Repérage amiante avant travaux et prestations associées — 2 lots

Métropole Européenne de Lille

Repérage amiante avant travaux et prestations associées — 2 lots — relance après sans suite.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-05-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ATPR
• Envirotech
• Maisonormes en groupement avec ATPR (Roubaix)

Qui ?

• Métropole Européenne de Lille

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de forage › Services de carottage

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-03-12	Avis de marché
2021-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de carottage
Numéro de référence: 20EA06
Brève description:

Repérage amiante avant travaux et prestations associées — 2 lots — relance après sans suite.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de carottage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de carottage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole européenne de Lille
Adresse postale: 1 rue du Ballon
Code postal: 59800
Commune postale: Lille
Contact
Adresse Internet: http://www.lillemetropole.fr/mel.html 🌏
Courrier électronique: marches.services.urbains@lillemetropole.fr 📧
Téléphone: +33 320212223 📞
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=19736&orgAcronyme=5C371 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-12 📅
Date limite de soumission: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-03-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 054-128676
Se réfère à l'avis: 2019/S 244-600537
Numéro JO-S: 54
Informations complémentaires

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Intitulé du lot: D1 — repérage amiante avant travaux et prestations associées
Numéro du lot: 1
Brève description:

Repérage amiante avant travaux et prestations associées. Accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Relance suite à sans suite.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: D2 — repérage amiante avant travaux et prestations associées
Numéro du lot: 2
Brève description:

Repérage amiante avant travaux et prestations associées. Accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal. Unité territoriale de Roubaix Villeneuve-d'Ascq, unité territoriale de Tourcoing-Armentières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Unité territoriale de Lille-Seclin, unité territoriale de Marcq-en-Barœul La Bassée.

Territoriale de Roubaix Villeneuve-d'Ascq, unité territoriale de Tourcoing-Armentières.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;

— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.

Capacité technique et professionnelle:

Liste des services fournis au cours des trois dernières années: prestations de services auxquelles se réfèrent les présents accords-cadres fournis au cours des trois dernières années avec indication du montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique, niveau minimal exigé: parmi cette liste, il est exigé au minimum dix prestations d'un montant supérieur à 2 000 EUR HT. Pour les deux diagnostiqueurs proposés:

— sont à fournir les certificats de diagnostiqueurs délivrés par un organisateur certificateur par le code de santé publique (ou équivalent): la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou par des certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres états membres;

— pour chacun des diagnostiqueurs proposés, est à fournir une attestation sous-section 4 du code du travail R. 4412-144 ou équivalent

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Niveau minimal exigé: parmi cette liste, il est exigé au minimum dix prestations d'un montant supérieur à 2 000 EUR HT. Niveau minimal de capacité exigé par lot: deux équipes par lot:

— le candidat doit disposer au minimum de deux…

… équipes par lot;

… diagnostiqueurs par lot.

Une équipe est constituée de deux personnes, dont un diagnostiqueur de sous-section 4. Deux équipes sont constituées de quatre personnes, dont deux diagnostiqueurs de sous-section 4.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-05-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Lieu: Bâtiments de la MEL.
Informations complémentaires:

Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du marché.

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Année prévisionnelle du lancement du marché suivant 2024 (2

Relance suite à sans suite le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur. Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Les prestations suivantes ne peuvent pas être sous-traitées: la prestation de diagnostic et de préleveur (formé en sous-section 4) ne peuvent être sous-traitées. Niveau minimal de capacité exigé par lot: deux équipes par lot. Le candidat doit disposer au minimum de deux équipes par lot. Le candidat doit disposer au minimum de deux diagnostiqueurs par lot. Une équipe est constituée de deux personnes, dont un diagnostiqueur de sous-section 4. Deux équipes sont constituées de quatre personnes, dont deux diagnostiqueurs de sous-section 4 rappel: limitation des lots: un seul lot pourra être attribué à un même soumissionnaire, est à fournir l'attestation Cofrac LAB GTA 44 du laboratoire en charge des analyses (élément de conformité de l'offre). À titre indicatif, en ce qui concerne l'assainissement, en partant du principe que le repérage se ferait au rythme actuel du renouvellement du patrimoine (environ 6 km de collecteurs et 900 branchements par an), le montant annuel estimé de ces prestations, pour les deux lots, est de l'ordre de 2 000 000 EUR HT. Cependant, compte tenu de la difficulté à mesurer le volume exact des ouvrages à diagnostiquer, dans la perspective de nouvelles compétences relatives aux réseaux divers, chaque accord-cadre sera conclu sans montant minimal, ni maximal. Ils seront exécutés par l'émission de bons de commandes, lors de la survenance du besoin, dont le montant est estimé à 8 000 000 EUR HT sur la durée des accords-cadres. Délibération du 28.6.2019 19c0378. Budget annexe assainissement. Le marché est conclu pour une durée de quatre ans à compter de sa date de notification.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 320631300 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 320631347 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— après la conclusion du marché, référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 054-128676 (2020-03-12)

Avis d'attribution de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Repérage amiante avant travaux et prestations associées. Deux lots relance après sans suite.

Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-011832
Se réfère à l'avis: 2020/S 054-128676
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires

Date limite de réception des offres: 15.mai.2020. Date d'attribution du marché par la CAO: 23.9.2020. Date d'envoi des courriers d'information aux non retenus: 8.10.2020. Date de signature du marché: 24.10.2020. Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille. — service documentation et archives — guichet unique accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Repérage amiante avant travaux et prestations associées.

Deux lots relance après sans suite.

Accords-cadres à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.

Relance suite à sans suit.e

Intitulé du lot: D2 Repérage amiante avant travaux et prestations associées
Brève description:

Unité territoriale de Roubaix — Villeneuve-d'Ascq, unité territoriale de Tourcoing-Armentières.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Territoriale de Roubaix — Villeneuve-d'Ascq, unité territoriale de Tourcoing-Armentières.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (pondération): 80
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-09-23 📅
Nom: Maisonormes en groupement avec ATPR (Roubaix)
Adresse postale: 14 rue du Caroussel
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Nom: Atpr
Adresse postale: 65 rue de Tourcoing
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Valeur totale du marché: 3 000 540 EUR 💰
Nom: Envirotech
Adresse postale: 16 rue Néel
Commune postale: Lezennes
Code postal: 59260
Valeur totale du marché: 1 859 980 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Référence
Informations complémentaires

Date limite de réception des offres: 15.mai.2020.

Date d'attribution du marché par la CAO: 23.9.2020.

Date d'envoi des courriers d'information aux non retenus: 8.10.2020.

Date de signature du marché: 24.10.2020.

Le contrat peut être consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable adressée à la Métropole européenne de Lille. — service documentation et archives — guichet unique accord-cadre à bons de commande, sans montant minimal et sans montant maximal.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint Hilaire
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 etsuivants du code de justice administrative;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Source: OJS 2021/S 007-011832 (2021-01-07)

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