Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:
— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;
— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Système d’extraction de gaz et de dosage par GC/MS
B20-04442-SVI
Produits/services: Appareils de détection et d'analyse📦
Brève description:
“Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires,...”
Brève description
Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:
— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;
— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Chromatographes à gaz📦
Produits/services supplémentaires: Spectromètre de masse📦
Produits/services supplémentaires: Appareils de détection et d'analyse📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Lieu d'exécution: Finistère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Cea tech quimper
Description du marché:
“Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires,...”
Description du marché
Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:
— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire;
— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Fonds FEDER, Région Bretagne.
Description
Informations complémentaires:
“Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que...”
Informations complémentaires
Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que mentionné dans le cahier des charges.
Il est précisé que la remise d'un rapport de résultats présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l'offre. Les conditions de remise des échantillons sont précisées au RC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent;
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-07
16:15 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): CEA Grenoble.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Acheteur.
“Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés...”
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr.
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalité de remise de l’échantillon témoin:
Le soumissionnaire est tenu de faire une analyse sur des échantillons témoins afin que le CEA puisse valider les caractéristiques de l’équipement, tel que mentionné dans le cahier des charges. La remise de l’analyse sur les échantillons témoins (rapport de résultats) présente un caractère obligatoire pour la recevabilité de l’offre. Le CEA s’engage à prendre en charge de l'analyse des échantillons témoins la totalité des frais de transport, afférant à la remise de l’échantillon test par le CEA, au soumissionnaire qui en aura fait la demande.
Attention: chaque soumissionnaire est tenu d’anticiper les délais nécessaires à la réception de l’échantillon témoin et à la réalisation des tests.
Il incombe aux soumissionnaires de faire la demande d’échantillon témoin au CEA en prenant contact avec les correspondants techniques:
— M. Hazart Jérôme — service CTREG DGDO PRTT Quimper — Tél.: +33 772337679 – courriel: jerome.hazart@cea.fr
— Mme Le Moigne Marie-Anne — service CTREG DGDO PRTT Quimper — Tél.: +33 637196499 Courriel: marie-anne.lemoigne@cea.fr
Les résultats de l’analyse sur des échantillons témoins, devront être transmis avec l’offre avant la date limite de remise des offres mentionnée à l’article 5 du règlement de consultation.
Les soumissionnaires ayant déjà effectués une analyse sur le même type d’échantillons témoins n’ont pas l’obligation de redemander ces échantillons au CEA.
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation. Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants:
— capacité professionnelle: aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires;
— capacité financière.
Attention: le délai indique au II.2.7) du présent avis est donné à titre indicatif. En effet, il s'agit d'un des critères de sélection des offres et pour rappel le délai souhaité par le CEA est de dix semaines.
La présente procédure a été initiée à la suite de déclaration sans suite de la procédure référencée B20- 02420-SVI, le CEA ayant décidé de renoncer à passer le marché pour redéfinir son besoin, notamment quant au nombre de modules d’extraction de gaz devant être fournis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de La Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr📧
Fax: +33 299635684 📠
URL: http://rennes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 147-360877 (2020-07-28)
Avis d'attribution de marché (2021-02-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Tech Quimper.
Description du marché:
“Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires,...”
Description du marché
Le donneur d’ordre CEA Tech Quimper souhaite acquérir un équipement permettant la quantification de composés volatils dans des matrices alimentaires, capable de réaliser l’analyse complète par extraction de gaz, chromatographie en phase gazeuse couplée en parallèle à un spectromètre de masse et un détecteur à ionisation de flamme. Le CEA Tech Quimper s’intéressera en particulier, mais non exclusivement, aux matrices carnées. L'équipement pourra inclure les options suivantes:
— l’option nº 1 — non obligatoire – garantie d’une année supplémentaire (en plus de la garantie légale d’une année);
— l’option nº 2 — obligatoire — transport DAP CEA Tech Quimper.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“— degré d’automatisation de chacun des trois modules d'extraction de gaz dans le cadre d'analyses en continu d'échantillons sans intervention de l'opérateur”
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“— qualité de détection sur matrice carnée par le module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier l'indole, le...”
Critère de qualité (nom)
— qualité de détection sur matrice carnée par le module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier l'indole, le scatole et l'androsténone, au regard: - des limites de détections; - d'un rapport signal/bruit le plus fort possible pour chacun des composés d’intérêt (le signal sur bruit étant défini comme le rapport entre la hauteur des pics d'intérêt et l'amplitude du bruit ou du fond continu des spectres chromatographiques en mode Total Ionic Current):
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“— capacité du module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier sur matrice carnée l'indole, le scatole et...”
Critère de qualité (nom)
— capacité du module d'extraction de gaz évalué comme le plus pertinent par le fournisseur pour quantifier sur matrice carnée l'indole, le scatole et l'androsténone, à séparer ces molécules d'intérêt de la vapeur d'eau émise par l'échantillon au moment du chauffage, avant l'injection sur la colonne de chromatographie
Afficher plus
Critère de qualité (nom): — délai
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Fond FEDER Région Bretagne.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 147-360877
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000891292
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Système d’extraction de gaz et de dosage par GC/MS
Date de conclusion du contrat: 2020-10-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SRA Instruments
Numéro d'enregistrement national: 342068731
Adresse postale: 210 rue des Sources
Commune postale: Marcy-l'Étoile
Code postal: 69280
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478442947📞
Courrier électronique: info@sra-instruments.com📧
Fax: +33 478442962 📠
Région: Rhône🏙️
URL: www.srainstruments.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
“Le montant du marché indiqué dans le présent avis est inexact et uniquement renseigné par obligation informatique car la consultation s’effectue dans le...”
Le montant du marché indiqué dans le présent avis est inexact et uniquement renseigné par obligation informatique car la consultation s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I du présent avis.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Source: OJS 2021/S 030-072889 (2021-02-09)