Les prestations concernent les transports collectifs de personnes (enfants et adultes accompagnateurs, adolescents, adultes) dans le cadre de divers déplacements liés aux activités organisées par les services municipaux. Les prestations sont réparties en trois lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transports collectifs divers de personnes
200031
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Les prestations concernent les transports collectifs de personnes (enfants et adultes accompagnateurs, adolescents, adultes) dans le cadre de divers...”
Brève description
Les prestations concernent les transports collectifs de personnes (enfants et adultes accompagnateurs, adolescents, adultes) dans le cadre de divers déplacements liés aux activités organisées par les services municipaux. Les prestations sont réparties en trois lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre d'activités sportives (navettes football, multisports)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Seine-et-Marne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Melun.
Description du marché:
“Les déplacements du présent lot concernent: navettes football: circuits de ramassage chaque mercredi après-midi (sauf vacances scolaires). Déplacements...”
Description du marché
Les déplacements du présent lot concernent: navettes football: circuits de ramassage chaque mercredi après-midi (sauf vacances scolaires). Déplacements école multisports: tous les mercredi matin (sauf vacances scolaires).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 55
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quarante-huit mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre des activités des centres de loisirs sans hébergement et des accueils pré et post...”
Titre
Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre des activités des centres de loisirs sans hébergement et des accueils pré et post scolaires
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Melun et ses environs.
Description du marché:
“Les déplacements concernés sont les suivants: navettes urbaines centres de loisirs/restaurants scolaires. Navettes urbaines inter-centres occasionnellement....”
Description du marché
Les déplacements concernés sont les suivants: navettes urbaines centres de loisirs/restaurants scolaires. Navettes urbaines inter-centres occasionnellement. Navettes de l'accueil pré et post-scolaire (matin et soir). Sorties à la demie-journée matin ou après-midi ou à la journée (dépôt et reprise sur lieux de sortie), sorties à la journée (bus sur place).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 404 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transports de personnes dans le cadre des sorties occasionnelles diverses organisées par la ville de Melun” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Au titre du présent lot, les déplacements seront de type occasionnels, ils pourront être les suivants: déplacement annuel service du Protocole pour les...”
Description du marché
Au titre du présent lot, les déplacements seront de type occasionnels, ils pourront être les suivants: déplacement annuel service du Protocole pour les Anciens Combattants. Sorties occasionnelles à la demie journée ou à la journée, pour le service Jeunesse, les Centres sociaux, pour les structures Petite enfance et toute autre direction municipale.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner, renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles peuvent être prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat. Attestation de capacité de transports routiers de personnes en cours de validité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-30
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-30
17:15 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Premier semestre année 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, le pouvoir adjudicateur préconise le...”
Le pouvoir adjudicateur ne souhaite pas imposer une forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Cependant, le pouvoir adjudicateur préconise le groupement conjoint avec mandataire solidaire. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes: sur fonds propres de la collectivité .Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché seront payées dans un délai global de trente jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Une avance est accordée pour chaque bon de commande d'un montant supérieur à 50.000 EUR HT et dans la mesure où le délai d'exécution est supérieur à deux mois, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement. L'ensemble du dossier de consultation peut être obtenu gratuitement par téléchargement à l'adresse électronique suivante: www.ville-melun.fr/partager-eduquer/marches-publics
Il est fortement conseillé de s'inscrire sur https://marches.maximilien.fr pour être alerté des éventuelles modifications ou précisions sur les consultations téléchargées. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante: http://www.ville-melun.fr/partager-eduquer/marches-publics
Aucune demande d'envoi du DCE sur support physique électronique n'est autorisée.
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Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — B.P. 8630
Commune postale: Melun Cedex
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île de...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, Préfecture de la Région Île de France, Préfecture de Paris,
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Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle — B.P. 8630
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 102-246360 (2020-05-26)
Avis d'attribution de marché (2020-10-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 508 596 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les déplacements du présent lot concernent:
— navettes football: circuits de ramassage chaque mercredi après-midi (sauf vacances scolaires);
— déplacements...”
Description du marché
Les déplacements du présent lot concernent:
— navettes football: circuits de ramassage chaque mercredi après-midi (sauf vacances scolaires);
— déplacements école multisports: tous les mercredi matin (sauf vacances scolaires).
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Description du marché:
“Les déplacements concernés sont les suivants:
— navettes urbaines centres de loisirs/restaurants scolaires;
— navettes urbaines inter-centres...”
Description du marché
Les déplacements concernés sont les suivants:
— navettes urbaines centres de loisirs/restaurants scolaires;
— navettes urbaines inter-centres occasionnellement;
— navettes de l'accueil pré et post-scolaire (matin et soir);
— sorties à la demie-journée matin ou après-midi ou à la journée (dépôt et reprise sur lieux de sortie);
— sorties à la journée (bus sur place).
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Description du marché:
“Au titre du présent lot, les déplacements seront de type occasionnels, ils pourront être les suivants:
— déplacement annuel service du protocole pour les...”
Description du marché
Au titre du présent lot, les déplacements seront de type occasionnels, ils pourront être les suivants:
— déplacement annuel service du protocole pour les anciens combattants;
— sorties occasionnelles à la demie journée ou à la journée, pour le service jeunesse, les centres sociaux, pour les structures petite enfance et toute autre direction municipale.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 102-246360
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M200131-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre d'activités sportives (navettes football, multisports)”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Transdev
Adresse postale: ZAC de l'Europe — rue du Luxembourg
Commune postale: Saint-Fargeau-Ponthierry
Code postal: 77310
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 164102920📞
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://transdev.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 476 💰
2️⃣
Numéro de contrat: M200131-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre des activités des centres de loisirs sans hébergement et des accueils pré et post...”
Titre
Transports de personnes (enfants et adultes accompagnateurs) dans le cadre des activités des centres de loisirs sans hébergement et des accueils pré et post scolaires
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Les Cars Moreau
Adresse postale: 12 rue du 19 Mars
Commune postale: Fontaine-Fourches
Code postal: 77480
Téléphone: +33 164018205📞
URL: https://www.lescarsmoreau.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 406 920 💰
3️⃣
Numéro de contrat: M200131
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transports de personnes dans le cadre des sorties occasionnelles diverses organisées par la ville de Melun”
Date de conclusion du contrat: 2020-10-13 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Blues
Adresse postale: 13 rue Saint-Pierre
Commune postale: Milly-la-Forêt
Code postal: 91490
Téléphone: +33 169111239📞
Fax: +33 164989244 📠
Région: Essonne🏙️
URL: http://cars-blues.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 200 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris, préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 43 rue du Général de Gaulle, BP 8630
Source: OJS 2020/S 205-499835 (2020-10-16)