Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces origine constructeur — lots 1 à 11
Département du Tarn-et-Garonne
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ets Agri Quercy Lomagne
- • Faurie Midi-Pyrenees
- • Liebherr France
- • Noremat
- • Parot VI
- • Société d'exploitation des établissements Jean Cane
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-05 | Avis de marché |
| 2020-12-16 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-02-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2-20s0089
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ledepartement82.fr 📧
Téléphone: +33 563918200 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474408
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Renault VL et VU
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 1 — Renault VL et VU.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2 — Renault Trucks
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 2 — Renault Trucks.
Intitulé du lot: Lot 3 — Iveco
Numéro du lot: 03
Brève description: Lot 3 — Iveco.
Intitulé du lot: Lot 4 — Citroën
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot 4 — Citroën
Intitulé du lot: Lot 5 — SMA/Rousseau
Numéro du lot: 05
Brève description: Lot 5 — SMA/Rousseau.
Intitulé du lot: Lot 6 — Massey Fergusson
Numéro du lot: 06
Brève description: Lot 6 — Massey Fergusson.
Intitulé du lot: Lot 7 — John Deere
Numéro du lot: 07
Brève description: Lot 7 — John Deere.
Intitulé du lot: Lot 8 — Renault Class
Numéro du lot: 08
Brève description: Lot 8 — Renault Class.
Intitulé du lot: Lot 9 — Noremat
Numéro du lot: 09
Brève description: Lot 9 — Noremat.
Intitulé du lot: Lot 10 — Reform
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 — Reform.
Intitulé du lot: Lot 11 — Liebherr
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 — Liebherr.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22820001000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des périodes de reconduction.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 197-474408 (2020-10-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2-20s0089
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Tarn-et-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Tarn-et-Garonne
Adresse postale: 100 boulevard Hubert Gouze
Code postal: 82000
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://www.ledepartement.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ledepartement82.fr 📧
Téléphone: +33 563918200 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-05 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-474408
Numéro JO-S: 197
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.
Modalités de retrait des documents: http://www.ledepartement.fr/marches-publics
Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — Renault VL et VU
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot 1 — Renault VL et VU.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée de la période initiale de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à un an, à compter du 13.2.2021 ou de la date de notification si elle est postérieure. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite trois fois, pour une période d'un an, soit une durée maximale de quatre ans.
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Numéro du lot: 02
Brève description: Lot 2 — Renault Trucks.
Intitulé du lot: Lot 3 — Iveco
Numéro du lot: 03
Brève description: Lot 3 — Iveco.
Intitulé du lot: Lot 4 — Citroën
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot 4 — Citroën
Intitulé du lot: Lot 5 — SMA/Rousseau
Numéro du lot: 05
Brève description: Lot 5 — SMA/Rousseau.
Intitulé du lot: Lot 6 — Massey Fergusson
Numéro du lot: 06
Brève description: Lot 6 — Massey Fergusson.
Intitulé du lot: Lot 7 — John Deere
Numéro du lot: 07
Brève description: Lot 7 — John Deere.
Intitulé du lot: Lot 8 — Renault Class
Numéro du lot: 08
Brève description: Lot 8 — Renault Class.
Intitulé du lot: Lot 9 — Noremat
Numéro du lot: 09
Brève description: Lot 9 — Noremat.
Intitulé du lot: Lot 10 — Reform
Numéro du lot: 10
Brève description: Lot 10 — Reform.
Intitulé du lot: Lot 11 — Liebherr
Numéro du lot: 11
Brève description: Lot 11 — Liebherr.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
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— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);
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— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22820001000012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue des périodes de reconduction.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info
Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification.
Modalités de retrait des documents: http://www.ledepartement.fr/marches-publics
Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 197-474408 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du tarn et garonne
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-616844
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474408
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — renault Vl et VU
Brève description: Lot 1 — renault Vl et VU.
Intitulé du lot: Lot 2 — renault trucks
Brève description:
Intitulé du lot: Lot 8 — renault Class
Brève description: Lot 8 — renault Class.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Parot VI
Adresse postale: 6 impasse de Los Appares
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Société d'exploitation des établissements Jean Cane
Adresse postale: 450 chemin de Cruye
Commune postale: Vaïssac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33 600 EUR 💰
Nom: ets Agri Quercy Lomagne
Adresse postale: 2447, chemin de la Fontaine
Commune postale: Lizac
Code postal: 82200
Valeur totale du marché: 14 600 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Liebherr France
Adresse postale: ZA Moulerens
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 248-616844 (2020-12-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande, mono-attributaire, sans minimum ni maximum, en application de l'article R2162-2 alinéa 2 du Code de la commande publique
Valeur totale du marché: 92 200 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du tarn et garonne
Adresse postale: 100 Boulevard Hubert Gouze
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-16 📅
Date de publication: 2020-12-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 248-616844
Se réfère à l'avis: 2020/S 197-474408
Numéro JO-S: 248
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1 — renault Vl et VU
Brève description: Lot 1 — renault Vl et VU.
Intitulé du lot: Lot 2 — renault trucks
Brève description:
Lot 2 — renault trucks.
Lot 4 — Citroën.
Lot 7 — John Deere
Brève description: Lot 8 — renault Class.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Parot VI
Adresse postale: 6 impasse de Los Appares
Commune postale: Saint-Jory
Code postal: 31790
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: Société d'exploitation des établissements Jean Cane
Adresse postale: 450 chemin de Cruye
Commune postale: Vaïssac
Code postal: 82800
Pays: Tarn-et-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 33 600 EUR 💰
Nom: ets Agri Quercy Lomagne
Adresse postale: 2447, chemin de la Fontaine
Commune postale: Lizac
Code postal: 82200
Valeur totale du marché: 14 600 EUR 💰
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
20 000 EUR 💰
Nom: Liebherr France
Adresse postale: ZA Moulerens
Commune postale: Gradignan
Code postal: 33170
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2020/S 248-616844 (2020-12-16)
Avis d'attribution de marché (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098215
Numéro JO-S: 40
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Faurie Midi-Pyrénées
Adresse postale: impasse Daguerre
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 040-098215 (2021-02-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réparation et entretien mécanique avec fourniture de pièces origine constructeur — lots 1 et 2.
Valeur totale du marché: 163 000 EUR 💰
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-098215
Numéro JO-S: 40
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-02-23 📅
Nom: Faurie Midi-Pyrénées
Adresse postale: impasse Daguerre
Commune postale: Montauban
Code postal: 82000
Valeur totale du marché: 3 000 EUR 💰
160 000 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 040-098215 (2021-02-23)
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