Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris
Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-05-18.
L'appel d'offres a été publié le 2020-04-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris
2000112
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Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Brève description:
“Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la...”
Brève description
Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra-scolaires et sportives de la Ville de Paris.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ du 20 arrondissement de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Description du marché
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ du 20 arrondissement de la Ville de Paris.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de l'accord-cadre est tacitement reconductible une fois pour la même durée et dans les mêmes termes.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Article 1.6 du CCAP: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Article 1.6 du CCAP: Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 592 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 592 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ des 16 et 17 arrondissements de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur📦
Description du marché:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Description du marché
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 16 et 17 arrondissements de la Ville de Paris.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 568 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 568 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ du 19 arrondissement de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Description du marché
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ du 19 arrondissement de la Ville de Paris.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 196 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 196 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ des 6 et 14 arrondissements de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Description du marché
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 6 et 14 arrondissements de la Ville de Paris.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Article 1.6 du CCAP: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de...”
Description des options
Article 1.6 du CCAP: le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 308 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 308 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (sans diesel) au départ de Paris Centre (1, 2, 3, 4) et des 8, 9 et 10 arrondissements de la Ville de Paris” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Description du marché
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ de Paris Centre (1, 2, 3, 4) et des 8, 9 et 10 arrondissements de la Ville de Paris.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 464 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 464 000 EUR HT et sans maximum, pour une durée de 24 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: DC1, DC2, DUME.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles [ou partie IV-b-1a) et 3) du DUME];
— le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles [ou partie IV-2a) et 3) du DUME].
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— la liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ou partie IV-c-1b) du DUME;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de référence susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du CCAP...”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental prévues à l'article 1.5.2 du CCAP ainsi qu'à l'article 2.4 du CCTP.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-05-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-05-20
09:30 📅
“L'accord-cadre comporte une clause promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail à l'article 1.4.3 du règlement de...”
L'accord-cadre comporte une clause promotion de la diversité et de lutte contre les discriminations au travail à l'article 1.4.3 du règlement de consultation. Article 1.1 du règlement de consultation «découpage des prestations en lots»: le nombre maximal de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est de deux. L'attribution des lots se fera dans l'ordre de numérotation des lots (lot 1, puis lot 2, puis lot 3, puis lot 4, puis lot 5), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2020/S 071-168970 (2020-04-07)
Informations complémentaires (2020-05-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: dfa-bm2@paris.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra- scolaires et sportives de la...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra- scolaires et sportives de la Ville de Paris
2000112
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Brève description:
“Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra- scolaires et sportives de la...”
Brève description
Transport collectif d'enfants en véhicules propres (sans diesel) dans le cadre des activités scolaires, périscolaires, extra- scolaires et sportives de la Ville de Paris.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 071-168970
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-05-18 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-05-20 📅
L'heure: 09:30
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 090-215364 (2020-05-06)
Avis d'attribution de marché (2020-12-11) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 592 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 592 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 568 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 568 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 196 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 196 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 308 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 308 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 464 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire traité à prix unitaires à bons de commande, avec un montant minimal de 464 000 EUR HT et sans maximal, pour une durée de 24 mois.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 071-168970
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05756
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ du 20 arrondissement de la Ville de Paris
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Date de conclusion du contrat: 2020-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Régie autonome des transports parisiens — RATP
Adresse postale: 54 quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 960 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05757
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 16 et 17...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 16 et 17 arrondissements de la Ville de Paris
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Savac Bus Services SAS
Adresse postale: 37 rue de Dampierre
Commune postale: Chevreuse Cedex
Code postal: 78470
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Service Automobile Vallée de Chevreuse — SAVAC
Code postal: 78460
Nom: Savac Paris Nord
Adresse postale: 41 avenue du 8 Mai 1945
Commune postale: Villeneuve-la-Garenne
Code postal: 92390
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 840 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05758
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (motorisation propre excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ du 19 arrondissement de la Ville de Paris
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 980 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05759
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 6 et 14...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ des 6 et 14 arrondissements de la Ville de Paris
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Nedroma
Adresse postale: ZA des Guyards — rue des Guyards
Commune postale: Athis-Mons
Code postal: 91200
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 540 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20202020S05760
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ de Paris Centre et...”
Titre
Transport collectif d'enfants en véhicule propre (excluant le diesel) et équipé de places assises et de ceintures de sécurité au départ de Paris Centre et des 8, 9 et 10 arrondissements de Paris
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 320 000 💰
“Les marchés d'une durée de 24 mois sont reconductibles tacitement une fois. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris —...”
Les marchés d'une durée de 24 mois sont reconductibles tacitement une fois. Les contrats sont consultables en en faisant la demande à: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM2 — 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (rappeler la référence du ou des marché(s)).
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Source: OJS 2020/S 245-608074 (2020-12-11)