Restauration d'objets de collections du Musée Savoisien Phase 4

Département de la Savoie

Consultation composée de 5 lots d'une durée de douze mois.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-06-29. L'appel d'offres a été publié le 2020-04-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Savoie

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de conservation des objets exposés et des spécimens › Services de conservation des objets exposés

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-04-27	Avis de marché
2020-11-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conservation des objets exposés
Numéro de référence: 20ap003/Jo
Brève description: Consultation composée de 5 lots d'une durée de douze mois.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conservation des objets exposés 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conservation des objets exposés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Savoie
Adresse postale: Château des Ducs de Savoie, CS 31802
Code postal: 73018
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479967373 📞
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-27 📅
Date limite de soumission: 2020-06-29 📅
Date de publication: 2020-04-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 085-201848
Numéro JO-S: 85
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sculpture en bois peint et doré
Numéro du lot: 1
Brève description: Sculpture en bois peint et doré.
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Plastiques et composites
Numéro du lot: 2
Brève description: Plastiques et composites.
Intitulé du lot: Objets archéologiques métalliques
Numéro du lot: 3
Brève description: Objets archéologiques métalliques.
Intitulé du lot: Peintures et arts graphiques.
Numéro du lot: 4
Brève description: Peintures et arts graphiques.
Intitulé du lot: Mobilier du sanatorium Martel de Janville
Numéro du lot: 5
Brève description: Mobilier du sanatorium Martel de Janville.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; qualifications professionnelles requises pour procéder à la restauration de biens faisant partie des collections d'un musée de France, conformément aux articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (article 4.1). La désinsectisation ne nécessitant pas une intervention directe sur les objets peut être effectuée, sous la responsabilité du restaurateur mandataire, par un sous traitant compétent; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

Qualifications professionnelles requises pour procéder à la restauration de biens faisant partie des collections d'un musée de France, conformément aux articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (article 4.1). La désinsectisation ne nécessitant pas une intervention directe sur les objets peut être effectuée, sous la responsabilité du restaurateur mandataire, par un sous-traitant compétent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-07-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22730001900014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: http://www.savoie.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: https://www.telerecours.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 085-201848 (2020-04-27)

Avis d'attribution de marché (2020-11-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Consultation composée de cinq lots d'une durée de douze mois.
Valeur totale du marché: 119 051 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-11-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 217-532098
Se réfère à l'avis: 2020/S 085-201848
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Informations complémentaires: Aucune
Intitulé du lot: Peintures et arts graphiques

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Nom: Arc-Nucléart
Adresse postale: CEA de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 60 372 EUR 💰
Nom: Ramel Rouzet
Adresse postale: 41 rue Raulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 14 800 EUR 💰
Nom: Mairie service Cream
Adresse postale: 11 rue du 24 Avril 1915
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Valeur totale du marché: 1 111 EUR 💰
Nom: Françoise Auger Feige
Adresse postale: 9 rue Buffon
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 34 728 EUR 💰
Nom: Stéphane Crevat — Arlliage
Adresse postale: 6 grande rue des Feuillants
Code postal: 69001
Valeur totale du marché: 8 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5

Référence
Informations complémentaires

Marché composé de cinq lots d'une durée de douze mois fermes:

— lot 1 attribué pour un montant de 60 372,00 EUR HT;

— lot 2 pour un montant de 14 800,00 EUR HT;

— lot 3 pour un montant de 1 111,00 EUR HT;

— lot 4 pour un montant de 34 728,40 EUR HT;

— lot 5 pour un montant de 8 040,00 EUR HT.

La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.

Source: OJS 2020/S 217-532098 (2020-11-02)

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