Traitement des déchets verts et encombrants
Grand Paris Seine-et-Oise
L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la Communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée CUGPSEO et/ou collectivité ou pouvoir adjudicateur.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-07-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • SARL Dupille
- • Sepur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-05-27 | Avis de marché |
| 2020-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2020036
Brève description:
“L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Seine-et-Oise
Adresse postale: Immeuble Autoneum, rue des Chevries
Code postal: 78410
Commune postale: Aubergenville
Contact
Adresse Internet: https://gpseo.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365875&orgAcronyme=f8y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248582
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“Le présent lot est conclu jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:”
“— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;”
“— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique;”
“— la mise à disposition de compost.”
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:
“Le présent lot est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
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Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Intitulé du lot: Traitement des encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:”
“— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;”
“— le traitement de ces derniers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“À l'issue de la période contractuelle, le présent marché pourra faire l'objet d'un renouvellement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 103-248582 (2020-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Élimination et traitement des ordures
Numéro de référence: 2020036
Brève description:
“L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Élimination et traitement des ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Élimination et traitement des ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Seine-et-Oise
Adresse postale: Immeuble Autoneum, rue des Chevries
Code postal: 78410
Commune postale: Aubergenville
Contact
Adresse Internet: https://gpseo.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@gpseo.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=365875&orgAcronyme=f8y 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-27 📅
Date limite de soumission: 2020-07-15 📅
Date de publication: 2020-05-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 103-248582
Numéro JO-S: 103
Informations complémentaires
“Le présent lot est conclu jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Traitement des déchets verts
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:”
“— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;”
Afficher plus (2)
“— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique;”
“— la mise à disposition de compost.”
Description des renouvellements:
“Le présent lot est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
Intitulé du lot: Traitement des encombrants
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:”
“— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;”
Afficher plus (1)
“— le traitement de ces derniers.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“À l'issue de la période contractuelle, le présent marché pourra faire l'objet d'un renouvellement.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 103-248582 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20200361
Brève description:
“— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, — le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur...”
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Valeur totale du marché: 812 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Seine et Oise
Adresse postale: Immeuble Autoneum rue des Chevries f
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-580702
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248582
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte,”
“— le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée...”
Afficher plus
“— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,”
“— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique,”
“— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,”
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
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“Ces marchés de prestations supplémentaires sont des options au sens du droit communautaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: SARL Dupille
Adresse postale: Domaine Flacourt
Commune postale: Flacourt
Code postal: 78200
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sarl-patrice-dupille-agriculteur-407756923.html 🌏
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval Grignon
Code postal: 78850
Adresse Internet: http://www.sepur.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 688 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2020/S 235-580702 (2020-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 20200361
Brève description:
“— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, — le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur...”
Valeur totale du marché: 812 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Grand Paris Seine et Oise
Adresse postale: Immeuble Autoneum rue des Chevries f
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-27 📅
Date de publication: 2020-12-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 235-580702
Se réfère à l'avis: 2020/S 103-248582
Numéro JO-S: 235
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte,”
“— le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée...”
Afficher plus (3)
“— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,”
“— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique,”
“— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,”
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
“Ces marchés de prestations supplémentaires sont des options au sens du droit communautaire.”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Nom: SARL Dupille
Adresse postale: Domaine Flacourt
Commune postale: Flacourt
Code postal: 78200
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sarl-patrice-dupille-agriculteur-407756923.html 🌏
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval Grignon
Code postal: 78850
Adresse Internet: http://www.sepur.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 688 750 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2020/S 235-580702 (2020-11-27)
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