Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de proposer, pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, des formations au sein de la plate-forme Click&Form, afin de répondre aux besoins identifiés par les conseillers emploi formation de l'Opcommerce, et de permettre aux entreprises adhérentes d'accéder à une offre de formations référencées.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-26.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Sélection des partenaires Click&Form, portail de formations référencées pour les entreprises adhérentes à l'Opcommerce — Région Auvergne-Rhône-Alpes
2020-010”
Produits/services: Services de formation📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de proposer, pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, des formations au sein de la plate-forme...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet de proposer, pour la Région Auvergne-Rhône-Alpes, des formations au sein de la plate-forme Click&Form, afin de répondre aux besoins identifiés par les conseillers emploi formation de l'Opcommerce, et de permettre aux entreprises adhérentes d'accéder à une offre de formations référencées.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Formation et tutorat
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de formation📦
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: Formations: formation et tutorat.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant...”
Informations complémentaires
Le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ressources humaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Formations: ressources humaines.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Efficacité professionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Formations: efficacité professionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Commerce/vente/marketing
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Formations: commerce/vente/marketing.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant...”
Informations complémentaires
Le présent lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire.
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Langues
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Formations: langues.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Français langue étrangère
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Formations: français langue étrangère.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rse/qvt
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Formations: RSE/QVT.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Management
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Formations: management.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Afin de pouvoir être référencé sur Click&Form et bénéficier des financements formation gérés par l'Opcommerce, le prestataire doit avoir répondu et...”
Liste et brève description des conditions
Afin de pouvoir être référencé sur Click&Form et bénéficier des financements formation gérés par l'Opcommerce, le prestataire doit avoir répondu et satisfait aux six critères qualité définis par la loi du 5.3.2014, et doit être référencé sur la plate-forme Datadock. Au 1.1.2022, les prestataires référencés dans le cadre du présent accord-cadre (pour chaque lot), devront détenir la certification qualité «Qualiopi». La procédure de certification «Qualiopi» repose sur des audits mis en œuvre par des organismes certificateurs, la procédure nécessite une certaine durée. Afin d'être certifié au 1.1.22, les prestataires référencés s'engagent à initier leur démarche de certification avant le 1.7.21.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Il est impératif que les soumissionnaires retirent l'intégralité des documents. Le soumissionnaire remettant son offre est supposé connaître parfaitement...”
Il est impératif que les soumissionnaires retirent l'intégralité des documents. Le soumissionnaire remettant son offre est supposé connaître parfaitement l'ensemble des pièces mises à sa disposition et les ajouts ou questions/réponses ayant été déposées
Pendant l'ouverture de la salle des marchés de ladite procédure. Le candidat est informé que s'il ne s'est pas préalablement identifié pour accéder aux documents de la consultation sur la plate-forme de téléchargement du profil acheteur, en fournissant notamment une adresse de messagerie valable et objet d'un suivi régulier, les modifications de détail au dossier de consultation telles que mentionnées à l'article 14.3 du règlement de la consultation ne pourront lui être communiquées. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir
Une demande écrite via la plate-forme achatpublic.com — au plus tard sept jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Dans le cas où une question parviendrait à l'acheteur passé ce délai, l'acheteur ne répondrait pas à cette question. Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être demandé par l'intermédiaire de la plate-forme achatpublic.com — zone «
questions/réponses». L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Ces modifications devront être adressées aux soumissionnaires au plus tard cinq jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les soumissionnaires devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet. Les soumissionnaires ne sont pas autorisés à apporter des modifications au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP), au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP), ni à l'Acte d'engagement (AE) et ses annexes, hors éléments portant sur leur offre et pour lesquels ils sont conviés à répondre. Par la remise de leur pli, ils s'engagent pleinement à répondre aux exigences de l'ensemble des documents.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet;
— référé contractuel: soit 31 jours à compter de la publication...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: délai de onze jours à compter de l'envoi de la décision de rejet;
— référé contractuel: soit 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution; soit six mois après la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'a été publié.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://www.paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 234-577890 (2020-11-26)