Suivi, entretien et maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers de Grand Lac
Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Pneus pour fortes charges › Pneus pour camions
- • Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes › Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
- • Véhicules pour ordures et eaux usées › Véhicules pour ordures › Bennes à ordures
- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-03 | Avis de marché |
| 2021-02-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Numéro de référence: 20039
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Bennes à ordures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590933
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Châssis poids lourd, grue auxiliaire,bras ampliroll, fluides
Numéro du lot: 01
Brève description:
Description des renouvellements: Jusque trois reconductions tacites pour une même durée.
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 02
Brève description: Maintenance et réparation: bennes à ordures ménagères.
Intitulé du lot: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 03
Brève description: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques.
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Numéro du lot: 04
Brève description: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 239-590933 (2020-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules
Numéro de référence: 20039
Brève description:
L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules 📦
Bennes à ordures 📦
Pneus pour camions 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Code postal: 73106
Commune postale: Aix-les-Bains
Contact
Adresse Internet: http://www.grand-lac.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.grand-lac.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-03 📅
Date limite de soumission: 2021-01-05 📅
Date de publication: 2020-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 239-590933
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr — Accords-cadres à bon de commande sans minimum ni maximum.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Numéro du lot: 01
Brève description:
Maintenance et réparation: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll, fluides.
Durée de l'accord: 12 mois Description des renouvellements: Jusque trois reconductions tacites pour une même durée.
Intitulé du lot: Bennes à ordures ménagères
Numéro du lot: 02
Brève description: Maintenance et réparation: bennes à ordures ménagères.
Intitulé du lot: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 03
Brève description: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques.
Intitulé du lot: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Numéro du lot: 04
Brève description: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr 🌏
URL des documents: http://www.grand-lac.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4.4.2014 par le Conseil d'État (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»).
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Avis d'attribution de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102960
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-590933
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Garage Joram
Adresse postale: ZA La Plaisse
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73370
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Depan'Om
Adresse postale: 775 chemin de la Grande Pièce
Commune postale: La Bâtie-Montgascon
Code postal: 38110
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Garage de l'Hippodrome
Adresse postale: 1615 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 041-102960 (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102960
Se réfère à l'avis: 2020/S 239-590933
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires
Date de signature du contrat: 2.4.2019. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courriel/courrier/fax) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
Intitulé du lot: Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll, fluides
Brève description:
Maintenance et réparation:
— châssis poids lourd,
— grue auxiliaire,
— bras ampliroll,
— fluides.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Nom: Garage Joram
Adresse postale: ZA La Plaisse
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73370
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: Depan'Om
Adresse postale: 775 chemin de la Grande Pièce
Commune postale: La Bâtie-Montgascon
Code postal: 38110
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Garage de l'Hippodrome
Adresse postale: 1615 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Source: OJS 2021/S 041-102960 (2021-02-24)
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