Le marché a pour objet le transport de déchets ménagers et assimilés en provenance des quais de transfert du SMEDAR au moyen d'ensembles routiers (semi-remorques FMA, bennes acier, semi-remorques compactrices et bennes TP).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets en provenance des quais de transfert du SMEDAR
Mp2103/Jo
Produits/services: Services de transport des ordures ménagères📦
Brève description:
“Le marché a pour objet le transport de déchets ménagers et assimilés en provenance des quais de transfert du SMEDAR au moyen d'ensembles routiers...”
Brève description
Le marché a pour objet le transport de déchets ménagers et assimilés en provenance des quais de transfert du SMEDAR au moyen d'ensembles routiers (semi-remorques FMA, bennes acier, semi-remorques compactrices et bennes TP).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 4 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en FMA des déchets en provenance des quais de transfert du SMEDAR (hors quai de Rouxmesnil-Bouteilles et hors gravats)” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport des ordures ménagères📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché:
“Transport en FMA des déchets en provenance des quais de transfert du SMEDAR (hors quai de Rouxmesnil-Bouteilles et hors gravats).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Prix (pondération): 60.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 700 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 60
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en FMA des déchets en provenance du quai de transfert de Rouxmesnil-Bouteilles (hors gravats)” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Transport en FMA des déchets en provenance du quai de transfert de Rouxmesnil-Bouteilles (hors gravats).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en bennes TP des gravats en provenance des quais de transfert du SMEDAR” Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Transport en bennes TP des gravats en provenance des quais de transfert du SMEDAR.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 450 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires....”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix révisables semestriellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: sur les propres ressources budgétaires de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-06
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://mpe76.marches-publics.info/ — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: Mp2103. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: les candidats souhaitant effectuer la visite d'un ou plusieurs sites (sauf Rouxmesnil-Bouteilles en cours de construction) adressent une demande écrite via le profil d'acheteur https://mpe76.marches-publics.info), rubrique «Correspondre avec l'acheteur». Aucune demande de visite ne sera prise en compte dans les dix jours qui précèdent la date limite de remise des offres. Le détail des conditions de visite est indiqué dans le RC.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2020/S 249-621285 (2020-12-17)
Avis d'attribution de marché (2021-04-07) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Smedar
Objet Champ d'application du marché
Titre: Transport des déchets en provenance des quais de transfert du Smedar
Mp2103/Jo
Brève description:
“Le marché a pour objet le transport de déchets ménagers et assimilés en provenance des quais de transfert du Smedar au moyen d'ensembles routiers...”
Brève description
Le marché a pour objet le transport de déchets ménagers et assimilés en provenance des quais de transfert du Smedar au moyen d'ensembles routiers (semi-remorques FMA, bennes acier, semi-remorques compactrices et bennes TP).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4424857.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en FMA des déchets en provenance des quais de transfert du Smedar (hors quai de Rouxmesnil-Bouteilles et hors gravats)” Description
Description du marché:
“Transport en FMA des déchets en provenance des quais de transfert du Smedar (hors quai de Rouxmesnil-Bouteilles et hors gravats).” Champ d'application du marché
Titre:
“Transport en bennes TP des gravats en provenance des quais de transfert du Smedar” Description
Description du marché:
“Transport en bennes TP des gravats en provenance des quais de transfert du Smedar.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 249-621285
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202103
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“Transport en FMA des déchets en provenance des quais de transfert du Smedar (hors quai de Rouxmesnil-Bouteilles et hors gravats)”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Financière Mauffrey
Adresse postale: ZI du Bois Joli
Commune postale: Remiremont
Code postal: 88200
Pays: France 🇫🇷
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3086032.50 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202104
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“Transport en FMA des déchets en provenance du quai de transfert de Rouxmesnil-Bouteilles (hors gravats)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 976 575 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 202105
Numéro d'identification du lot: 03
Titre:
“Transport en bennes TP des gravats en provenance des quais de transfert du Smedar” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 362 250 💰