Système d'information et d'optimisation de la gestion de la collecte des déchets

Communauté de communes Val Vanoise

Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-24 Avis de marché
2020-06-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Val Vanoise
Numéro d'enregistrement national: 20004079800015
Adresse postale: 71 rue des Tilleuls
Commune postale: Bozel
Code postal: 73350
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 479550147 📞
Courrier électronique: guillaume.balais@valvanoise.fr 📧
Région: Savoie 🏙️
URL: https://www.valvanoise.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
Communication
URL des documents: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏
URL de participation: https://www.valvanoise.fr/547-commande-publique.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Système d'information et d'optimisation de la gestion de la collecte des déchets 2020_0003”
Produits/services: Capteurs 📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 625 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Logiciels de système d'exploitation en temps réel 📦
Produits/services supplémentaires: Logiciels de gestion de contenu 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transmission de données 📦
Lieu d'exécution: Savoie 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale de 1 an.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 625 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels; — déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-23 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-23 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 061-145262 (2020-03-24)
Avis d'attribution de marché (2020-06-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 71, rue des Tilleuls

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale d'un an.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 483 996 💰
Description
Description du marché:
“— accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum conclu pour une période initiale d'un an.”
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 061-145262

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: BH Technologies
Adresse postale: 12 rue Ampère
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 483 996 💰
Source: OJS 2020/S 110-266561 (2020-06-05)