Objet Champ d'application du marché
Titre: Restauration d'objets de collections du Musée Savoisien Phase 4
20ap003/Jo
Produits/services: Services de conservation des objets exposés📦
Brève description: Consultation composée de 5 lots d'une durée de douze mois.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sculpture en bois peint et doré
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conservation des objets exposés📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché: Sculpture en bois peint et doré.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plastiques et composites
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Plastiques et composites.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Objets archéologiques métalliques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Objets archéologiques métalliques.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peintures et arts graphiques.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Peintures et arts graphiques.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier du sanatorium Martel de Janville
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Mobilier du sanatorium Martel de Janville.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat; indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat; qualifications professionnelles requises pour procéder à la restauration de biens faisant partie des collections d'un musée de France, conformément aux articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (article 4.1). La désinsectisation ne nécessitant pas une intervention directe sur les objets peut être effectuée, sous la responsabilité du restaurateur mandataire, par un sous traitant compétent; Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Qualifications professionnelles requises pour procéder à la restauration de biens faisant partie des collections d'un musée de France, conformément aux...”
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente
Qualifications professionnelles requises pour procéder à la restauration de biens faisant partie des collections d'un musée de France, conformément aux articles R. 452-10 à R. 452-13 du code du patrimoine (article 4.1). La désinsectisation ne nécessitant pas une intervention directe sur les objets peut être effectuée, sous la responsabilité du restaurateur mandataire, par un sous-traitant compétent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 30,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-29
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-01
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de dépôt des plis électroniques sont indiquées dans le Règlement de la consultation (RC).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2020/S 085-201848 (2020-04-27)
Avis d'attribution de marché (2020-11-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: château des Ducs de Savoie, CS 31802
Objet Champ d'application du marché
Titre: Restauration d'objets de collections du Musée Savoisien phase 4
20ap003/Jo
Brève description: Consultation composée de cinq lots d'une durée de douze mois.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 119 051 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre: Peintures et arts graphiques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 085-201848
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Sculpture en bois peint et doré
Date de conclusion du contrat: 2020-10-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Arc-Nucléart
Adresse postale: CEA de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 372 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plastiques et composites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ramel Rouzet
Adresse postale: 41 rue Raulin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 800 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Objets archéologiques métalliques
Nom et adresse du contractant
Nom: Mairie service Cream
Adresse postale: 11 rue du 24 Avril 1915
Commune postale: Vienne
Code postal: 38200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 111 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peintures et arts graphiques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Françoise Auger Feige
Adresse postale: 9 rue Buffon
Commune postale: Semur-en-Auxois
Code postal: 21140
Région: Côte-d’Or🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 34 728 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Mobilier du sanatorium Martel de Janville
Nom et adresse du contractant
Nom: Stéphane Crevat — Arlliage
Adresse postale: 6 grande rue des Feuillants
Code postal: 69001
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 040 💰
“Marché composé de cinq lots d'une durée de douze mois fermes:
— lot 1 attribué pour un montant de 60 372,00 EUR HT;
— lot 2 pour un montant de 14 800,00 EUR...”
Marché composé de cinq lots d'une durée de douze mois fermes:
— lot 1 attribué pour un montant de 60 372,00 EUR HT;
— lot 2 pour un montant de 14 800,00 EUR HT;
— lot 3 pour un montant de 1 111,00 EUR HT;
— lot 4 pour un montant de 34 728,40 EUR HT;
— lot 5 pour un montant de 8 040,00 EUR HT.
La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur.
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Source: OJS 2020/S 217-532098 (2020-11-02)