Séquençage à haut débit

CNRS — Délégation Occitanie Ouest

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bon (s) de commande (s) ou par marché subséquent (s). Les prestations sont dévolues en deux lots comme suit:
— lot nº 1: séquençage amplicons;
— lot nº 2: séquençage génome complet.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-26. L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.

Qui ?

• CNRS — Délégation Occitanie Ouest

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de recherche et développement et services de conseil connexes

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-05-20	Avis de marché

Avis de marché (2020-05-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de recherche et développement et services de conseil connexes
Numéro de référence: 20.14.015
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bon (s) de commande (s) ou par marché subséquent (s). Les prestations sont dévolues en deux lots comme suit: — lot nº 1: séquençage amplicons; — lot nº 2: séquençage génome complet. Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: adama.kane@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-26 📅
Date de publication: 2020-05-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 100-241306
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de lacommande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis. Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises. Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés. Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation. Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile. Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB.

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bon (s) de commande (s) ou par marché subséquent (s). Les prestations sont dévolues en deux lots comme suit:

— lot nº 1: séquençage amplicons;

— lot nº 2: séquençage génome complet.

Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.

Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Séquençage amplicons
Numéro du lot: 1
Brève description:

Les prestations objet du présent lot concernent le séquençage amplicons avec l’analyse estimative de 40 runs issus de séquençage Illumina d’animaux, champignons, plantes et bactéries. Deux types d’échantillons seront envoyés: des pools de librairies Ready-to-Load et des pools d’amplicons nécessitant un service de préparation de librairies.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, durée pendant laquelle des bons de commande pourront être émis et des marchés subséquents conclus. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.

Intitulé du lot: Séquençage génome complet
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les prestations du présent lot ont pour objet le séquençage de génome complet avec l’analyse estimative de 60 runs issus de séquençage Illumina d’animaux, champignons, plantes et bactéries. Deux types d’échantillons seront envoyés: des pools de librairies Ready-to-Load et de l’ADN génomique nécessitant un service de préparation de librairies.

Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

CNRS- Laboratoire Évolution et diversité biologique (EDB) , situé au

Université Toulouse III Paul Sabatier – bâtiment 4R1

118 route de Narbonne

31062 Toulouse Cedex 9 – France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Voir les pièces demandées à l'article IX.1 du règlement de la consultation (RC nº 20130 du 11.5.2020).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Budget du CNRS-ressources propres. Le versement d'une avance est prévu. Paiement après service fait.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: Monsieur le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de lacommande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.

Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.

Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.

Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.

Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.

Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h

Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;

—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).

Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 100-241306 (2020-05-20)

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