Résidence André Gide — remise en état des pièces humides décomposé en quatre lots. Accords-cadres à bons de commande avec période initiale de douze mois et trois reconductions tacites soit 48 mois
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-03.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Résidence André Gide — remise en état des pièces humides décomposé en quatre lots. Accords-cadres à bons de commande avec période initiale de douze mois et...”
Titre
Résidence André Gide — remise en état des pièces humides décomposé en quatre lots. Accords-cadres à bons de commande avec période initiale de douze mois et trois reconductions tacites soit 48 mois
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Produits/services: Travaux de restructuration📦
Brève description:
“Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période...”
Brève description
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum.
Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 2 460 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché: Mini annuel 1 000,00 EUR HT.
Maxi annuel 185 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Lots 1 à 4: valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Lots 1 à 4: prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
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Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Description du marché: Mini annuel 1 000,00 EUR HT.
Maxi annuel 192 500,00 EUR HT.
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Description du marché: Mini annuel 500,00 EUR HT.
Maxi annuel 61 500,00 EUR HT.
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦
Description du marché: Mini annuel 1 050,00 EUR HT.
Maxi annuel 176 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait K-bis de la société;
— attestation de la caisse de congés payés au 31/12 de l'année précédant la DLRO;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— extrait K-bis de la société;
— attestation de la caisse de congés payés au 31/12 de l'année précédant la DLRO;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— justificatif(s) du pouvoir de la personne habilitée à engager la société et à signer les marchés;
— attestation Urssaf de moins de six mois;
— attestation de régularité fiscale;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant,...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (indiquant le montant, l'époque, le lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Lot 1: qualification professionnelle décontamination amiante non friable délivré par l'OPQCB (selon nomenclature 1552) ou équivalent AFAQ ASCERT, en particulier conformément au décret du 22.2.2007 et son annexe d'application;
Lot 2: qualification OPQCB 5111 ou équivalent AFAQ ASERT, 5312 et 5322 ou équivalent AFAQ ASCERT. Attestations de formation travaux sous-section 4;
Lot 3: qualification OPQCB 223 — 4312 ou équivalent AFAQ ASCERT. Attestations de formation travaux sous-section 4;
Lot 4: qualification OPQCB 6111 — 6311 — 6223 ou équivalent AFAQ ASCERT pour la peinture et les revêtements muraux faïences et qualification OPQCB 6223 ou équivalent AFAQ ASCERT pour les sols souples. Attestations de formation travaux sous-section 4.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://residences-orleanais.marches-publics.info
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: l'attestation de visite doit être remise dans votre offre. Vous devez contacter, Mme Hoerth, chargée d'opérations +33 688386606.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
Source: OJS 2020/S 113-273090 (2020-06-09)
Avis d'attribution de marché (2020-11-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Résidence André Gide à Orléans La Source — remise en état des pièces humides, accords-cadre à bons de commandes”
Brève description:
“Résidence André Gide à Orléans La Source — remise en état des pièces humides, accords-cadre à bons de commandes.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 550 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché: Désamiantage.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Plomberie sanitaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Plomberie sanitaire.
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Menuiseries intérieures.
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Peinture.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 113-273090
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Désamiantage
Date de conclusion du contrat: 2020-10-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cesam
Adresse postale: 188 route de Sandillon
Commune postale: Sandillon
Code postal: 45650
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Plomberie sanitaire
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gallier
Adresse postale: 160 rue Léon Foucault, ZA la Vallée
Commune postale: Saint-Jean-de-la-Ruelle
Code postal: 45140
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Menuiseries intérieures
Nom et adresse du contractant
Nom: Bouland
Adresse postale: rue de la Driotte, BP 27001
Commune postale: Ingré
Code postal: 45147
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Amt
Adresse postale: 44 rue Bannier
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 704 000 💰
“Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande, les entreprises sont donc retenues selon leur bordereau de prix unitaires et les montants indiqués sont les...”
Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande, les entreprises sont donc retenues selon leur bordereau de prix unitaires et les montants indiqués sont les montants maximum des accords-cadres.
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Source: OJS 2020/S 230-565963 (2020-11-20)