L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la Communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée CUGPSEO et/ou collectivité ou pouvoir adjudicateur.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts et encombrants
2020036
Produits/services: Élimination et traitement des ordures📦
Brève description:
“L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une...”
Brève description
L'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte, le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la Communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée CUGPSEO et/ou collectivité ou pouvoir adjudicateur.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élimination et traitement des ordures📦
Lieu d'exécution: Yvelines 🏙️
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:
— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:
— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;
— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique;
— la mise à disposition de compost.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent lot est conclu de sa date de notification jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées, avec le titulaire du présent marché public (celui-ci ayant été désigné après une procédure de mise en concurrence). Ces marchés de prestations supplémentaires sont des options au sens du droit communautaire.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu jusqu'au 31.12.2023 et est reconductible deux fois douze mois.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Traitement des encombrants
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:
— la réception et la pesée des déchets encombrants...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:
— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte;
— le traitement de ces derniers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-15
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'issue de la période contractuelle, le présent marché pourra faire l'objet d'un renouvellement.” Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 103-248582 (2020-05-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Paris Seine et Oise
Adresse postale: Immeuble Autoneum rue des Chevries f
Objet Champ d'application du marché
Titre: Traitement des déchets verts et encombrants
20200361
Brève description:
“— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte,
— le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur...”
Brève description
— l'objet du marché est le traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte,
— le traitement des déchets encombrants collectés en porte-à-porte, sur une partie de la communauté urbaine Grand Paris Seine Oise, ci-après dénommée Cugpseo et/ou collectivité ou pouvoir adjudicateur.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 812 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:
— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants...”
Description du marché
Les prestations du lot 1 confiées au titulaire pour le traitement des déchets verts comprennent:
— la réception et la pesée des Déchets verts (DV) entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,
— le traitement de ces derniers en vue d'une valorisation organique,
— la mise à disposition de compost.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:
— la réception et la pesée des déchets encombrants...”
Description du marché
Les prestations du lot 2 confiées au titulaire pour le traitement des déchets encombrants comprennent:
— la réception et la pesée des déchets encombrants entrants en provenance des collectes en porte-à-porte,
— le traitement de ces derniers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Description des options:
“Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics...”
Description des options
Conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve également le droit de passer des marchés publics négociés sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées, avec le titulaire du présent marché public (celui-ci ayant été désigné après une procédure de mise en concurrence).
Ces marchés de prestations supplémentaires sont des options au sens du droit communautaire.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 103-248582
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-036-1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: «Traitement des déchets verts collectés en porte-à-porte»
Date de conclusion du contrat: 2020-11-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Dupille
Adresse postale: Domaine Flacourt
Commune postale: Flacourt
Code postal: 78200
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.societe.com/societe/sarl-patrice-dupille-agriculteur-407756923.html🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 812500
Offre la plus élevée: 1111500
2️⃣
Numéro de contrat: 2020036-2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Traitement des encombrants collectés en porte-à-porte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Sepur
Adresse postale: ZA du Pont Cailloux — route des Nourrices
Commune postale: Thiverval Grignon
Code postal: 78850
URL: http://www.sepur.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 688 750 💰
Source: OJS 2020/S 235-580702 (2020-11-27)