Services de formations sécurités

Noréade

Le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade souhaitent, par la formation, développer un axe stratégique: la sécurité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société Socotec formation

Qui ?

• Noréade

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de formation › Services de formation dans le domaine de la sécurité

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-10-21	Avis de marché
2021-04-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-10-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation dans le domaine de la sécurité
Numéro de référence: 20 D 34 FL - IJ
Brève description:

Le SIDEN-SIAN et ses régies Noréade souhaitent, par la formation, développer un axe stratégique: la sécurité.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation dans le domaine de la sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Noréade
Adresse postale: 23 avenue de la Marne, CS 90101
Code postal: 59443
Commune postale: Wasquehal Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nAfJZDcbM3 🌏
Courrier électronique: marches@noreade.fr 📧
Téléphone: +33 320664423 📞
Fax: +33 320802522 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nAfJZDcbM3 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nAfJZDcbM3 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-21 📅
Date limite de soumission: 2020-11-12 📅
Date de publication: 2020-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 208-508921
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense est estimée à 800 000 EUR HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Ce montant n'est pas contractuel.

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Formation liée au risque amiante.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, et au plus tôt le 1.2.2021. Il sera reconductible sept fois une année. Ces reconductions interviendront par courrier adressé au titulaire au moins deux mois avant le terme de la période en cours.

Description des options:

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description: Formation liée aux risques chimiques, chlore et espaces confinés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Autres formations liées à la sécurité.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Chez le prestataire ou dans les différents Centre d'exploitation du SIDEN-SIAN.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— une lettre de candidature, établie sur imprimé (DC1 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— l'imprimé DC2, (DC2 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— l'imprimé DC4, (DC4 version du 1.4.2019 ou équivalent);

— extrait Kbis datant de moins trois mois, les formulaires DC1, DC2 et le DC4 joints au dossier ou téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse Internet suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. En application de l'article 3 de l'ordonnance du 17.6.2020, le SIDEN SIAN et ses régies Noréade ne tiennent pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Cette disposition s'applique jusqu'au 31.12.2023.

Capacité technique et professionnelle:

Production des principales références concernant des prestations similaires à celles projetées dans le cadre du présent marché (trois dernières années).

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement se fera par les budgets SIDEN-SIAN Noréade eau, SIDEN-SIAN Noréade assainissement et le budget principal du SIDEN-SIAN. Modalités de paiement: le règlement s'effectuera par mandat administratif (virement bancaire) suivant les règles de la comptabilité publique. Le délai global de paiement sera celui en vigueur à la date du paiement. Il débutera à compter de la date de réception de la demande de paiement. Intérêts moratoires: Tout dépassement des délais contractuels et légaux de paiement constitue un retard de paiement donnant lieu à versement d'intérêts moratoires. Le montant sera calculé conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans la commande publique et au décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant sur la partie réglementaire du code de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 200 017 598 00034
Contact
Point de contact: Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nAfJZDcbM3 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_nAfJZDcbM3 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2027 (à titre indicatif).

1) Le correspondant du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade est Monsieur le président de SIDEN-SIAN et ses régies Noréade. La personne habilitée à signer les bons de commande sera Monsieur le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade ou son représentant;

2) Modalités de transmission des candidatures ou des offres: la remise des plis par voie électronique s'effectue uniquement au travers de la plate-forme de dématérialisation: https://www.achatpublic.com — Tout autre mode de transmission dématérialisée (notamment par mail ou télécopie) est proscrit pour la présente consultation. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT +1:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Format des fichiers: les formats de documents acceptés sont les suivants: TXT, RTF, DOC et DOCX (Word), XLS et XLSX (Excel), PPS, PPSX, PPT et PPTX (Powerpoint), PDF, JPG, GIF, DWG (plan), AVI (vidéo), ZIP, RAR ET 7Z (formats de compression). Les plis qui seraient remis après la date et l'heure limites ne seront pas ouverts;

3) Conformément aux dispositions de l'article R. 2161-23 du décret nº 2018-1075 du 3.12.2018 portant partie réglementaire du code de la commande publique, SIDEN-SIAN et ses régies Noréade se réservent le droit de ne pas négocier. La négociation sera engagée avec les candidats après la date limite de remise des propositions. Elle pourra se rapporter à l'ensemble des critères d'attribution;

4) Le marché sera conclu sous la forme d'un accord-cadre prévu à l'article 51 de la Directive 2014/25/CE du 26.2.2014. Il s'entend comme un marché à bons de commande conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique;

5) S'agissant du critère:

— critère 1: 40 % pour la qualité pédagogique de la formation;

— critère 2: 30 % pour la valeur technique de l'offre;

— critère 3: 30 % pour le prix des prestations.

S'agissant du critère 1: afin d'apprécier l'offre des candidats par rapport aux compétences mise en œuvre, il sera tenu compte des éléments suivants précisés dans le dossier de réponse, notamment des précisions apportées sur: les objectifs pédagogiques des stages, les compétence des intervenants: est prise en compte la qualité des modes de recrutement des formateurs, la qualité de l'expérience des intervenants potentiels au regard de leur expérience professionnelle dans le domaine d'intervention et leur expérience en tant que formateur, la résolution des problèmes rencontrés par les salariés, les mises en application possibles dans le cadre des fonctions exercées. Ces cinq sous-critères se verront notés chacun sur huit points. S'agissant du critère 2: il sera tenu compte de l'adéquation de la formation au regard des fonctions exercées par les salariés concernés, notamment: les moyens matériels, pédagogiques et humains mis en œuvre, délai de réponse (délai entre une commande du SIDEN-SIAN et la proposition de dates de l'organisme de formation). Ces deux sous-critères se verront notés chacun sur 15 points. S'agissant du critère 3: le prix des prestations des candidats sera apprécié au regard de la simulation de commande remplie par le candidat, du bordereau des prix et bordereau des prix unitaires qui seront remis par le candidat. Ces dispositions s'appliquent pour chacun des lots;

6) Accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni montant maximal. À titre indicatif, il est précisé que la dépense est estimée à 800 000 EUR HT sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des lots. Ce montant n'est pas contractuel;

7) Les variantes techniques sont autorisées dans le respect des caractéristiques exigées dans le CCTP. Elles devront être détaillées, présentées et chiffrées sur un ou des documents spécifiques.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars-Giélée
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 208-508921 (2020-10-21)

Avis d'attribution de marché (2021-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIDEN-SIAN Noreade eau
Adresse postale: 23 avenue de la Marne — CS 90101

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 077-198694
Se réfère à l'avis: 2020/S 208-508921
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires

S'agissant des conditions financières du marché: accord-cadre à bons de commande conclu sans volume ni montant minimal ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Le marché est conclu pour une période d'un an à compter de la date de notification, et au plus tôt le 1.2.2021. Il sera reconductible sept fois une année.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité pédagogique de la formation
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Société Socotec formation
Adresse postale: 11 rue Paul Dubrule
Commune postale: Lesquin
Code postal: 59810
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2021-02-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20001759800034
Contact
Point de contact: M. le président du SIDEN-SIAN et ses régies Noréade
Source: OJS 2021/S 077-198694 (2021-04-16)

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