Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants en porte-à-porte
2020-AO-01
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services: FC02
📦
Brève description:
“Traitement par valorisation dans un centre de traitement agréé. Répartition en deux lots comportant un tonnage minimal et un tonnage maximal.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants collectés en porte-à-porte — secteur Douaisis Agglo
Titre
Numéro d'identification du lot: no1 - secteur Douaisis Agglo
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures📦
Produits/services supplémentaires: FC02
📦
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
Description du marché:
“Traitement des encombrants collectés en porte-à-porte sur le secteur de Douaisis Agglo (entre 2 500 et 4 500 t).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Tacite reconduction de deux fois douze mois.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement des encombrants collectés en porte-à-porte — secteur CC Osartis-Marquion” Titre
Numéro d'identification du lot: no2 - secteur CC OSARTIS MARQUION
Description
Description du marché:
“Traitement des encombrants collectés en porte-à-porte sur le secteur CC Osartis-Marquion (entre 400 et 700 t).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation de réaliser des heures d'insertion de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-04
17:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des offres n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les renseignements concernant les délais et voies de recours (référé précontractuel, recours pour excès de pouvoir, plein contentieux) peuvent être obtenus...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les renseignements concernant les délais et voies de recours (référé précontractuel, recours pour excès de pouvoir, plein contentieux) peuvent être obtenus auprès de l'instance chargée des recours désignée ci-dessous.
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Source: OJS 2020/S 205-499406 (2020-10-16)