Système d’extraction de gaz et de dosage par GC/MS

CEA Centre de Grenoble

Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:
— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;
— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SRA Instruments

Qui ?

• CEA Centre de Grenoble

Qu'est-ce que c'est ?

• Chromatographes › Chromatographes à gaz
• Spectromètres › Spectromètre de masse

Où ?

• Bretagne › Finistère
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-28	Avis de marché
2021-02-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Appareils de détection et d'analyse
Numéro de référence: B20-04442-SVI
Brève description:

Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes: — l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire; — l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Appareils de détection et d'analyse 📦
Code CPV supplémentaire: Chromatographes à gaz 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CEA Centre de Grenoble
Adresse postale: 17 rue des Martyrs
Code postal: 38054
Commune postale: Grenoble Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.cea.fr 🌏
Courrier électronique: stephanie.vilela@cea.fr 📧
Téléphone: +33 438784429 📞
Fax: +33 438785060 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-28 📅
Date limite de soumission: 2020-09-07 📅
Date de publication: 2020-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 147-360877
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;

— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.

Durée de l'accord: 12 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fonds FEDER, Région Bretagne.
Informations complémentaires:

Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que mentionné dans le cahier des charges.

Il est précisé que la remise d'un rapport de résultats présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l'offre. Les conditions de remise des échantillons sont précisées au RC.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA TECH QUIMPER

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent;

Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:

http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;

— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.

Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.

Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:15
Lieu: CEA Grenoble.
Informations complémentaires: Acheteur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Acheteur — Mme Vilela Stéphanie
Adresse Internet: www.cea.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.

Modalités d’obtention du dossier de consultation:

Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

Modalité de remise de l’échantillon témoin:

Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que mentionné dans le cahier des charges. La remise de l’analyse sur les échantillons témoins (rapport de résultats) présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre. Le CEA s’engage à prendre en charge de l'analyse des échantillons témoins la totalité des frais de transport, afférant à la remise de l’échantillon test par le CEA, au soumissionnaire qui en aura fait la demande.

Attention: chaque soumissionnaire est tenu d’anticiper les délais nécessaires à la réception de l’échantillon témoin et à la réalisation des tests.

Il incombe aux soumissionnaires de faire la demande d’échantillon témoin au CEA en prenant contact avec les correspondants techniques:

— M. Hazart Jérôme — service CTREG DGDO PRTT Quimper — Tél.: +33 772337679 – courriel: jerome.hazart@cea.fr

— Mme Le Moigne Marie-Anne — service CTREG DGDO PRTT Quimper — Tél.: +33 637196499 Courriel: marie-anne.lemoigne@cea.fr

Les résultats de l’analyse sur des échantillons témoins, devront être transmis avec l’offre avant la date limite de remise des offres mentionnée à l’article 5 du règlement de consultation.

Les soumissionnaires ayant déjà effectués une analyse sur le même type d’échantillons témoins n’ont pas l’obligation de redemander ces échantillons au CEA.

Modalités de transmission des candidatures et des offres:

Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:

— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;

— capacité financière.

Attention: le délai indique au II.2.7) du présent avis est donné à titre indicatif. En effet, il s'agit d'un des critères de sélection des offres et pour rappel le délai souhaité par le CEA est de dix semaines.

La présente procédure a été initiée à la suite de déclaration sans suite de la procédure référencée B20- 02420-SVI, le CEA ayant décidé de renoncer à passer le marché pour redéfinir son besoin, notamment quant au nombre de modules d’extraction de gaz devant être fournis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative;

— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 147-360877 (2020-07-28)

Avis d'attribution de marché (2021-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-09 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-072889
Se réfère à l'avis: 2020/S 147-360877
Numéro JO-S: 30

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire (en plus de la garantie légale d’une année);

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Fond FEDER Région Bretagne.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Tech Quimper.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): — degré d’automatisation de chacun des trois modules d'extraction de gaz dans le cadre d'analyses en continu d'échantillons sans intervention de l'opérateur
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): — qualité de détection sur matrice carnée par le module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier l'indole, le scatole et l'androsténone, au regard: - des limites de détections; - d'un rapport signal/bruit le plus fort possible pour chacun des composés d’intérêt (le signal sur bruit étant défini comme le rapport entre la hauteur des pics d'intérêt et l'amplitude du bruit ou du fond continu des spectres chromatographiques en mode Total Ionic Current):
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): — capacité du module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier sur matrice carnée l'indole, le scatole et l'androsténone, à séparer ces molécules d'intérêt de la vapeur d'eau émise par l'échantillon au moment du chauffage, avant l'injection sur la colonne de chromatographie
— délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Nom: SRA Instruments
Numéro d'enregistrement national: 342068731
Adresse postale: 210 rue des Sources
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478442947 📞
Courrier électronique: info@sra-instruments.com 📧
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: www.srainstruments.com 🌏
Valeur totale du marché: 1 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant du marché indiqué dans le présent avis est inexact et uniquement renseigné par obligation informatique car la consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.

Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.

Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 030-072889 (2021-02-09)

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