Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône

Conseil Départemental du Rhône

Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT;
—total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Proximark Groupe Helios

Qui ?

• Conseil Départemental du Rhône

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de revêtement divers › Travaux de revêtement de routes › Travaux de marquage routier

Où ?

• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-07-09	Avis de marché
2020-07-24	Informations complémentaires
2020-12-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-07-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de marquage routier
Numéro de référence: 20_voirie_ao_025/Jo
Brève description:

Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: — période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT; —total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT. La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de marquage routier 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de marquage routier 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Rhône
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Code postal: 69483
Commune postale: Lyon
Contact
Adresse Internet: https://www.rhone.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 472617777 📞
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.rhone.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-09 📅
Date limite de soumission: 2020-09-03 📅
Date de publication: 2020-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 134-328311
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des plis par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20_voirie_ao_025.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.

Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:

— période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT;

—total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT.

La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.

Valeur totale estimée: 6 000 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 6 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'un an. Et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.

Les qualifications FNTP:

— 3712: mise en œuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important (150 < TMJA =750);

— 3713: mise en œuvre par moyens mécaniques sur autres routes (TMJA = 150);

— 3622: fraisage, rabotage.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.rhone.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 134-328311 (2020-07-09)

Informations complémentaires (2020-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Signalisation horizontale sur le réseau routier du Département du Rhône. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: Période nº 1: — minimum HT 500 000,00 EUR; — maximum HT 1 500 000,00 EUR. Total: — minimum 500 000,00 EUR; — maximum 1 500 000,00 EUR. La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-07-24 📅
Date limite de soumission: 2020-09-10 📅
Date de publication: 2020-07-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 145-356350
Se réfère à l'avis: 2020/S 134-328311
Numéro JO-S: 145

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Période nº 1:

— minimum HT 500 000,00 EUR;

— maximum HT 1 500 000,00 EUR.

Total:

— minimum 500 000,00 EUR;

— maximum 1 500 000,00 EUR.

Source: OJS 2020/S 145-356350 (2020-07-24)

Avis d'attribution de marché (2020-12-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre: — période nº 1: minimum HT 500 000,00 EUR — maximum HT 1 500 000,00 EUR; total: minimum 500 000,00 EUR — maximum 1 500 000,00 EUR. La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.

Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-29 📅
Date de publication: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 255-639472
Numéro JO-S: 255

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:

— période nº 1: minimum HT 500 000,00 EUR — maximum HT 1 500 000,00 EUR; total: minimum 500 000,00 EUR — maximum 1 500 000,00 EUR.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: Proximark Groupe Hélios
Adresse postale: ZI Le Broteau Nord — impasse Louis Verd
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 6 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 255-639472 (2020-12-29)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)

Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil (>20)

Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage (>20)

Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes (>20)

Travaux de revêtement divers (>20)

Travaux de revêtement de routes (17)