Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT;
—total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-07-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-07-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône
20_voirie_ao_025/Jo”
Produits/services: Travaux de marquage routier📦
Brève description:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT;
—total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux de marquage routier📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un...”
Description du marché
Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique.
Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT;
—total: minimum: 500 000,00 EUR HT, maximum: 1 500 000,00 EUR HT.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'un an. Et...”
Description des renouvellements
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction d'un an. Et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin; une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années; une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.
Les qualifications FNTP:
— 3712: mise en œuvre par moyens mécaniques sur routes à trafic important (150 < TMJA =750);
— 3713: mise en œuvre par moyens mécaniques sur autres routes (TMJA = 150);
— 3622: fraisage, rabotage.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-03
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-04
10:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/ — les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. La transmission des plis par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.la signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 20_voirie_ao_025.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2020/S 134-328311 (2020-07-09)
Informations complémentaires (2020-07-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du Département du Rhône
20_voirie_ao_025/Jo”
Brève description:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du Département du Rhône. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Signalisation horizontale sur le réseau routier du Département du Rhône. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
Période nº 1:
— minimum HT 500 000,00 EUR;
— maximum HT 1 500 000,00 EUR.
Total:
— minimum 500 000,00 EUR;
— maximum 1 500 000,00 EUR.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 134-328311
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-09-03 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-09-10 📅
L'heure: 16:00
Source: OJS 2020/S 145-356350 (2020-07-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-29) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un...”
Brève description
Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum HT 500 000,00 EUR — maximum HT 1 500 000,00 EUR; total: minimum 500 000,00 EUR — maximum 1 500 000,00 EUR.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 000 000 💰
Description
Description du marché:
“Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un...”
Description du marché
Signalisation horizontale sur le réseau routier du département du Rhône.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre:
— période nº 1: minimum HT 500 000,00 EUR — maximum HT 1 500 000,00 EUR; total: minimum 500 000,00 EUR — maximum 1 500 000,00 EUR.
La valeur estimée mentionnée à la rubrique «Quantité ou étendue» plus bas comprend toutes les périodes de reconduction.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 134-328311
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Proximark Groupe Hélios
Adresse postale: ZI Le Broteau Nord — impasse Louis Verd
Commune postale: Irigny
Code postal: 69540
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 000 💰
Source: OJS 2020/S 255-639472 (2020-12-29)