Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bon (s) de commande (s) ou par marché subséquent (s). Les prestations sont dévolues en deux lots comme suit:
— lot nº 1: séquençage amplicons;
— lot nº 2: séquençage génome complet.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-06-26.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-20.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Séquençage à haut débit
20.14.015
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB.
Il s'agit d'un accord-cadre...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet l'achat de prestations de séquençage à haut débit pour le compte du CNRS-EDB.
Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire qui s'exécute par bon (s) de commande (s) ou par marché subséquent (s). Les prestations sont dévolues en deux lots comme suit:
— lot nº 1: séquençage amplicons;
— lot nº 2: séquençage génome complet.
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séquençage amplicons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de recherche et développement et services de conseil connexes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“CNRS- Laboratoire Évolution et diversité biologique (EDB) , situé au
Université Toulouse III Paul Sabatier – bâtiment 4R1
118 route de Narbonne
31062...”
Site principal ou lieu d'exécution
CNRS- Laboratoire Évolution et diversité biologique (EDB) , situé au
Université Toulouse III Paul Sabatier – bâtiment 4R1
118 route de Narbonne
31062 Toulouse Cedex 9 – France.
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Description du marché:
“Les prestations objet du présent lot concernent le séquençage amplicons avec l’analyse estimative de 40 runs issus de séquençage Illumina d’animaux,...”
Description du marché
Les prestations objet du présent lot concernent le séquençage amplicons avec l’analyse estimative de 40 runs issus de séquençage Illumina d’animaux, champignons, plantes et bactéries. Deux types d’échantillons seront envoyés: des pools de librairies Ready-to-Load et des pools d’amplicons nécessitant un service de préparation de librairies.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, durée pendant laquelle des bons de commande pourront...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze mois à compter de sa date de notification, durée pendant laquelle des bons de commande pourront être émis et des marchés subséquents conclus. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séquençage génome complet
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les prestations du présent lot ont pour objet le séquençage de génome complet avec l’analyse estimative de 60 runs issus de séquençage Illumina d’animaux,...”
Description du marché
Les prestations du présent lot ont pour objet le séquençage de génome complet avec l’analyse estimative de 60 runs issus de séquençage Illumina d’animaux, champignons, plantes et bactéries. Deux types d’échantillons seront envoyés: des pools de librairies Ready-to-Load et de l’ADN génomique nécessitant un service de préparation de librairies.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir les pièces demandées à l'article IX.1 du règlement de la consultation (RC nº 20130 du 11.5.2020).” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Budget du CNRS-ressources propres. Le versement d'une avance est prévu. Paiement après service fait.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-26
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-29
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de lacommande publique, d’examiner les offres avant les...”
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de lacommande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 13 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats six jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée (selon les modalités des articles 10 et 11 du règlement de la consultation) l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=578773&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994).
Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 100-241306 (2020-05-20)