Objet Champ d'application du marché
Titre: Réparation et travaux imprévus sur murs (RETIM)
20DTER011
Produits/services: Murs de soutènement📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs sur les différentes unités territoriales du département.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT Alès
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Murs de soutènement📦
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs —unité territoriale d'Alès.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R....”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: Un maximum de deux lots peuvent être attribués à un même attributaire.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT Bagnols
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs — unité territoriale de Bagnols.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 189465.25 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT Besseges
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs — unité territoriale de Bessèges.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 402 690 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT le Vigan
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs —unité territoriale du Vigan.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 679 679 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT Vauvert
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs — unité territoriale de Vauvert.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 209972.40 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction dont le choix n'est pas laissé au titulaire ou n'est pas déjà...”
Conditions d'exécution du contrat
Le cahier des charges fixe la provenance des matériaux, produits et composants de construction dont le choix n'est pas laissé au titulaire ou n'est pas déjà fixé par les documents particuliers du contrat ou déroge aux dispositions des dites pièces. Les matériaux et produits de construction utilisés pour l'exécution doivent être conformes aux normes visées par le cahier des charges. Les opérations de piquetage sont effectuées contradictoirement avec le maître d'œuvre avant tout commencement des travaux par le titulaire. Si les travaux le nécessitent, une période de préparation sera prévue. Sa durée, comprise dans le délai d'exécution du bon de commande concerné, sera alors de trente jours à compter de la notification du bon de commande.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-01
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Conformément à la réglementation Française, l'ouverture des offres n'est pas publique.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché répondant à un besoin récurrent, une nouvelle mise en concurrence sera organisée avant son expiration.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé. L'adresse email mentionnée dans le présent formulaire («nepasutiliser@gard.fr») ne doit pas être utilisée. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Un recours peut être introduit dans les conditions définies aux articles L. 551-1 et L. 551-13 du code de justice administrative.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 avenue Feuchères, CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Fax: +33 466362786 📠
Source: OJS 2020/S 167-401934 (2020-08-24)
Avis d'attribution de marché (2020-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 894 117 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Gard.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs — unité territoriale d'Alès.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: RETIM — UT Bessèges
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour la réparation et les travaux imprévus sur murs — unité territoriale du Vigan.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 167-401934
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 40260
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: RETIM UT d'Alès
Date de conclusion du contrat: 2020-12-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom:
“SAS SCAIC Société Cévenole d'aménagement d'infrastructure et de construction, mandataire du groupement conjoint solidaire”
Numéro d'enregistrement national: 33059972100058
Adresse postale: ZAC du Rieu, 140 avenue des Pins d'Alep
Commune postale: Alès
Code postal: 30319
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard🏙️
Le contractant est une PME
Nom: Marron BTP
Nom: André TP
Nom: Legrand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 533 535 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 40261
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: RETIM UT de Bagnols
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Marron BTP
Numéro d'enregistrement national: 50835649000013
Adresse postale: route de Vallon Pont d'Arc
Commune postale: Barjac
Code postal: 30430
Nom: Robert Minage et travaux spéciaux
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 161967.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 40262
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: RETIM UT de Bessèges
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS SCAIC Société Cévenole d'aménagement d'infrastructure et de construction
Nom: Intorre
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 371417.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 40263
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: RETIM UT Le Vigan
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL SERRA & Fils
Numéro d'enregistrement national: 31190424700021
Adresse postale: 3 rue de la Prairie
Commune postale: Le Vigan
Code postal: 30120
Nom: Legrand BTP
Nom: Entreprise Chapelle
Nom: Triaire frères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 627 802 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 40264
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: RETIM UT de Vauvert
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL TP 2000
Numéro d'enregistrement national: 32972402500021
Adresse postale: 43 chemin de la Vierge
Commune postale: Rochegude
Code postal: 26790
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199 395 💰
“Date de signature du marché: 24.11.2020.
Type de procédure: appel d'offres modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le...”
Date de signature du marché: 24.11.2020.
Type de procédure: appel d'offres modalité de consultation du marché: après demande écrite, auprès de M. le président du conseil départemental du Gard, Hôtel du Département, 3 rue Guillemette, 30044 Nîmes Cedex 9.
L'adresse électronique «nepasutiliser@gard.fr» ne doit pas être utilisée.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 16 avenue Feuchères — CS 88010
Commune postale: Nîmes Cedex 09
Téléphone: +33 466273700📞
Source: OJS 2020/S 243-600690 (2020-12-09)