L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-05.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Lac du Bourget
Numéro d'enregistrement national: 20006867400015
Adresse postale: 1500 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73106
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Savoie🏙️
URL: http://www.grand-lac.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.grand-lac.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.grand-lac.fr🌏
URL de participation: http://www.grand-lac.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi, entretien et maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers de Grand Lac
20039”
Produits/services: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur: l'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châssis poids lourd, grue auxiliaire,bras ampliroll, fluides
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Maintenance et réparation: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll, fluides.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Jusque trois reconductions tacites pour une même durée.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bennes à ordures ménagères
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Description du marché: Maintenance et réparation: bennes à ordures ménagères.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Description du marché: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.grand-lac.fr — Accords-cadres à bon de commande sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://www.grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un référé précontractuel peut être formé contre la procédure de passation de ce contrat jusqu'à sa signature, dans les conditions prévues à l'article L. 551-1 du code de justice administrative;
— un référé contractuel peut être formé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative;
— un recours en contestation de la validité du contrat peut être formé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées, conformément à l'arrêt rendu le 4.4.2014 par le Conseil d'État (jurisprudence «Tarn-et-Garonne»).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 239-590933 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2021-02-24) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
—...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur le suivi, l'entretien et la maintenance des matériels de collecte des déchets ménagers. Il est décomposé de la façon suivante:
— lot 1: châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll et fourniture de fluides;
— lot 2: bennes à ordures ménagères;
— lot 3: suivi, entretien et fourniture de pneumatiques;
— lot 4: entretien et maintenance des véhicules utilitaires.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll, fluides
Description
Description du marché:
“Maintenance et réparation:
— châssis poids lourd,
— grue auxiliaire,
— bras ampliroll,
— fluides.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 239-590933
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Châssis poids lourd, grue auxiliaire, bras ampliroll, fluides
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage Joram
Adresse postale: ZA La Plaisse
Commune postale: Le Bourget-du-Lac
Code postal: 73370
Pays: France 🇫🇷
Région: Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Bennes à ordures ménagères
Nom et adresse du contractant
Nom: Depan'Om
Adresse postale: 775 chemin de la Grande Pièce
Commune postale: La Bâtie-Montgascon
Code postal: 38110
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Suivi, entretien et fourniture de pneumatiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ayme et Fils SAS
Adresse postale: 216 avenue du Pont des Fontaines
Commune postale: Carpentras
Code postal: 84200
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Entretien et maintenance des véhicules utilitaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Garage de l'Hippodrome
Adresse postale: 1615 boulevard Lepic
Commune postale: Aix-les-Bains
Code postal: 73100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Date de signature du contrat: 2.4.2019. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit...”
Date de signature du contrat: 2.4.2019. Le contrat est consultable conformément à l'arrêt Tropic CE 16.7.2007, après rendez vous pris par écrit (courriel/courrier/fax) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2021/S 041-102960 (2021-02-24)