire: Brioude. Effectifs: quarante-six.”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 193.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“AO2: commune Saint Hilaire. Établissements scolaires secondaire Brioude. Effectifs: huit.”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 203.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“AO2: commune Saint Julien du Pinet. Établissements scolaires secondaire Yssingeaux. Effectifs: vingt-huit.”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 213.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“AO2: commune Saint Pal De Mons. Établissements scolaires secondaire Monistrol-sur-Loire. Effectifs: quatre-vingt-six.”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 224.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“AO2: commune Sainte Sigolene. Établissements scolaires secondaire Monistrol-sur-Loire. Effectifs: deux-cent-dix-sept.”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 262.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“AO2: commune Vieille Brioude. établissements scolaires primaires Vieille-Brioude. Effectifs: trente-six.”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 268.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“AO2: commune d'Yssingeaux. Établissements scolaires secondaire Yssingeaux. Effectifs: quatre-vingt-quatre.”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 268.03
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“AO2: commune Yssingeaux. Établissements scolaires: primaire et secondaire Yssingeaux. Effectifs: sept.”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 304.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Rives du Haut Allier. Établissements scolaires primaire et secondaire Langeac. Effectifs: quarante-cinq.”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 304.05
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Rives du Haut Allier. Établissements scolaires primaire et secondaire Langeac. Effectifs: seize.”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 305.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Rives du Haut Allier. Etablissements scolaires: secondaire Langeac. Effectifs: quarante-cinq.”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 307.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Marches du Velay Rochebaron. Établissements scolaires: secondaire Craponne sur Arzon. Effectifs: soixante-quinze.”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 309.09
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles. Établissements scolaires: secondaire Landos. Effectifs: douze.”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 309.18
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Pays de Cayres et de Pradelles. Établissements scolaires: secondaire Landos. Effectifs: trois.”
3️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 311.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes du Pays de Montfaucon. Etablissements scolaires: Primaire et secondaire Saint Didier En Velay. Effectifs: quarante-six.”
3️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 311.10
Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes du Pays de Montfaucon. Etablissements scolaires: secondaire Monistrol sur Loire. Effectifs: cent-vingt-quatre.”
3️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 312.06
Titre
Numéro d'identification du lot: 32
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes du Haut Lignon. Etablissements scolaires: Primaire: Le Mazet St Voy, primaire et secondaire Le Chambon sur Lignon. Effectifs: dix-huit.”
Description du marché
AO2: communauté de communes du Haut Lignon. Etablissements scolaires: Primaire: Le Mazet St Voy, primaire et secondaire Le Chambon sur Lignon. Effectifs: dix-huit.
3️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 312.17
Titre
Numéro d'identification du lot: 33
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes du Haut Lignon. Etablissements scolaires: primaire et secondaire Tence. Effectifs: vingt-et-un.”
3️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 313.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 34
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes des Rives du Haut Allier. Etablissements scolaires: primaire et secondaire Saugues. Effectifs: six.”
3️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.01
Titre
Numéro d'identification du lot: 35
Description
Description du marché:
“Ao2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: cinquante-neuf.”
3️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.02
Titre
Numéro d'identification du lot: 36
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: cinquante-quatre.”
3️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.03
Titre
Numéro d'identification du lot: 37
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: cinquante-cinq.”
3️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.04
Titre
Numéro d'identification du lot: 38
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: cinquante-deux.”
3️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.05
Titre
Numéro d'identification du lot: 39
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: trente-six.”
4️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.08
Titre
Numéro d'identification du lot: 40
Description
Description du marché:
“Ao2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: vingt.”
4️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.12
Titre
Numéro d'identification du lot: 41
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: primaire et secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: vingt-deux.”
4️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 314.15
Titre
Numéro d'identification du lot: 42
Description
Description du marché:
“AO2: communauté de communes Mezenc Loire Meygal. Etablissements scolaires: secondaire Saint Julien Chapteuil. Effectifs: trente-et-un.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Transport ayant la licence communautaire ou de transport intérieur (DREAL).
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de trente jours.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-27
08:30 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service Dume. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-st-0002.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
Source: OJS 2020/S 053-126335 (2020-03-12)
Informations complémentaires (2020-03-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Monseigneur de Galard, CS 20310
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports scolaires rentrée 2020
2020-St-0002/Jo
Brève description:
“Soit par véhicules de transport en commun (capacité supérieure à huit places hors conducteur), soit par véhicules de tourisme (capacité de huit places hors...”
Brève description
Soit par véhicules de transport en commun (capacité supérieure à huit places hors conducteur), soit par véhicules de tourisme (capacité de huit places hors conducteur). La gestion de ces services fait l'objet d'une convention tripartite passée entre la région Auvergne Rhône Alpes, Autorité organisatrice (AO), le Département de la Haute-Loire (coordinateur), et l'organisateur secondaire (AO2). Dans ce cadre, la dévolution des marchés a été confiée au Département, l'exécution des marchés confiée aux AO2. Tous les services de transport scolaire sont associés à un relais local, dûment habilité, qui assure la proximité auprès des familles. L'organisation globale sur le territoire est confiée au coordinateur. L'AO2 et le coordinateur agissent, au nom et pour le compte de la région Auvergne Rhône Alpes, autorité organisatrice.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 053-126335
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-14 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-11 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 065-155888 (2020-03-30)