Restauration collective par liaison froide

Ville de Saumur

Prestations de restauration collective suivant le principe de liaison froide (établissements scolaires, accueils de loisirs, pique-niques et sandwiches, personnes âgées, portage à domicile, table ouverte et autres prestations spécifiques).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• API restauration centre Val de Loire

Qui ?

• Ville de Saumur

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-15	Avis de marché
2020-12-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de restauration scolaire
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de restauration scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Services de restauration scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saumur
Adresse postale: 11 rue Maréchal Leclerc — CS 54030
Code postal: 49408
Commune postale: Saumur Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saumur.fr 🌏
Courrier électronique: commandes.publiques@agglo-saumur.fr 📧
Téléphone: +33 241404565 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-15 📅
Date limite de soumission: 2020-10-16 📅
Date de publication: 2020-09-18 📅
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 182-438760
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Une variante libre est autorisée (voir exigences et modalités sur le CCTP). Quantités estimatives (au vu des repas sur l'année 2018-2019): — maternelles: 87709, — élémentaires: 142258, — adultes: 945, — pique-niques: —— sandwiches: 2863, —— goûters: 17040, —— déjeuners personnes âgées: 10169, —— dîners personnes âgées: 2265, —— portage à domicile (déjeuners et dîners): 5496, —— table ouverte: 5698.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestations relatives à la restauration collective suivant le principe de liaison froide (établissements scolaires, accueils de loisirs, pique-niques, sandwiches, personnes âgées, portage à domicile, table ouverte et autres prestations…).

Description des renouvellements:

Accord-cadre passé à compter du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, au 31.8.2021, reconductible tacitement trois fois par période du 1

Informations complémentaires:

Une variante libre est autorisée (voir exigences et modalités sur le CCTP).

Quantités estimatives (au vu des repas sur l'année 2018-2019):

— maternelles: 87709,

— élémentaires: 142258,

— adultes: 945,

— pique-niques:

—— sandwiches: 2863,

—— goûters: 17040,

—— déjeuners personnes âgées: 10169,

—— dîners personnes âgées: 2265,

—— portage à domicile (déjeuners et dîners): 5496,

—— table ouverte: 5698.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites sur Saumur et alentours (49).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Capacités techniques, professionnelles et financières.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Saumur.
Informations complémentaires:

Les date et heures indiquées sont purement informatives et non définitives. L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saumur, communes de Fontevraud-l'Abbaye, de Bellevigne-les-Châteaux, de Vaudelnay, d'Épieds, OGEC Saint-Vincent de Brézé, SIUP Rou Marson-Les Ulmes-Verrie, AFR Loire et Coteau (Montsoreau), Centre socio-culturel R. Charrier (Montreuil-Bellay)
Adresse postale: CS 54030
Commune postale: Saumur
Code postal: 49400
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Contact
Point de contact: Service commandes publiques
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Accord-cadre passé pour une durée allant du 1.1.2021 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31.8.2021, reconductible tacitement trois fois par période du 1

Procédure adaptée relative à des services spécifiques ne relevant pas du champ d'application de la directive applicable. Groupement de commandes dont la Ville de Saumur est le coordonnateur. Chaque membre du groupement gère ses propres commandes et les règlements correspondants. Les commandes pourront être effectuées par voie dématérialisée. Le paiement se fera via Choruspro pour les collectivités et pourra s'effectuer par voie dématérialisée simple pour les autres entités. La remise des plis ne peut s'effectuer que sur la plate-forme de dématérialisation: https://www.marches-securises.fr — La signature des offres n'est pas obligatoire lors de la remise des plis. Seule l'offre de l'attributaire désigné devra être obligatoirement signée avant la notification du marché. Les formats de signature acceptés sont Xades, Pades et Cades. Toutefois, si le candidat souhaite signer dès à présent son offre électroniquement, le certificat doit être conforme au règlement «eidas» ou à des conditions de sécurité au moins équivalentes, conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique dans la commande publique: le RGS (Référentiel général de sécurité) est remplacé par le règlement eidas depuis le 1.10.2018. Néanmoins, pour les candidats disposant déjà d'un certificat «RGS», celui-ci reste utilisable jusqu'au terme de sa validité. La liste des pièces à signer est mentionnée dans le règlement de consultation. Chaque document pour lequel une signature est requise sera revêtu d'un certificat de signature électronique. Une seule signature électronique pour l'ensemble des documents déposés sur la plate-forme ne peut être acceptée. Le certificat de signature est émis par une autorité de certification mentionnée dans la liste de confiance suivante: https: //www.ssi.gouv.fr/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/ — Les candidats européens trouveront également la liste complète des prestataires sur la liste de confiance tenue par la Commission européenne: https://webgate.ec.europa.eu/tl-browser/#/tl/FR — Dans ces cas, les candidats n'ont aucun justificatif à fournir sur le certificat de signature utilisé pour signer leur réponse. Les candidats peuvent toutefois utiliser une autre catégorie de certificat de signature non référencée sur une liste de confiance citées ci-avant, délivrée par une autorité de certification française ou étrangère répondant à des normes de sécurité équivalentes à celles du Référentiel général de sécurité (RGS) ou au règlement «eidas». Dans ce cas, les candidats devront transmettre, avec le document signé, le mode d'emploi permettant au pouvoir adjudicateur de procéder gratuitement aux vérifications nécessaires. Les éléments à transmettre sont détaillés dans l'annexe du règlement de consultation. Les candidats peuvent également transmettre, dans les délais impartis pour la remise des plis, une copie de sauvegarde sur support physique électronique ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention: «copie de sauvegarde — ne pas ouvrir» ainsi que le nom du dossier et les coordonnées de l'entreprise. Financement sur fonds propres. Paiement à 30 jours par mandat administratif à réception de la facture.

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Nantes
Fax: +33 240999946 📠
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 182-438760 (2020-09-15)

Avis d'attribution de marché (2020-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: (Relance suite infructueux).
Valeur totale du marché: 2 577 850 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-11 📅
Date de publication: 2020-12-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 245-608137
Se réfère à l'avis: 2020/S 182-438760
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires

Le marché est consultable à la communauté d'agglomération Saumur Val de Loire — direction des moyens généraux — service commandes publiques sur rendez-vous pris au minimum 48 heures à l'avance au +33 0241404565.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Restauration collective par liaison froide.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-07 📅
Nom: API restauration centre Val de Loire
Commune postale: La Chaussee-Saint-Victor
Code postal: 41260
Pays: France 🇫🇷
Loir-et-Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 2 577 850 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Saumur, communes de Fontevraud-l'Abbaye, de Bellevigne-les-Châteaux, de Vaudelnay, d'EPIEDS, OGEC Saint-Vincent de Brézé, SIUP Rou Marson — les Ulmes-Verrie, AFR Loire et Coteau (Montsoreau), centre socio-culturel R. Charrier (Montreuil-Bellay)

Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Source: OJS 2020/S 245-608137 (2020-12-11)

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